unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône - convocation

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unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône - convocation Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône - convocation)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Entrepreneuriat et startup, A Saint Symphorien de Lay,

le 19/02/2026

Objet : CONVOCATION

Madame et Messieurs

les Membres du Conseil et cher(e) Collègue,

J’ai l’honneur de vous convier à notre prochaine réunion du Conseil Communautaire CoPLER :

Jeudi 5 Mars 2026 à 20h - A la CoPLER

Espace Montaigne

A L’ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2026

Pôle Ressources

2. Approbation du CFU 2025

3. Affectation du résultat 2025.

4. Vote des taux de fiscalité 2026 et du produit GEMAPI

5. Approbation du budget 2026

6. Modification tarifs ADS

7. Création d’un poste d’Attaché Principal

Pôle Vie Locale

8. Convention de mise à disposition du Rdc de l'école maternelle pour la crèche de Règny

Pôle Attractivité

9. Instauration protection fonctionnelle pour le Président pour toute action et/ou poursuite pénale utile à l’encontre de Monsieur Benoît COUTURIER en « dénonciation calomnieuse »

10. Vente d’un bâtiment à la CCI Lyon Métropole Saint Etienne Roanne

11. Protocole d’accord sur le Parc des Jacquins Ouest à Neulise

12. Tarif des prestations de la CoPLER dans le cadre du GIE Base nautique

13. Acquisition site Jalla

Pôle Environnement

14. Eclairage du terrain synthétique de St-Just-la-Pendue

Questions diverses

Je vous prie de croire, Madame et Messieurs les Membres du Conseil et cher(e) collègue, à

l’expression de mes sincères salutations.