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Conseil Municipal - 251208 CM Liste des délibérations signée
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 12h32 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 251208 CM Liste des délibérations signée)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Budget, Handicap et inclusivité,
Commune
de
Di
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
municipal
Champagnier
séance
du 8 décembre
2025
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
conseil
municipal
du
8 décembre
2025
à 19
heures
N°
d'ordre
Libellé
Vote
DEL2025_072
Retrait
de
la délibération
n°DEL2025 071
du
13
octobre
2025
Adopté
à l’unanimité
DEL2025_073
Gratuité
de
mise
à disposition
de
salles
communales
dans
le
cadre
des
élections
municipales
2026
Adopté
à la
l’unanimité
DEL2025_074
Personnel
-
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
Adopté
à l’unanimité
DEL2025_075
Personnel
- Mise
en
place
de
l'indemnité
de
maniement
de
fonds
Adopté
à l'unanimité
DEL2025_076
Personnel
- Participation
employeur
à la
protection
complémentaire
santé
des
agents
Adopté
à l'unanimité
DEL2025_077
Personnel
- Protection
sociale
complémentaire
prévoyance
Adopté
à la
l’unanimité
DEL2025_078
Personnel
- Participation
employeur
et valeur
faciale
des
titres
restaurant
Adopté
à l’unanimité
DEL2025_079
Personnel
- Adhésion
au
contrat
cadre
: Fourniture,
la
gestion
et
livraison
de
titres
restaurant
dématérialises
et
papiers
pour
les
agents
territoriaux
de
l'Isère
Adopté
à l'unanimité
DEL2025_080
Animation
- Projet
éducatif
de
territoire
2026-2029
avec
Plan
mercredi
Adopté
à l'unanimité
DEL2025_081
Animation
- Convention
partenariale
d'objectifs
et
de
moyens
avec
le Centre
Socioculturel
André
Malraux
Adopté
à la
l’unanimité
DEL2025_082
Projet
des
4 vents
- Validation
du
projet
et
plan
de
financement
prévisionnel
Adopté
à la majorité
absolue
DEL2025_083
Finances
—
Décision
budgétaire
modificative
n°1
Adopté
à l’unanimité
DEL2025_084
Finances
— Ouverture
par
anticipation
de
crédits
budgétaires
pour
la section
d'investissement
2026
Adopté
à l’unanimité
DEL2025_085
Finances
— Assujettissement
à la TVA
pôle
santé
Adopté
à la
l'unanimité DEL2025_086
Finances
—
Non
assujettissement
à
la TVA
pôle
commercial
Adopté
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DEL2025_087
SICCE
- Approbation
de
la
modification
des
statuts
Adopté
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DEL2025_088
SICCE
- Approbation
de
la Convention
Territoriale
Globale
avec
la
caisse
d’allocations
familiales
de
l’Isère
et
le Conseil
départemental
Adopté
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DEL2025_089
SICCE
— Approbation
convention
PS Jeunes
Adopté
à la
l'unanimité
DEL2025_090
Retrait
de
la
délibération
n°DEL2025_065
du
13
octobre
2025
Adopté
à l’unanimité
DEL2025_091
Cession
du
terrain
des
Bergeronnettes
Adopté
à l’unanimité
À
Champagnier,
le
9
décembre
2025
Florent
CHOLAT
Maire
Date
de
publication:
{
ÿ DEC,
205