Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 260202 CM Convocation signée
Conseil Municipal - 251208 CM Liste des délibérations signée
Conseil Municipal - 231218 CM Liste des délibérations signée
Conseil Municipal - 241209 CM Liste des délibérations signée
Conseil Municipal - 250407 CM Liste des délibérations signée
Conseil Municipal - 220829 CM Listes des délibérations
Convocation - 251208 CM Convocation signée
Conseil Municipal - 260320 CM Liste des délibérations signée
Conseil Municipal - 260420 CM Liste des délibérations signée
Conseil Municipal - 260330 CM Liste des délibérations signée
Conseil Municipal - 260202 CM Liste des délibérations signée
Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 260202 CM Liste des délibérations signée)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Jeunesse,
Commune
de
Champaanier
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
municipal
du
2
février
2026
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
conseil
municipal
du
2 février
2026
à 19
heures.
DEL2026_001 :
2e
=.
_
| [NRC Hotel
| Libellé
de
lardélibération
Désignation
du
secrétaire
de
séance
MEÉSULETC
MALE
|
Adoptée
à l’unanimité
DEL2026_002
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
8 décembre
2025
Adoptée
à l'unanimité
DEL2026_003
Personnel
- Abrogation
de
trois
délibérations
relatives
au
versement
d’un
prime
dite
de
13°
mois
Adoptée
à l’unanimité
DEL2026_004
Personnel
- Personnel
- Instauration
de
l’indemnité
forfaitaire
complémentaire
pour
les
élections
Adoptée
à l’unanimité
DEL2026_005
Personnel
- Création
poste
permanent
d’animateur
à
temps
non
complet
Adoptée
à l'unanimité
DEL2026_006
Animation
- Renouvellement
des
conventions
d'objectifs
et de
financement
entre
la commune
de
Champagnier
et
la Caisse
d’Allocations
Familiales
de
l’Isère
Adoptée
à l’unanimité
DEL2026_007
Bibliothèque
- Charte
documentaire
durable
Adoptée
à l’unanimité
DEL2026_008
Bibliothèque
— Convention
de
mise
à disposition
d’un
intervenant
par
Profession
Sport
Culture
38
Adoptée
à l'unanimité
DEL2026_009
Culture
— Contrats
de
cession
tripartite
Les
10 jours
de
la
culture
Adoptée
à l’unanimité
DEL2026_010
Convention
d’aide
à
l'installation
d’un
médecin
Adoptée
à l’unanimité
DEL2026_011
Environnement
— Adhésion
à l’Abeille
Dauphinoise
Adoptée
à l’unanimité
DEL2026_012
Environnement
- Convention
avec
la Ligue
pour
la
Protection
des
Oiseaux
2026-2030
Adoptée
à l’unanimité
DEL2026_013
Projet
des
4 vents
- Demande
d’une
aide
financière
à TE38
pour
des
travaux
de
rénovation
énergétique
Programme
ISERENOV
Adoptée
à l’unanimité
Liste
des
délibérations
examinées
—
CM
02/02/2026
Page
1 sur
2 DEL2026_014
GAM
- Convention
de
partenariat
pour
la valorisation
des
certificats
d'économie
d’énergie
(CEE)
Adoptée
à l’unanimité
DEL2026_015
SEM
PFI
- Rapport
du
mandataire
concernant
l'exercice
2024
Adoptée
à l’unanimité
Date
de
publication
:
À Champagnier,
le 5 février 2026 Florent
CHOLAT
Maire
0 5 FEV. 2026
Liste
des
délibérations
examinées
— CM
02/02/2026
Page
2
sur
2