Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations du conseil municipal 25 juin 2
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal 6 mai 2025
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 26 mai 2026
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 5 juin 2026
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 21 janvier 25
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL DU 25 JUIN 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du 28 juin 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBR
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 8 avril 2025
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 26 septembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 25 juin
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Pessac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 25 juin)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Famille,
Conseil Municipal du 25 juin 2024 – 18h – salle du Conseil
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 avril 2024
Rendu compte des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations au titre de l'article L.2122-22 du CGCT
1. Mutualisation avec les services de Bordeaux Métropole - Rapport 2023 - Présentation 2. Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les services rendus aux demandeurs de permis de Construire par Bordeaux Métropole depuis 2017- Rapport - Présentation
3. Désignation de représentants au sein des conseils d'école – modification 4. Formation en alternance - Apprentissage - Maintien de trois postes d’apprentis et création de deux postes supplémentaires - Autorisation
5. Tableau des emplois Ville de Pessac - Mise à jour - Approbation
6. Extension des horaires d'ouverture des médiathèques - Demande de subvention à la Direction des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre de la dotation générale de décentralisation (DGD) - Autorisation
7. Évolution des modalités de gestion des heures supplémentaires du dimanche pour les agents de catégorie B - Valorisation sous forme de repos compensateur majoré 100% - Décision
8. Restaurant administratif Roger Cohé - Tarifs 2024 - Approbation
9. Gestion du service de la restauration collective - Principe de la Délégation de Service Public (DSP) - Approbation
10. Taxe sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2025 - Approbation
11. Avenues de Beutre et du Bourgailh - Acquisition de terrains, ancienne propriété Thomasson, auprès de Bordeaux Métropole - Approbation
12. Vente de matériel roulant et professionnel - Mise en vente aux enchères - Année 2024 - Autorisation
13. Création d’une Maison de la Musique et des Arts - Marché Public Global de Performance - Choix du titulaire - Approbation
14. Télésurveillance des bâtiments existants, maintenance et modification des installations - Marché - Autorisation de signer
15. Transports temps scolaires, péri et extrascolaires, associatifs, activités pédagogiques - Attribution des marchés - Autorisation
16. Groupe Agence France Locale - Adhésion de la Ville de Pessac à compter du 1er juillet 2024 -Décision - Désignations
17. Exercice 2024 - Décision modificative n°1 - Approbation
18. Exercice 2024 - Autorisations de Programme et Crédits de paiement - Actualisation n°2 - Approbation
19. Plan de végétalisation de 6 cours d'écoles et de la crèche Calune - Plan 1 million d'arbres - Demande de fonds de concours - Plan de financement prévisionnel - Approbation 20. Georges Leygues : groupe scolaire, accueil périscolaire, ALSH et multi-accueil petite enfance – Extension et restructuration - Plan de financement prévisionnel actualisé - Approbation
21. Groupe scolaire Jeanne d'Arc - Participation communale 2024 - Approbation 22. Groupe scolaire Calandreta de la Dauna - Convention et participation communale 2024 - Approbation
23. Ecole élémentaire Jean-Cordier - Ouverture d'une Unité d’Enseignement Externalisée - Convention - Approbation
24. Accueils de loisirs « Extrascolaires » et bonus territoire CTG - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation 25. Accueil de Loisirs (ALSH) « Périscolaire », bonification « Plan mercredi » et bonus territoire CTG - Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation
26. Services péri et extrascolaires de la Ville de Pessac - Règlement intérieur - Actualisation - Approbation
27. Quartier du Burck - Eclairage public provisoire - Convention d'autorisation de mise en place - Approbation
28. Pessac Animation - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiale de la Gironde - Autorisation
29. 26ème édition du Festival des Vibrations Urbaines - Tarifs 2024 - Approbation 30. Stade nautique de Pessac - DSP - Avenant n° 4 - Autorisation
31. Délibération rectificative - Stade nautique- Tarifs - Approbation
32. Association INFODROITS - Convention année 2024 - Approbation 33. Point d'Accueil et d'Ecoute Jeunes - Convention entre la Fondation Maison de Santé Protestante de Bordeaux Bagatelle, la Ville et le CCAS de Pessac - Année 2024 - Approbation
34. Délibération rectificative - Dispositif "billets solidaires"' - Opéra National de Bordeaux - Subvention- Attribution
35. Convention d'utilisation de la salle "Le Galet" - Renouvellement - Approbation 36. Associations - Subventions - Répartition 2024 n°4