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Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 026 recueil des actes administratifs special 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 026 recueil des actes administratifs special 1)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Animaux,
HAUTES-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°65-2025-026
PUBLIÉ LE 27 JANVIER 2025Sommaire
Préfecture des Hautes-Pyrénées /
65-2025-01-27-00001 - Arrêté n° DREAL-2025-INT-02 portant
modification de l'arrêté n° DREAL-OCC-2023-s-05 du 05 juin 2023
portant dérogation aux interdictions de capture, prélèvement avec
relâcher sur place d'amphibiens et de reptiles dans le cadre de la mise à
jour de la répartition des nouvelles espèces d'amphibiens et de reptiles.
(7 pages) Page 3
2Préfecture des Hautes-Pyrénées
65-2025-01-27-00001
Arrêté n° DREAL-2025-INT-02 portant
modification de l'arrêté n°
DREAL-OCC-2023-s-05 du 05 juin 2023 portant
dérogation aux interdictions de capture,
prélèvement avec relâcher sur place
d'amphibiens et de reptiles dans le cadre de la
mise à jour de la répartition des nouvelles
espèces d'amphibiens et de reptiles.
Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-01-27-00001 - Arrêté n° DREAL-2025-INT-02 portant modification de l'arrêté n° DREAL-OCC-2023-s-05 du 05 juin 2023 portant dérogation aux interdictions de capture, prélèvement avec relâcher sur place 3 ! " # # $ % & $ ! ' % ! ! ( ) * % ! ! * + % ! % % % , & ! % % % ! ( % ! * + % ! % - . / 0 1 - . / 2
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Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-01-27-00001 - Arrêté n° DREAL-2025-INT-02 portant modification de l'arrêté n° DREAL-OCC-2023-s-05 du 05 juin 2023 portant dérogation aux interdictions de capture, prélèvement avec relâcher sur place 4 ! " ! # $ % ! & ! %% ! ' ' ! ( ' ) * * + * & ) * * + , ) - & ) * ) + * * . ) * / + 0 & ! 1 2 ) * * + * . 1 2 ) * * + * ) 3 4 $ ( ! - 5 6 + 0 ) * / 7 * 5 5 6 ! 8 . ( ( ! ! ' ( ' ' % ' ! ! ' ' ! ( ! - 5 6 + * , 9 ) * 5 ( %: * 5 5 6 ; ' ; ' ; ; ( ! < 3
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Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-01-27-00001 - Arrêté n° DREAL-2025-INT-02 portant modification de l'arrêté n° DREAL-OCC-2023-s-05 du 05 juin 2023 portant dérogation aux interdictions de capture, prélèvement avec relâcher sur place 5 ! "# $ % & ' ( ) * +, - . / ) * 0 1 2 3 ( ! "# $ % & ' 0 4 2 ( ! "# $ % & ' 2 5 ( ! "# $ % & ' 6 & ( ! "# $ % & '