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Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 17 12 ODJ du CM du 17 décembre 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Justice et droit,
R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
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Le 10 décembre 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025 à 18 H 30
I– APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 13 ET 28 NOVEMBRE 2025
II– COMPTE-RENDU DES RÉUNIONS :
13 NOVEMBRE - 18 H 30 : École élémentaire de La Bessée
Conseil d’école
14 NOVEMBRE - 18 H 00 : École maternelle de L’Église
Conseil d’école
18 au 20 NOVEMBRE Congrès des Maires de France (Paris)
18 NOVEMBRE - 17 H 30 : Mairie de Guillestre
Rencontres territoriales organisées par les services de la
Préfecture
21 NOVEMBRE - 18 H 00 : Centre socioculturel espace Saint-Jean
Assemblée générale de l’association « Sport Santé Écrins »
26 NOVEMBRE - 14 H 00 : Visioconférence
Atelier final du projet sur les forêts communales du nord des
Hautes-Alpes par « Forêts alpines »
- 18 H 00 : Foyer culturel
Conférences des Maires et des élus du PETR du Briançonnais,
des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
28 NOVEMBRE - 17 H 30 : Commission Affaires scolaires et périscolaires
ORDRE DU JOUR :
Points divers rentrée 2026/2027
2 DÉCEMBRE - 18 H 00 : Commissions Animations
ORDRE DU JOUR :
➢ Organisation du marché de Noël et de l’Arbre de Noël
➢ Repas des Aînés
➢ Colis des Aînés
➢ Distribution du Mine d’Infos
HÔTEL DE VILLE
05120 L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
Téléphone : 04.92.23.10.03
courriel : info@ville-argentiere.fr R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
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4 DÉCEMBRE - 14 H 30 : Collège Les Giraudes
Rencontre avec Monsieur Aymeric MEISS, DASEN des Hautes-
Alpes, les maires des communes du Pays des Écrins, les
autorités préfectorales et les conseillers départementaux
5 DÉCEMBRE Foyer Culturel : Rencontres « Montagnes & Sciences »
5 DÉCEMBRE - 15 H 00 : Commission d’Appel d’Offres
ORDRE DU JOUR :
Marché public « Achat de produits d’entretien et de petits
matériels » (présentation du rapport d’analyse des offres et
choix de l’attributaire du marché)
7 DÉCEMBRE Foyer culturel et parvis mairie : Marché de Noël
12 DÉCEMBRE - 9 H 30 : Chorges
Comité Syndical TE05 (Territoire d’énergie Hautes-Alpes)
- 14 H 00 : Visioconférence
Organisée par le CAUE – Rencontre territoriale Alcotra Re-Verd
« Repenser l’espace public en réponse aux changements
climatiques »
- 15 H 00 : Embrun
Célébration de la Sainte Geneviève par le Groupement de
Gendarmerie Départementale des Hautes-Alpes
13 DÉCEMBRE - 14 H 30 : Foyer culturel
Arbre de Noël : spectacle et goûter pour les enfants de
L’Argentière, et concert de Noël de l’Écho des Glaciers à 17H,
ouvert à tous
III – DÉLIBÉRATIONS SOUMISES À APPROBATION :
1. Signature d'une convention de servitude de passage entre la commune et la
Communauté de Communes du Pays des Écrins pour le projet d'assainissement des
Cloussets.
2. Signature d'un bail emphytéotique avec le CRFCK (Centre Régional de Formation
Canoë-Kayak).
3. Changement de destination des parcelles D 3827, D 3830 et D 3831.
4. Modification de la convention pour le logement des travailleurs saisonniers.
5. Demande de subvention DETR 2026 et Agence de l'eau pour le programme "Travaux
de réduction des volumes de fuites et d'économie d'eau potable (Tranche 4)".
6. Renouvellement de l'engagement de la commune à la certification PEFC (Programme
de reconnaissance des certifications forestières) pour sa forêt. R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
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7. Modification d'un itinéraire dédié à la pratique de la randonnée non motorisée au Plan
Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée des Hautes-Alpes (GR50-
541 aux Lauzes).
8. Suppression de poste suite à avancement de grade.