unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône - CONVOCATION 2025 06

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône

unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône

unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône

unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône

unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône

unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône

unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône

unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône

unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône

unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône

unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône - CONVOCATION 2025 06 Document publié le Vendredi 20 juin 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône - CONVOCATION 2025 06)Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Aménagement du territoire, A Saint Symphorien de Lay,

le 20 Juin 2025

Objet : CONVOCATION

Madame et Messieurs

les Membres du Bureau et cher(e) Collègue,

J’ai l’honneur de vous convier à notre prochaine réunion du Conseil Communautaire CoPLER :

Jeudi 26 Juin 2025 à 20h - A la CoPLER

Espace Montaigne

A L’ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 17 Avril 2025

Pôle Aménagement

2. BUNTI-BIMBY – Bilan de la première année du dispositif de conseil architectural

3. HABITAT – approbation du dispositif d’aides

4. PLUi – Bilan de la concertation et approbation de la modification simplifiée n°3

5. PCAET – Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial

Pôle Environnement

6. Convention de mise à disposition des bâtiments des crèches

7. Convention de maitrise d’ouvrage délégué pour la renaturation de la cour d’école de St Victor/Rhins

Pôle Ressources

8. Changement assurance statutaire et prévoyance pour 2026

9. Désignation d’un suppléant au CST

10. Revalorisation des bases minimum de CFE

11. Partage du foncier bâti sur les espaces économiques

12. DM n°2 budget principal

Pôle Vie Locale

13. Mise à disposition du terrain synthétique avec la commune de St Just la Pendue

14. Convention de pilotage et de financement du poste Accompagnatrice d’Initiatives Jeunesse

15. Evolution du règlement de fonctionnement du Guichet Unique

Pôle Attractivité

16. Evolution des tarifs de taxe de séjour et mise en place d’une taxe de séjour additionnelle départementale

Questions diverses

Je vous prie de croire, Madame et Messieurs les Membres du Conseil et cher(e) collègue, à l’expression de mes sincères salutations

. Le Président,

Jean Paul CAPITAN