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Déliberation - 20240123 ListeDeliberations
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
PA
pe
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
LOL]
;
Municipal
se
sont
réunis
à
la
du
conseil
municipal,
en
mairie,
en
séance
ordinaire :
Le
mardi
23
janvier
à
19
h
30
Liste
des
délibérations
adoptées
au
cours
de
la séance
Election
sénatoriale
partielle
du
17
mars
2024
-
désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et des
suppléants
:
élection
de
la liste À - MATTARD
DEL2024/01
: Autorisation
de
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2024
Approuvée
DEL2024/02
:
Encaissement
des
dons
reçus
lors
de
l'accueil
des
Mosellans
Approuvée
DEL2024/03
:
Régularisation
de
l’encaissement
d’un
bail
agricole
Approuvée
DEL2024/04
: Prescription
de
révision
du
Plan
Locale
d'Urbanisme
(PLU)
de
la commune
Approuvée
DEL2024/05
:
Projet
2024
-
Plan
de
financement
des
travaux
de
fermeture
de
l’espace
entre
la
bibliothèque
et
la mairie
Approuvée
DEL2024/06
: Projet
2024
- Plan
de
financement
de
la sécurisation
des
voies
communales
pour
l'installation
de
2
aménagements
de
réduction
des
voies
et
de
la signalisation
routière
Approuvée
DEL2024/07
:
Engagement
de
la
commune
au
titre
du
dispositif
Territoires
Numériques
Educatifs
pour
l'acquisition
de
matériel
informatique
pour
l’école
Approuvée
A
Colombiers,
le
25
janvier
2024
Affiché
le 25/01/2024