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Conseil Municipal - affiche cm pdf
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Opio.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm pdf)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
OPIO, le 16 Juin 2026
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Arrondissement de GRASSE
MAIRIE d'OPIO
06650
CONVOCATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’OPIO se réunira en Mairie
en séance publique :
Le Mardi 23 juin 2026 à 18h30
Ordre du Jour :
Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
Délibérations :
Tarifs des repas des cantines scolaires 2026-2027
Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques
avec la Commune de Villeneuve Loubet - Période septembre 2025 à août 2029
Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques
avec la Commune de Cabris - Période septembre 2025 à août 2029
Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques
avec la Commune de Vallauris - Période septembre 2025 à août 2029
Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques
avec la Commune de Caussol - Période septembre 2026 à août 2030
Cession et acquisition d’un chemin privé et de deux chemins ruraux désaffectés dans le secteur des Bruisses
Actualisation de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus
constructibles suite à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme du 27/01/2026
Approbation du projet de Zones Agricoles Protégées (ZAP) communales
Mairie d'Opio - Place de la Liberté - 06650 OPIO
accueil@mairie-opio.fr - Tél. 04 93 77 23 18 - Standard téléphonique de 8 h 30 à 12 het de 13 h 30 à 17 h 30 10.
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Demande de subvention au titre de la Dotation Cantonale d'Aménagement 2026
Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2026
Approbation de l'avenant n°2 au Procès-Verbal de mise à disposition à la CASA pour la «
Mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l'entretien et
l'exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides
rechargeables »
Désignation des délégués à la Commission Communautaire de Propositions de Candidats
(CCPC) de la CASA
Désignation du représentant au sein de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)
de la CASA
Désignation du représentant communal au sein du Comité de Pilotage de la Convention Territoriale Globale (CTG) de la CASA
Actualisation des adhésions aux associations — Résiliation de l’adhésion à l’Agence 06
Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) suite aux élections municipales 2026
Actualisation des taux de promotion pour les avancements de grade des agents