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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Relecq-Kerhuon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 3 avril)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2025 À 18 H
Secrétaire de séance : Monsieur Georges BARBIER
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
N° DELIBERATIONS
FINANCES
22 Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2024
23 Affectation définitive du Résultat 2024
24 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : fixation des tarifs 2026
ADMINISTRATION GENERALE
25 Débat annuel sur la formation des membres du Conseil Municipal
26 Subvention COS – Année 2025
27 Rapport Social Unique 2023
28 Règlement de formation 2025
29 Plan de formation 2025
30 Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
31 Modification du tableau des Emplois
32 Convention de lutte contre les dépôts et affichages sauvages
URBANISME - TRAVAUX
33 Régularisation foncière Collège Camille Vallaux
34 Convention d’adhésion réseau Dephy Collectivité
35 Convention relative à l’entretien par la métropole de la partie aménagée par la commune de la plage du Passage
36 Dispositif de Gouvernance de proximité de l’Espace Public
37 Projet de SCOT du Pays de Brest
38 Projet d’arrêté de création d’une Zone à Faibles Emissions - mobilités (ZFE-m)
39 Autorisation de cession de la parcelle AT 495 - ancienne Agence Postale