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Déliberation - CM 25 09 2020 ODJ55
Déliberation - CM 25 09 2020 ODJ56
Document publié le Vendredi 25 septembre 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM 25 09 2020 ODJ56)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Budget,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 25 septembre 2020 — Feuillet n°2020/
VILLE DE
CERN DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 25 septembre 2020 à 17 h 00
AUJOURD'HUI vingt cinq septembre deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 18 septembre 2020, s’est réuni en visioconférence.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe
CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe
BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS,
Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane
TARDIEU, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Lactitia BEN
SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-
Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-
TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane
JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego
LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne
MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD,
Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Dominique ADENOT à Marion CANALES
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Catherine PINET-TALLON, Monsieur Samir EL BAKKALI, Madame Sylviane
TARDIEU, Madame Fatima BISMIR, Monsieur Nicolas BONNET et Monsieur Rémi
CHABRILLAT arrivent avant le vote de la question n°1
Madame Cécile AUDET quitte la séance pendant la présentation du diaporama relatifà
la question n°5 (pouvoir donné à Monsieur Grégory BERNARD).
Madame Sondés EL HAFIDHI quitte la séance avant le vote du vœu a (pouvoir donné à
Monsieur Christophe BERTUCAT).
Rapport N° 56
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A DES ASSOCIATIONS SPORTIVES Ne prennent pas part au vote : Christine DULAC ROUGERIE, Alexis BLONDEAU,
Christophe BERTUCAT, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Yannick
VIGIGNOL, Cécile LAPORTE, Valérie BERNARD et Samir EL BAKKALI en tant que
membres de l'Assemblée Générale de l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand
Plusieurs associations sollicitent l’aide de la Ville pour l’organisation de diverses manifestations. Le solde du crédit
s'élève à 35 700 €.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer les subventions suivantes et d'autoriser Monsieur
le Maire, ou son représentant, à signer les avenants aux conventions d'objectifs du STADE CLERMONT OIS,
OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CLERMONT-FERRAND, ASSOCIATION SPORTIVE
MONTFERRANDAISE
OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CLERMONT-FERRAND
Depuis 18 ans, l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand organise le « Forum Sport à Clermont » réservé aux
associations sportives. Plus de 2 000 visiteurs viennent à la rencontre de plus de 80 associations et acteurs de la vie
sportive à Clermont-Ferrand. Le Forum se déroulera Place de Jaude, le samedi 5 septembre 2020, afin de
promouvoir le sport auprès d’un public large.
Budget prévisionnel : 34 925 €
Subvention 2019 : 1 000 €
Subvention sollicitée : 1 500 €
Subvention proposée : 1 500 €
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE
L’ASM organise pour la première fois un Tour des Championnats de boxe anglaise novices grande région Auvergne
Rhône Alpes Mixte. Cette compétition est ouverte en première partie à tous les boxeurs et boxeuses amateurs
catégorie minime, cadet, junior ct sénior. Puis en deuxième partie, les boxeurs élites de la section ASM boxe se
mesureront aux clubs de BC Firminy, BC du Soleil et BC Vaudais. Ce championnat a eu lieu le 29 février 2020 et a
rassemblé plus de 70 sportifs de différents clubs.
Budget prévisionnel : 10 265 €
Subvention sollicitée : 1 500 €
Autres subventions (Etat, Conseil Régional, Conseil Départemental...) : 3 000 €
Subvention proposée : 1 000 €
STADE CLERMONTOIS (SC)
Le Stade Clermontois a organisé le 7 mars 2020, au Gymnase Perrier, un championnat de France de savate boxe
française. La savate boxe française est très peu médiatisée. Cette manifestation sportive a permis de faire connaitre
cette discipline.
Budget Prévisionnel : 16 750 €
Subvention sollicitée : 3 500 €
Subvention proposée : 2 500 €
UNION SPORTIVE DES AGENTS MUNICIPAUX
L’'USAM football a dû annuler le tournoi Challenge Pinault 14, en raison de la crise sanitaire. Ce tournoi, principale
source de revenu de la saison, permettait de soutenir une association caritative, de faire face également aux dépenses
de fonctionnement et surtout d’avoir une trésorerie pour le début de la saison prochaine 2020-2021. La Ville de
Clermont-Ferrand apportera son aide à travers notamment la mise à disposition gracieuse du site de Theix pendant 2
jours. L'USAM football sollicite également une aide exceptionnelle.
Subvention sollicitée : 4 000 €
Subvention proposée : 2 500 € Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 25 septembre 2020 — Feuillet n°2020/
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE CLERMONT-
FERRAND ET L'ASSOCIATION «ASSOCIATION»
Vu la convention d'objectifs entre la Ville de Clermont Ferrand et l'Association «ASSOCIATION» du
«Date_convention_dobjectifs
Vu l'article n° 1 « Objet de la Convention » - article portant la modification de cette convention, nécessitant un
avenant pour l’année 2020.
Il est convenu entre
La Ville de Clermont Ferrand, représentée par Monsieur Olivier BIANCHI, Maire, dûment habilité en vertu de la
délibération du conseil municipal du 25 septembre 2020, et désignée ci-après sous le terme « La Ville » d’une part,
Et
«ASSOCIATION, association régie par la loi du 1 juillet 1901, dont le siège social est situé «ADRESSE»
«COMPLEMENT_ADRESSE» «CP», à «VILLE» représentée par «CIVILITE» «PRENOM_PDTy «NOM_PDT»,
«QUALITE», «Nouveau_numéro_préfecture» - (NUMERO_PREFECTURE), et désignée ci-après sous le terme
«L'association » d'autre part,
Afin de continuer à soutenir l'association dans ses missions et l'aider à réaliser les objectifs définis par la convention
d'objectifs du Date_convention_dobjectif, la ville s'engage à verser :
dans le cadre d’une subvention exceptionnelle et sous réserve de la réalisation de la manifestation.
«NTITULE_PROJETy, «DATE»
Le versement sera effectué à réception de l'avenant à la convention d'objectifs du «Date_convention_dobjectifs
signé.
Fait en 2 exemplaires à Clermont Ferrand,
Le
Pour la Ville de Clermont-Ferrand Pour l’« Association »
«ASSOCIATION»
Le Maire
Pour le Maire et par délégation,
«PRENOM_PDT» NOM_PD'T» DELIBERATION
Après en avoir délibéré, la proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 1 6 OCT 2020
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
La 1ère Adjointe,