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Déliberation - Liste DES Deliberations 26 01 2024
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Kruth.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 26 01 2024)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Changement climatique,
Date d’affichage : 29 janvier 2024 Date de mise en ligne : 29/01/2024
N° OBJET DECISION
II Approbation des PV des séances des 27 octobre et 24 novembre 2023 Approuvée
V Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) Approuvée
VI Convention de partenariat pour le transport méridien – RPI KRUTH-WILDENSTEIN Approuvée
VIII Achat et vente de terrains Refusée
IX
Associations – Demandes de subvention ou de participation :
b) Conscrits de la classe 2006/2026
c) Subventions aux associations kruthoises
d) UDSP
e) Combat de Léo
f) US Thann Athlétisme
g) La Banque Alimentaire
h) Espérance Mollau Storckensohn
Accordée
Accordée
Accordée
Accordée
Accordée
Accordée
Refusée
X Logement ancienne caserne Approuvée
XI Clochette ancien garde-champêtre Refusée
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
KRUTH
SEANCE DU VENDREDI 26 JANVIER 2024
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 13