Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM2026 10 Tableau des effectifs 2026
Déliberation - 5 Tableau des effectifs 2026
Déliberation - DCM2026 20 annulation DCM2021 72 Local Place des P
Déliberation - 5. RH Modification du tableau des effectifs
Déliberation - DCM2025 21 Tableau des effectifs 2025
Déliberation - DCM N°2026 46 tableau des effectifs
Déliberation - 202360 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS DE LA COMMUN
Déliberation - N°DCM2026 77 Tarifs des evenements culturels porte
Déliberation - DCM2026 19 Subvention CCAS
Déliberation - DCM 2026 178 Modification du tableau des effectifs
Déliberation - N°DCM2026 72 Modification du tableau des effectifs de la commune
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Déliberation - N°DCM2026 72 Modification du tableau des effectifs de la commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Dialogue social,
e
Sa (| nf EN FAUCIGNY Au carrefour
pPlerr
COMMUNE DE
SAINT PIERRE
EN
FAUCIGNY
(Haute-Savoie)
Nombre de Conseillers :
en exercice : 29
Présents: 25
Votants: 27
OBJET :
N°DCM2026-72
Modification du tableau
des effectifs de la
commune
Certifié exécutoire
Télétransmis en Sous-
Préfecture le : 24. 09.20
Publié le : 24,05 2046
Le Maire,
Valérie BOUVIER
de la ville
et de la nature
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le seize septembre à dix-huit heures trente le Conseil Municipal
de la commune de SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY (74), dûment convoqué, s'est réuni en
session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Mme Valérie BOUVIER, Maire:
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 septembre 2026
PRESENTS: Valérie BOUVIER (Maire, Présidente), Eddi ETIENNE, Stéphanie CONTAT,
Nicolas TRUBERT, Michel GREBOT, Dominique SAULNIER, Alexandre CHUARD,
Jocelyne BURNIER, Thierry ALISI, Isabelle PETIT, Véronique COTTON, Stéphane
BOUVARD, Corinne VERT, David LANCE, Frédéric PICOT, Annie BOVET, Audrey CAP, Dimitri PANGALOS, Jennifer ANDRE, Vanessa VAUDAUX, Marie GOCIC-ROSNOBLET,
Arthur TOCHON-DANGUY, Barbara AUGUSTIN, Fernand METRAL, Arnaud BOUVARD.
ABSENTS REPRÉSENTÉS procurations : Jean-Philippe LANSARD donne procuration à
Nicolas TRUBERT, Jacqueline BRIENS HEYMANN donne procuration à Valérie
BOUVIER.
ABSENTS : Valérie CHAUVIGNE, Olivier PERROTON
SECRETAIRE: Stéphane BOUVARD est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire
de séance.
RAPPORTEUR: Madame le Maire, Valérie BOUVIER, est désignée pour remplir les
fonctions de rapporteur. Madame le Maire propose de modifier le tableau des effectifs afin de tenir compte des mouvements de
personnel, des créations et évolutions de postes et promotion interne.
Filière administrative :
Création de deux postes de « rédacteur territorial » à temps complet.
Transformation d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet en poste d'adjoint
administratif à temps complet
Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet.
Filière technique :
Création d'un poste d'ingénieur territorial à temps complet.
Création d'un poste de technicien territorial à temps complet.
Suppression d'un poste d'agent de maîtrise principal.
Transformation d'un poste d'adjoint technique à temps non complet (24h30) suite à changement de temps de
travail en poste à 21h30
Transformation d'un poste d'adjoint technique à temps non complet (15h00) suite à changement de temps de
travail en poste d'adjoint technique à 21h30
cf tableau des effectifs
Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL à l'unanimité :
= Approuve les modifications tels qu'annoncées et le nouveau tableau des effectifs correspondant.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire, Le Secrétaire,
Valérie BOUVIER Stéphane BOUVARD