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Déliberation - Liste des dlibrations sance du 10 04 25
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Denis-sur-Coise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dlibrations sance du 10 04 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
Saint Denis sur Coise
Commune de Saint-Denis-sur-Coise
LISTE DES DELIBERATIONS
Prises par le conseil municipal dans sa séance ordinaire du 10 avril 2025 {Application de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Daniel BONNIER, Maire :
N° de la
délibération
Objet Résultat du
vote
Budget communal - Approbation du Compte Financier Approuvé à D/2025-04-1 | Unique 2024 ; noie A
l'unanimité
D/2025-04-2 | Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget communal Approuvé à l'unanimité
V dget primitif 2025 6 à D/2025-04-3 ote du budget primitif communal Approuvé à
l'unanimité
Budget Lotissement du Soleil Couchant - Approbation du Approuvé à
D/2025-04-4 | Compte Financier Unique 2024 l'unanimité
D/2025-04-5 Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget Lotissement Approuvé à du Soleil Couchant l'unanimité
D/2025-04-6 Vote du budget primitif du Lotissement du Soleil Couchant année Approuvé à 2025 l'unanimité
D/2025-04-7 Budget CCAS : Approbation du compte de gestion 2024 Approuvé à
l'unanimité
D/2025-04-8 Lotissement communal du Soleil Couchant : Fixation du prix de Approuvé à vente des lots l'unanimité
D/2025-04-9 Attribution de l'appartement communal T1 - 210 Montée des Approuvé à Ecoliers l'unanimité
Le Maire,
Daniel BONNIER
Publié le :
Pa ete 39