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Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR?x46417
Convocation - Convocation Ordre du Jour?x54191
Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Ordre du Jour?x54191)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Lézignan-Corbières, le 7 avril 2022
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 13 AVRIL 2022
à 18H00
Espace Culturel des Corbières à FERRALS DES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ
1 ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 13 AVRIL 2022
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 MARS 2022 ANNEXE 1
-
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - VOTE DES TAUX DE TAXES DIRECTES LOCALES 2022
4 - VOTE DES TAUX DE TEOM 2022
5 - VOTE DU PRODUIT ATTENDU GEMAPI 2022
6 - VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2022
ANNEXE 2 - ANNEXE 2.1
- POWERPOINT VOTE BUDGET 2022
7 - VOTE DU BUDGET ANNEXE GITES DE MOUTHOUMET 2022
ANNEXE 3
8 - VOTE DU BUDGET ANNEXE ECOLE DE MOUTHOUMET 2022
ANNEXE 4
9 - VOTE DU BUDGET ANNEXE SPANC 2022
ANNEXE 5
10 - VOTE DU BUDGET ANNEXE ZAE ORNAISONS 2022
ANNEXE 6
11 - VOTE DU BUDGET ANNEXE ZAE CAUMONT2 2022
ANNEXE 7
12 - VOTE DE LA CONSOLIDATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES 2022
13 - CREATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME CREDITS DE PAIEMENT 2022 ( AP/CP)
ANNEXE 8
-
14 - REGIME DE DROIT COMMUN POUR PROVISIONNEMENT EXERCICE 2022 ET SUIVANTS
15 - SEUIL DE RATTACHEMENT DES CHARGES ET PRODUITS A EXERCICE SUR LES BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXE
16 - MODIFICATION DE LA CADENCE DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES (ANNEXE 9)
- IMMO PT M57
17 - CREATION D'UN BUDGET ANNEXE "LES CABANONS DE BORIES FERRALS / LEZIGNAN CORBIERES"
18 - ATTRIBUTION DU MARCHE D’ACQUISITION DE VÉHICULES LÉGERS
2 19 - ADOPTION DES TARIFS DE REMBOURSEMENT DU COVALDEM 11 POUR LE TRANSPORT DES ENCOMBRANTS EN 2022
20 - SOLIDARITE UKRAINE - SUBVENTION 2022
21 - SUBVENTIONS 2022 : CULTURE
ANNEXE 10
-
22 - SUBVENTIONS 2022: SPORTS
ANNEXE 11
-
23 - SUBVENTIONS 2022: TOURISME ET ANIMATIONS
ANNEXE 12
-
24 - SUBVENTIONS 2022:ENVIRONNEMENT
25 - PRISE EN CHARGE PAR LA CCRLCM DES FRAIS DE DEPLACEMENTS POUR LES COURSES ORGANISEES PAR L'USEP EN 2022
26 - SEANCES DE CINEMA D'HIVER AVEC L'ASSOCIATION CINEM’AUDE EN 2022
27 - AVENANT N°1 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE PAYS TOURISTIQUE CORBIERES MINERVOIS - 2022 - ANNEXE 13
-
28 - AVENANT N°2 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE PAYS TOURISTIQUE CORBIERES MINERVOIS - 2022 - ANNEXE 14
29 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION PROM'AUDE ANNEXE 15
-
30 - CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS 2022
AVEC L’ASSOCIATION « PETIT A PETIT » LIEU D'ACCUEIL PARENTS ENFANTS ( LAEP) A CRUSCADES
ANNEXE 16
- CONVENTION PETIT A PETIT 2022
31 - CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS 2022
AVEC L’ASSOCIATION « LUDULE » A CRUSCADES
ANNEXE 17
- CONVENTION LUDULE 2022
32 - CONVENTION (PLURI) ANNUELLE D’OBJECTIFS 2022-2023
AVEC L’ASSOCIATION « LES PETASSOUS »
BOUTENAC POUR LE MULTI ACCUEIL
ANNEXE 18
- CONVENTION BOUTENAC LES PETASSOUS 2022-2023
33 - CONVENTION (PLURI) ANNUELLE D’OBJECTIFS 2022-2023
AVEC L’ASSOCIATION « L’AUCELON » A
3 FERRALS LES CORBIERES POUR LE MULTI ACCUEIL
ANNEXE 19
-
34 - CONVENTION (PLURI) ANNUELLE D’OBJECTIFS 2022-2023
AVEC L’ASSOCIATION « ALSH LOISIRS EN CORBIERES ET MINERVOIS » A ORNAISONS POUR L’ALSH
ANNEXE 20
-
35 - CONVENTION (PLURI) ANNUELLE D’OBJECTIFS 2022-2023
AVEC L’ASSOCIATION « FOYER RURAL JEUNE ET EDUCATION POPULAIRE » (FRJEP) A FABREZAN POUR L’ALSH
ANNEXE 21
-
36 - CONVENTION (PLURI) ANNUELLE D’OBJECTIFS 2022-2023
AVEC L’ASSOCIATION « ADAJE » A
ORNAISONS POUR LE MULTI ACCUEIL
ANNEXE 22
-
37 - CONVENTION (PLURI) ANNUELLE D’OBJECTIFS 2022-2023
AVEC L’ASSOCIATION « FOYER EDUCATION POPULAIRE » (FEP VAL D’ORBIEU) À LAGRASSE POUR L’ALSH
ANNEXE 23
-
38 - AVIS SUR LE PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE DE FONTCOUVERTE
39 - ELECTION DES DELEGUES DE LA CCRLCM AU CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE JOUARRES
40 - DECLARATION ANNUELLE DES INDEMNITES DES ELUS: LOI ENGAGEMENT ET PROXIMITE
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
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