Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 2024 022 BP AEP 2024 tampon
Déliberation - Delib 2023 018 BP CNE 2023 tampon
Déliberation - Delib 2025 023 BP AEP 2025 tampon
Déliberation - Delib 2026 017 BP AEP 2026 tampon pub avec annexes
Déliberation - Delib 2024 022 1 Compl. DBU AEP BP 2024 tampon
Déliberation - Delib 2025 023 1 Compl. DBU AEP BP 2025 tampon
Déliberation - Delib 2023 026 DM AEP ajout credits compte 673 tam
Déliberation - Delib 2024 034 DM 2 AEP 2024 tampon
Déliberation - Delib 2024 032 DM 1 AEP 2024 tampon
Déliberation - Delib 2023 051 Contribution exceptionnelle AEP 202
Déliberation - Delib 2023 019 BP AEP 2023 tampon
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2023 019 BP AEP 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
> À Et =
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2023
Publié
le
ID:
030-213000094-20230413-23
19
_BPAEPALZO-BF
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
SEANCE
DU 13 AVRIL 2023
RRRRRARERERERERRRE
nus
L'an
deux
mille
vingt-trois,
jeudi
13
avril,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Nombre
de
conseillers
:
5
+
;
j
RS
:
;
a
—
Municipal
d'Alzon
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
En
exercice
:
8
de
la
bibliothèque,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
LAURENS,
Présents :
7
Maire.
Votants
:
8
Présents:
Elodie
BRUN,
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS,
Gérard
Date
de
convocation :
-
|
ABRIC,
Alain
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
Roger
LAURENS,
|
6 avril
2023
Patrick
REILHAN.
L
Date
d'affichage
:
Excusée
:
Odile
COLOMB
procuration
à
Marie
Hélène
DISPARD
6 avril
2023
VIVENS Secrétaire
de
séance
: Alain
BOUTONNET
|
OBJET
: BUDGET
PRIMITIF
2023
—
M
49
>
A.E.P.
Le
maire
rappelle
à
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
budget
2023,
dont
la
balance
tant
en
dépenses
qu'en
recettes
s'établit
comme
indiqué
ci-dessous
après
le vote
chapitre
par
chapitre
:
Une
fois
le
Budget
Primitif
voté,
le
Maire,
l'ordonnateur,
est
autorisé
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
pour
l'année.
Pour
2023,
les
sections
s’équilibrent
comme
suit :
SECTION
D'EXPLOITATION
EE BR RE
DORE AE
Bad Les
103
799,00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
103
924,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
|
ADOPTE
le
Budget
Primitif
2023
et
autorise
le
maire
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
2023.
Le
Maire,
Roger
LAURENS
Fait
à
Alzon
Monsieur
le Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et de
sa
publication.
Certificat
d'affichage
du
au
:
Envoi
au
contrôle
de
légalité
le
: