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Déliberation - Deliberation 2024 07 11 01
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Beuzeville-la-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2024 07 11 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
B la
Grenier
Lé /
COMMUNE DE
BEUZEVILLE-LA-GRENIER
DEPARTEMENT
SEINE-MARITIME
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 11
Procurations : 0
Convocation
31 Octobre 2024
Délibération Numéro
2024.07.11.01
Objet :
APPROBATION DU
PROCES-VERBAL DE LA
REUNION DU
23 SEPTEMBRE 2024
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
076-217600907-20241107-2024071101-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 12/11/2024
Affichage : 12/11/2024
2024.67
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 Novembre 2024
Le sept novembre deux mil vingt-quatre dans la salle de la Mairie de Beuzeville La Grenier, sous la présidence de Monsieur Gérard CAPOT, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 31 octobre 2024
Membres présents :
M. CAPOT Gérard, M. PAUMELLE Patrice, Mme MICHONNET Pascale, M. AUBER François, Mme MAILLARD Martine, Mme RACINE Claire, M. LEMAISTRE Alain, Mme CHARDEY Brigitte, M. COURSEAUX Pierrick, M. LE CORRE Gérald, Mme PIERRE Angélique
Absents excusés :
Mme GEHAN Danielle, M. COULTOUKIS Vassili, M. LEFEVRE Christophe, Mme
LECUYER Marie-Hélène,
Auxiliaire de séance : Mme COLMANT Sabine, Secrétaire de Mairie
Secrétaire de Séance : le Président de la séance procède à l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L 2121-15 DU Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal.
Madame Martine MAILLARD est désignée pour remplir cette fonction.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
Aucune observation n'étant formulée, le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 23 septembre 2024 est adopté à l'unanimité.
Pour extrait conforme au registre,
Le Maire La Secrétaire de séance
Gérard CAPOT Martine MAILLARD
mile