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Conseil Municipal - CM 2018 03 29 publication NICE MATIN
Document publié le Jeudi 29 mars 2018 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2018 03 29 publication NICE MATIN)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Fiscalité,
COMMUNE DE
SAINT-PAUL DE VENCE
(06570)
ALPES MARITIMES
Saint-Paul de Vence, le 22/03/2018
PUBLICATION NICE-MATIN
Séance du Conseil municipal du
Jeudi 29 mars 2018 à 18h30, à l’Auditorium
Ordre du jour
1) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19/02/2018 (Projet de PV diffusé aux élus le 06/03/2018)
2) Budget Commune :
A. Compte de gestion 2017
B. Compte administratif 2017
C. Affectation des résultats
D. Taux d’imposition 2018
E. Subventions aux associations
F. Budget primitif 2018
3) Budget annexe EAU :
A. Compte de gestion 2017
B. Compte administratif 2017
C. Affectation des résultats
D. Budget primitif 2018
4) Budget annexe ASSAINISSEMENT
A. Compte de gestion 2017
B. Compte administratif 2017
C. Affectation des résultats
D. Redevance assainissement
E. Budget primitif 2018
5) Indemnité des élus
6) Approbation du nouvel organigramme de la commune
7) Tableau des effectifs – Création poste de collaborateur de cabinet
8) Tableau des effectifs – Création / Suppression de postes
9) Tableau des effectifs- Avancements de grades
10) Indemnité spéciale agents de Police Municipale
11) Tableau des effectifs – Emplois saisonniers
12) Régime indemnitaire modulé en fonction des absences
Je vous vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments cordiaux.
Joseph LE CHAPELAIN
Maire de Saint-Paul de Vence
13) Convention-cadre CNFPT
14) Élaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
15) Validation du DICRIM
16) Subventions local Police Municipale
17) Subventions DSIL
18) SIEVI – Travaux renforcement réseau d’eau potable Chemin de Léouve
19) Déclassement de voies départementales
20) Nouveau règlement de la crèche
21) Cimetière – Reprise de concession
22) SIVOM – Retrait de la commune de La Colle sur Loup
23) Motion