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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Champlost.
Lien du pdf (Déliberation - 1753430312 2024 014 Delib vote CG 2023 EAU ASST)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE _FRANCAISE
DEPARTEMENT
YONNE
NOMBRE DE MEMBRES
Nombre de Nombre de Nombre de
membres membres suffrages
en exercice présents exprimés
12 10 11
Date de la convocation
04 avril 2024
Date d’affichage
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2024/014
DE LA COMMUNE DE CHAMPLOST ---
Séance du 12 avril 2024
L’an Deux mil vingt quatre
Et le 12 avril
À 20 h 30, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
M. QUÉRET Jean-Louis, Maire, ===.
Présents: QUÉRET Jean-Louis, Maire, SEILLIÉBERT Christophe, BOCAT-
MONNET Christiane, GARAULT Jean-Claude (Adjoints), CHICON Pierre, COMPERAT Jean-Raymond, LEMEITER Nathalie, MAIO Max, PREVOST Yvette, ZIELINSKI Arnaud.
Absent ayant donné pouvoir :
Objet : Vote du Compte de
Gestion 2023 — Eau/Asst
BÉGLIA Gérard donne pouvoir à SEILLIÉBERT Christophe
Absente non excusée : MUGUET Anne-Magali
Secrétaire de séance : BOCAT-MONNET Christiane
M. le Maire rappelle que le Compte de Gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif.
VU
VU
le Code Général des Collectivités Territoriales,
l'exercice du budget eau/assainissement 2023,
M. le Maire informe le Conseil Municipal que l'exécution des dépenses et des recettes relatives à l'exercice 2023 a été réalisée par le Receveur municipal.
Après vérification, le Compte de Gestion, établi et transmis par ce dernier, est conforme au Compte Administratif du budget eau/assainissement.
CONSIDÉRANT l'identité de valeur entre les écritures du Compte Administratif du Maire et les écritures du Compte de Gestion du Receveur municipal,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal VOTE, à l'unanimité POUR (11 voix) :
e Le Compte de Gestion du Receveur municipal pour l'exercice 2023 du budget eau/assainissement, dont les écritures sont conformes au Compte Administratif du budget eau/assainissement pour le même
exercice.
Ont signé au registre les membres présents.
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le 16/04/2024
ID : 089-218900769-20240412-2024_014-DE
S'LOT
Le Maire .
Jean-Louis QUERET