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Déliberation - 1 03 02 2025 liste deliberations
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune d'Avanchers-Valmorel.
Lien du pdf (Déliberation - 1 03 02 2025 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
@\LSS Avanchers % Valmorel
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2025
Liste des délibérations
Article L. 2121-25 modifié du CGCT
Le lundi 03 février 2025, à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique
ordinaire, à la mairie de Les Avanchers-Valmorel, sous la présidence de Jean-Michel VORGER, Maire.
Etaient_ présents: Joris BORTOLUZZI ; Suzanne BOUVIER, Daniel FOURNIER ; Jean-Christophe GROGNIET ;
Géraldine KHAIRY; Samuel LEDANOIS; Jean-Christophe MARTIN : Annie RELLIER; Noël RELLIER; Viviane REY; Jean-Michel VORGER
Pouvoirs : Maryan KRAWCZAK à Jean-Christophe GROGNIET
Excusés : Francis MERMIN
Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers : En exercice : 13 Présents : 11 Votants : 12
Date de convocation : 29 janvier 2025
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024 Approbation à l'unanimité
N° Délibération FINANCES
2025-02-03-001 Tvx réhabilitation piscine Valmorel : demandes de subventions Approbation à l'unanimité
2025-02-03-002 Subventions aux associations Approbation à l'unanimité
FONCIER - URBANISME
2025-02-03-003 Régularisations foncières Csts Bazin - Lancheverne Approbation à l'unanimité
2025-02-03-004 Régularisations foncières accès TCB Planchamp — Copropriétés Les Côtes et Le Morel Approbation à l'unanimité
2025-02-03-005 Constitution ASL SCCV Akoya Approbation à l'unanimité
PERSONNEL
2025-02-03-006 Conv CDG recours mission conseil et assistance recrutement Approbation à l'unanimité
2025-02-03-007 Création emploi permanent secrétaire général Approbation à l'unanimité
AFFAIRES GENERALES
2025-02-03-008 Délégation représentants OTVVA Approbation à l'unanimité
Affiché le 10 février 2025
Le Maire,
Jean-Michel VORGER
Mairie
Chef Lieu - 73260 Les Avanchers-Valmorel
TéL. : 04 79 09 83 27
mairie@valmorel.com x wWwW.lesavanchers.fr