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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Relecq-Kerhuon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023 À 17 H 30
Secrétaire de séance : Madame Chantal BOULIC
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
N° DELIBERATIONS
FINANCES
68 Débat d’orientations Budgétaires
69 Prise des mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget 2024
70 Exercice 2023 – Décision Modificative N°3
71 Tarifs municipaux 2024
72 Participation financière à la course Ar Redadeg
73 Convention avec les Amis du Bateau Kerhorre – 2024-2026
74 Convention avec l’association l’Ile aux enfants – 2024- 2026
75 Convention avec le Bagad Kerhor – 2024-2026
76 Subventions aux associations extra sportives – Modification des critères
77 Convention d’occupation et d’usages des jardins partagés du Vieux Kerhorre
78 Convention pluriannuelle de prestations d’accompagnement avec l’association départementale de la protection civile
ADMINISTRATION GENERALE
79 Recensement de la population 2023 : fixation de la rémunération des agents
80 Rapport d’activité, de Développement Durable et Egalité Femmes/Hommes de Brest métropole – Année 2022
81 Approbation de l'aménagement d'un nouvel espace cinéraire - Extension cimetière
82 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
83 Mise en place du forfait cadre
84 Indemnité forfaitaire annuelle pour fonction essentiellement itinérante
85 Convention de participation pour la prévoyance des agents
URBANISME - TRAVAUX
86 Travaux pour compte de tiers – 8 rue Pierre de Fermat – Parcelle AR 57
87 Travaux pour compte de tiers – 20 rue des Français Libres – Parcelle AD 256 88 Travaux pour compte de tiers – Rue des Primevères – Parcelle AC 44
89 Travaux pour compte de tiers – Rue Abbé Letty – Parcelle AD 278
90 Travaux pour compte de tiers –Boulevard Maissin - Parcelle AS 87
91 Travaux pour compte de tiers – Rue Bannec - Parcelle AS 91
92 Réaménagement du site de l’ancien camping – Approbation du projet
93 Acquisition foncière – Parcelle de Pen An Toul
SOLIDARITES
94 Rapport d’activité 2022 du SIVU de l’Elorn
95 Subvention exceptionnelle - CCAS