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Conseil Municipal - affiche cm pdf 1
Conseil Municipal - affiche cm pdf
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Opio.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm pdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
OPIO, le 29 septembre 2026
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Arrondissement de GRASSE CONVOCATION DU
MAIRIE d'OPIO CONSEIL MUNICIPAL
06650
Le Conseil Municipal de la Commune d’OPIO se réunira en Mairie
en séance publique :
Le Mardi 6 Octobre 2026 à 18h30
Le Maire
Sn Thierry OCCEL
Ordre du Jour :
e Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
e Délibérations :
1. Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques avec la
Commune du Rouret pour la période de septembre 2026 à août 2029
2. Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques avec la
Commune de Roquefort les Pins pour la période de septembre 2026 à août 2029
3. Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques avec la
Commune de Grasse pour la période septembre 2026 à août 2029
4. Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques avec la
Commune de Mougins - Période septembre 2026 à août 2030
5. Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques avec la
Commune de Cabris pour la période de septembre 2025 à août 2029
6. Demande de subvention pour les manifestations culturelles 2027
7. Acquisition foncière d'office et transfert de propriété par décision de justice, suite à l'exercice du
droit de délaissement par la Société TESS INVEST — « lot A - Chemin San Peyre »
8. Budget Communal - Décision Modificative n°1
9. Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 2°" classe
10. Rapport et débat relatif aux garanties accordées aux agents en matière de Protection Sociale
Complémentaire
11. Adhésion au groupement de commandes du Centre de Gestion des Alpes Maritimes relatif à la
reliure des actes administratifs et d'état civil, à la fourniture de papier permanent, à la restauration
de registres et de documents endommagés et anciens, à la numérisation
12. Désignation et modalités d'exercice du référent déontologue mutualisé avec la CASA
13. Création d’un Comité Citoyen — Instance participative à l’échelle du territoire communal
Mairie d'Opio - Place de la Liberté - 06650 OPIO
accueil@mairie-opio.fr - Tél. 04 93 77 23 18 - Standard téléphonique de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30