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Ordre du Jour - odj 2026 04 09
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 06h03 par la commune de Navailles-Angos.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 2026 04 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
COMMUNE
DE
Navailles-Angos,
le 2
avril
2026
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
. Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
Jeudi
9
avril
2026
à
19h
à
la
Mairie
L'ordre
du
jour
en
sera
le
suivant
:
1)
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
20
mars
2026
2)
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
3)
Constitution
des
commissions
municipales
4)
Constitution
de
la commission
d'appel
d'offres
(CAO)
5)
Liste
des
noms
en
vue
de
la
nomination
des
membres
la
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
6)
Fixation
du
nombre
et
élections
des
membres
élus
du
conseil
d'administration
du
CCAS
7)
Election
des
représentants
de
la Commune
auprès
du
Syndicat
des
Eaux
Luy
Gabas
Lées
8)
Election
des
représentants
de
la Commune
auprès
de
Territoire
d'Énergie
Pyrénées-Atlantiques
9)
Election
des
représentants
de
la Commune
auprès
du
Syndicat
Mixte
Pau
Béarn
Pyrénées
Mobilités
10)
Désignation
des
représentants
de
la Commune
auprès
du
Centre
de
Loisirs
«
Les
Marches
du
Béarn
»
11)
Désignation
du
représentant
de
la Commune
au
PAP
15
12)
Désignation
des
représentants
de
la Commune
auprès
de
l'ADMR
de
Thèze
13)
Désignation
des
délégués
au
Comité
National
d'Action
Sociale
14)
Désignation
des
représentants
de
la Commune
auprès
de
l'Agence
France
Locale
15)
Octroi
de
garantie
à
l'Agence
France
Locale
16)
Droit
à la formation
des
élus
17)
Autorisation
donnée
à
Madame
le
Maire
pour
la
signature
de
contrats
de
remplacement
d'un
agent
temporairement
absent
18)
Programme
d'électrification
de
l'éco-lotissement
Péret
: approbation
du
projet
et du
financement
de
la
part
communale
19)
Questions
diverses.
Comptant
sur
votre
présence
et vous
en
remerciant
par
avance,
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Mairie
-
62,
rue
du
Bourg
- 64450
NAVAILLES-ANGOS
Tél
: 05.59.33.83.,85
- email
: contact@navailles-angos.fr