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Déliberation - Delib 2024 022 BP AEP 2024 tampon
Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 022 BP AEP 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Es > À
Envoyé
en
préfecture
le
12/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2024
Publié
le
ID
: 030-213000094-20240411-24
22 BPAEP2024-BF
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
SEANCE
DU 11 AVRIL 2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
jeudi
11
avril
2024,
à
20
|
heures,
le
Conseil
Municipal
d'Alzon
s'est
réuni
au
nombre
Nombre
de
conseillers
:
.
;
;
À.
a
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
En
exercice
:
11
Monsieur
Roger
LAURENS,
Maire.
Présents
:
11
|
Votants
:
11
Présents
:Elodie
BRUN,
Sabine
GRZYB,
Odile
COLOMB
Marie
|
Hélène
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Yannick
BOURRIE,
Alain
BOUTONNET,
Jacques
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
29
mars
2024
Roger
LAURENS,
Sylvain
TARDIF.
|
Date
de
convocation :
Date
d’affichade
:
29
mars
2024
Secrétaire
de
séance
: Alain
BOUTONNET
OBJET
:BUDGET
PRIMITIF
2024
—
M
49
>
A.E.P.
Le
maire
rappelle
à
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
budget
2024,
dont
la
balance
tant
en
dépenses
qu’en
recettes
s'établit
comme
indiqué
ci-dessous
après
le
vote
chapitre
par
chapitre
:
Une
fois
le
Budget
Primitif
voté,
le
Maire,
l'ordonnateur,
est
autorisé
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
pour
l'année.
Pour
2024,
les
sections
s'équilibrent
comme
suit
:
SECTION
D'EXPLOITATION
desereneeeeseneresere
200
595,00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
148
149,45
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
ADOPTE
le
Budget
Primitif
2024
et
autorise
le
maire
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
2024.
Le
Maire,
Roger
LAURE
Fait
à
Alzon,
le
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
es
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication.
Certificat
d'affichage
du
au
-
|
Envoi
au
contrôle
de
légalité
Le
: