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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Kruth.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12 04 2024)
Thèmes du document : Environnement, Fiscalité, Budget,
Date d’affichage : 15 avril 2024 Date de mise en ligne : 15 avril 2024
N° OBJET DECISION
II Approbation du PV de la séance du 18 mars 2024 Approuvée
IV Demande de location d’un terrain communal (rectificatif) Approuvée
V Zones d’accélération des énergies renouvelables (complément) Approuvée
VI Fixation des taux d’imposition Approuvée
VII Examen et vote des budgets primitifs Votés
VIII Achat de terrains Approuvée
LISTE DES DÉLIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
KRUTH
SÉANCE DU VENDREDI 12 AVRIL 2024
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 11