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Document publié le Jeudi 24 juillet 2025 par la commune de Saint-Denis-sur-Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste des dlibrations sance du 24 07 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Saint Denis sur Coise
Commune de Saint-Denis-sur-Coise
LISTE DES DELIBERATIONS
Prises par le conseil municipal dans sa séance ordinaire du 24 juillet 2025
(Application de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Daniel BONNIER, Maire :
N° de la Objet Résultat du
délibération vote
D/2025-07-1 | Modification du tableau des effectifs APPTOUVÉ ? l'unanimité
D/2025-07-2 | OGEC -— Subvention cantine — année scolaire 2028-2026 ARRFAQNE 4 l'unanimité
D/2025-07-3 Budget Lotissement du Soleil Couchant : Emprunt auprès du Approuvé 4
Crédit Agricole Loire Haute-Loire l'unanimité
Le Maire,
Daniel BONNIER
Publié le : 22-©4- 2025