Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm 12 Juin 2025
Compte-Rendu - compte rendu cm 06 juin 2024
Compte-Rendu - compte rendu cm 06 juin 2024
Compte-Rendu - compte rendu cm 27 Nov 2025
Compte-Rendu - compte rendu 25 juin 2026
Compte-Rendu - compte rendu cm 30 juin 2021 a afficher
Compte-Rendu - compte rendu cm 9 juin 2023
Compte-Rendu - compte rendu cm 9 juin 2023
Compte-Rendu - compte rendu cm 12 sept 2024
Compte-Rendu - compte rendu cm 12 sept 2024
Compte-Rendu - compte rendu cm 12 Juin 2025
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Guémené-Penfao.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 12 Juin 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Industrie,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 12 Juin 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le douze juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Guémené-Penfao, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BARATHON, Maire.
Date de convocation 5 juin 2025
Etaient présents : Isabelle BARATHON, Béatrice PERROT, Jacques LEGENDRE, Serge BESNIER, Céline SEURIN, Marie-Pierre GEORGET, Patrice LEVANT, Jacques MICHEL, Hubert TAUPIN, Guy AMOSSE, Anne-Marie MARTINAUD, Isabelle DRION, Pascal MOREAU, Jean-Marc DROUET, Sylvie LECLERC, Olivier BREMONT, Angélique LAFONTAINE, Vincent DROUET, Richard HERVÉ, Aurélie BEYAERT, Joseph EPIARD, Serge ROBINET, Natalie BAER, Jean NICOLINI formant la majorité des membres en exercice conformément à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. Etaient représentés conformément à l’article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : Florence DE DEYN ayant donné pouvoir à Isabelle BARATHON, Liliane COUVREUR ayant donné pouvoir à Céline SEURIN, Céline BOISSON ayant donné pouvoir à Olivier BREMONT. Etaient absents : Julien LABADY et Audrey VALE DE VIGA.
Après avoir procédé à l’appel, le quorum étant atteint, Madame Isabelle BARATHON ouvre la séance à 19h. En exercice : 29 Présents : 24 Votants : 27
SECRETAIRE : Mme Marie-Pierre GEORGET
N°délib Objet de la délibération Décision du Conseil municipal
2025-033 Marché public de nettoyage des bâtiments à l’UNANIMITE
2025-034 Règlement de mise à disposition du matériel communal à l’UNANIMITE
2025-035 Modification des circuits de randonnée - PDIPR à l’UNANIMITE
2025-036 Acquisition d’un terrain auprès du Département de Loire-Atlantique -
Réhabilitation du restaurant du Port de Beslé-sur-Vilaine à l’UNANIMITE 2025-037 Cession de foncier - Portion de chemin rural
La Landezais
A la majorité absolue :
25 voix POUR et 2 voix CONTRE (J. NICOLINI et N. BAER)
2025-038
Cession de foncier - Portion de chemin rural
Le Pré des Aubrais
A la majorité absolue :
24 voix POUR et 3 voix CONTRE (J. NICOLINI, N. BAER et
S. ROBINET)
2025-039
Délaissé de Voie communale
Les Landriaux
A la majorité absolue
23 voix POUR, 3 voix CONTRE (N. BAER, J. NICOLINI et
S. ROBINET) et 1 ABSTENTION (G. AMOSSE)
2025-040 Délaissé de voirie – Le Verger
RECTIFICATIF à l’UNANIMITE 2025-041 Déclassement de délaissés de voirie - Remaniement cadastral de Beslé-sur-
Vilaine : Route de la Trouanière / Chemin de la Butte de la Garde (Beslé-
sur-Vilaine)
à l’UNANIMITE
2025-042 Déclassement de délaissés de voirie - Remaniement cadastral de Beslé-sur-
Vilaine : Route de la Trouanière (Beslé-sur-Vilaine) – Partie EST à l’UNANIMITE 2025-043 Déclassement de délaissés de voirie - Remaniement cadastral de Beslé-sur-
Vilaine : Chemin du Clos au Page (Beslé-sur-Vilaine) à l’UNANIMITE 2025-044 Avenant N° 2 – Convention de financement
Agence d’Attractivité et de Développement de Redon Agglomération à l’UNANIMITE 2025-045 Garantie d’emprunt – Les Acacias à l’UNANIMITE 2025-046 Convention de maîtrise d’ouvrage – Habitat 44 à l’UNANIMITE 2025-047 Convention constitutive de groupement de commande – Habitat 44 à l’UNANIMITE 2025-048 Renouvellement marchés d’assurance à l’UNANIMITE 2025-049 Charte de télétravail et charte des usages numériques et des systèmes
d’information à l’UNANIMITE 2025-050 Modification tableau effectifs des emplois permanents
Création et suppression de postes à l’UNANIMITE 2025-051 Création d’emplois non permanent - Accroissement temporaire d’activité à l’UNANIMITE 2025-052 Création d’emplois non permanent - Accroissement saisonnier d’activité à l’UNANIMITE 2025-053 Création de postes – Contrats d’apprentissage à l’UNANIMITE 2025-054 Composition du conseil communautaire de Redon
Renouvellement des conseils municipaux 2026 à l’UNANIMITE
A Guémené-Penfao, le 12 Juin 2025 Le Maire, Isabelle BARATHON
Liste publiée sur le site internet et affichée le 16 Juin 2025