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Procès Verbal - 2024 07 25 ODJ CM 25 juillet 2024
Déliberation - 2026 04 07 ODJ complémentaire CM du 7 avril
Procès Verbal - 2025 03 20 ODJ du CM du 20 mars 2025
Procès Verbal - 2024 07 04 ODJ CM Report CM du 20 juin
Procès Verbal - 2025 1201 15 ODJ CM 15 01 2025
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Compte-Rendu - 2025 04 03 ODJ du CM
Procès Verbal - 2025 07 17 ODJ du CM
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 07 17 ODJ du CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Justice et droit,
R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
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Le 10 juillet 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 17 JUILLET 2025 à 18 H 30
I– APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2025
II– COMPTE-RENDU DES RÉUNIONS :
19 et 20 JUIN Château-Arnoux-Saint-Auban
Congrès de la Fédération Nationale des Communes Forestières
20 JUIN - 9 H 30 : Chorges
Rencontre avec le Sénateur Jean-Michel ARNAUD et sa
suppléante Christine MAXIMIN dans le cadre des 150 ans du
Sénat
- 10 H 00 : Maison du Canton
Comité de pilotage – Convention Territoriale Globale
- 10 H 30 : Foyer Culturel
Chorale du canton (école de La Bessée, de l’Église, du Plan
d’Ergue et de Vallouise-Pelvoux) sur le thème de l’eau
- 15 H 00 : Commission d’appel d’offres
ORDRE DU JOUR :
- Travaux de protection contre les éboulements rocheux de
l’accès au vallon du Fournel, falaise Saint Roch : étude des
offres suite à la procédure de négociation et proposition de
l’entreprise la mieux disante.
- Travaux d’extension du marché couvert et d’installation de
panneaux photovoltaïques en toiture : étude des offres du lot
n°1 suite à la procédure de consultation basée sur les plans
d’exécution et proposition de l’entreprise la mieux disante.
- 18 H 00 : École maternelle de l’Église
Conseil d’école
24 JUIN - 12 H 00 : Briançon
Réunion de la Commission de Coordination des Actions de
Prévention des Expulsions (C.C.A.P.E.X.)
HÔTEL DE VILLE
05120 L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
Téléphone : 04.92.23.10.03
courriel : info@ville-argentiere.fr R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
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27 JUIN - 9 H 30 : Puy Saint-Vincent
Conseil d’Administration de la SAEM Les Écrins
30 JUIN - 10 H 00 : Foyer Culturel
Réunion d’information et d’échanges organisée par la
Préfecture, relative aux élections municipales de 2026 et à la
gestion des compétences eau et assainissement
- 10 H 00 : Maison du Canton
Assemblée générale du syndic de la copropriété de la Série E
- 14 H 00 : Gap (DSDEN)
Commission des maires (commission départementale École
Commune dans le cadre de l’AMF05)
1er JUILLET - 18 H 30 : École maternelle du Plan d’Ergue
Partage du verre de l’amitié pour clôturer l’année scolaire
2 JUILLET - 8 H 45 ET 14 H 00 : Commissions du Personnel communal et des
Affaires scolaires
ORDRE DU JOUR :
Entretiens avec les candidates dans le cadre du recrutement de
deux ATSEM pour les écoles maternelles
3 JUILLET - 13 H 30 : Commission Personnel communal
ORDRE DU JOUR :
Entretiens avec les candidat(e)s dans le cadre du recrutement
d’un (e) instructeur d’urbanisme et agent d’accueil
4 JUILLET - 14 H 00 : Commission d’Appel d’Offres
ORDRE DU JOUR :
Marché public « Fourniture et livraison de repas en liaison froide
à destination de la cantine du Quartz » :
➢ Présentation du rapport d’analyse des offres,
➢ Choix de l’attributaire du marché.
8 JUILLET - 18 H 00 : Lucéo – La Roche de Rame
Anniversaire des 10 ans de Lucéo
10 JUILLET - 14 H 30 : Sous-Préfecture de Briançon
Réunion de présentation du nouveau guide relatif à l’élaboration
des plans communaux et intercommunaux de sauvegarde (PCS
et PICS)
- 18 H 30 : Sous-Préfecture de Briançon
Cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse, des Sports
et de l’engagement associatif (dont un récipiendaire
argentiérois, M. Michel CASSÉ) R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
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14 JUILLET Fête Nationale : cérémonie et festivités
15 JUILLET - 14 H 00 : Maison du Canton
Rendez-vous avec la Gendarmerie relatif à la mise en place de
caméras de surveillance sur la RN 94
III – DÉLIBÉRATIONS SOUMISES À APPROBATION :
1. Cession d'une partie de domaine privé communal (en face de la placette du Méson).
2. Schéma de développement de la lecture publique 2024-2028 – signature d’une
convention avec le Département.
3. Convention de partenariat entre la commune et la bibliothèque départementale de prêt
relative à la solution d'informatisation en réseau au portail documentaire.
4. Convention additionnelle avec le Centre de Gestion dans le cadre de l’obligation
règlementaire en matière de prévention au harcèlement et aux violences internes et
externes
5. Service périscolaire : tarifs pour l'année scolaire 2025-2026 et actualisation du
règlement intérieur.
6. Approbation du rapport définitif de la CLECT concernant le transfert de la compétence
tourisme à la commune de Puy Saint Vincent.
7. Modifications des statuts du Syndicat Intercommunal Guil Durance d'Eclairage Public.