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Déliberation - 1 27 03 2023 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune d'Avanchers-Valmorel.
Lien du pdf (Déliberation - 1 27 03 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2023
Liste des délibérations
Article L. 2121-25 modifié du CGCT
Le lundi 27 mars 2023, à dix-neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie de Les Avanchers-Valmorel, sous la présidence de Jean-Michel VORGER, Maire.
Etaient présents; Joris BORTOLUZZI ; Suzanne BOUVIER; Daniel FOURNIER ; Jean-Christophe GROGNIET ; Géraldine KHAIRY ; Maryan KRAWCZAK ; Samuel LEDANOIS ; Jean-Christophe MARTIN ; Annie RELLIER ; Noël RELLIER ; Viviane REY ; Jean-Michel VORGER
Pouvoir : Erika PIANI à Noël RELLIER ; Roxane MENGOLI à Géraldine KHAIRY. Excusés : Francis MERMIN
Secrétaire de séance : Monsieur Daniel FOURNIER
Nombre de conseillers : En exercice : 15 Présents : 12 Votants : 14 Date de convocation : 22 mars 2023
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022 Approbation à la majorité FINANCES
Délibération 2023-03-27-001 : Budget primitif 2023 – Régie de transport Valmobus Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-002 : Participation 2023 Régie de transport Valmobus Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-003 : Budget primitif 2023 Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-004 : Vote taux des impôts directs locaux Année 2023 Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-005 : Indemnité frais de représentation du Maire Année 2023 Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-006 : Subventions aux associations Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-007 : Demande de subvention Fonds vert – Travaux de rénovation de l’éclairage public de la commune Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-008 : Admissions en non-valeur – Créances éteintes Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-009 : Taxe d’aménagement – Part communale – Nouveau cadre réglementaire – Rappel des délibérations antérieures Approbation à l’unanimité DOMAINE ET PATRIMOINE
Délibération 2023-03-27-010 : Régularisation foncière à Prés Peclet – Echange de terrains avec M CATTIN et Mme CZAPLA Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-011 : Achat de parcelles par la commune – secteur Le Clos Adèle au Chef-lieu à Mme Sylvie THOMAS Approbation à l’unanimité PERSONNEL
Délibération 2023-03-27-012 : Modification tableau des emplois : Création de 1 emploi Adjoint Technique Territorial – 35 heures Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-013 : Modification tableau des emplois : Création de 1 emploi Ingénieur Territorial – 35 heures Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-014 : Création emplois saisonniers Approbation à l’unanimité AFFAIRES GENERALES
Délibération 2023-03-27-015 : Avenant convention CDG 73 : Intervention du Centre de Gestion sur les dossiers de retraite CNRACL Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-016 : Mission assistance à la réalisation du document unique d’évaluation des risques professionnels Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-017 : Convention d’application de transfert de la compétence IRVE Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-018 : Demande de subvention SDES – Travaux de rénovation de l’éclairage public Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-019 : Développement d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques – Convention financière Approbation à l’unanimité Délibération 2023-03-27-020 : Soutien financier aux sportifs de haut niveau – Convention de partenariat avec Candice BONNEL et Florian SAUTEL Approbation à l’unanimité
Affiché le 3 avril 2023
Le Maire,
Jean-Michel VORGER