Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2018 10 03 CM DELIB 3 rapport d activite et de dev
Conseil Municipal - 2018 10 03 CM ANNEXE rapport d activites 2017 egal
Conseil Municipal - 2019 10 03 CM ANNEXE 2 Rapport activites 2018 Qu
Conseil Municipal - 2019 10 03 CM ANNEXE 3 Plan actions egalite femm
Déliberation - 2019 10 03 CM DELIB 3 Plan actions egalite femmes
Déliberation - 2019 10 03 CM DELIB 1 PCAET de Quimperle Communaut
Déliberation - 2021 05 26 CM DELIB 3 RAPPORT DACTIVITE DE DEVELOP
Déliberation - 2018 02 13 CM DELIB 2 charte europeenne pour l ega
Déliberation - 2021 03 24 CM DELIB 20 Plan d actions egalite Femm
Conseil Municipal - 2 Rapport d egalite hommes femmes
Déliberation - 2019 10 03 CM DELIB 2 Rapport activite developpement durable et egalite femme homme de Quimperle Communaute
Document publié le Jeudi 3 octobre 2019 par la commune de Quimperlé.
Lien du pdf (Déliberation - 2019 10 03 CM DELIB 2 Rapport activite developpement durable et egalite femme homme de Quimperle Communaute)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
QUIMPERLÉ KEMPERLE
Extrait du Registre des Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 'eudi 3 octobre 2019 à 20 heures
Le Conseil Municipal, convoqué par courrier en date du 25 septembre 2019, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Michael QUERNEZ, Maire.
Etaient urésents :
Patrick Tanguy, Cécile Peltier, Michel Forget, Marie-Madeleine Bergot, Pierrick Le Guirrinec, Pascale Douineau, Eric Alagon, Daniel Le Bras, Pierrick Berthou, Manuel Pottier, Hervé Noël, David Le Doussal, Gérard Jambou, Isabelle Baltus Stéphanie Mingant, Christophe Couic, Géraldine Guet, Jean-Pierre Moing, Yvette Metzger, Bernard Nedellec, Jeannette Boulic, Erwan Balanant, Alain Kerhervé, Martine Brézac, Marc Duhamel, Yvette Bouguen, Serge Nilly.
Pouvoirs :
Danièle Kha a donné pouvoir à Pascale Douineau
Nadine Constantino a donné pouvoir à Eric Alagon
Patrick Vaineau a donné pouvoir à Michel Forget
Cindy Le Hen a donné pouvoirà Isabelle Baltus
Christophe Couic a donné pouvoir à David Le Doussal à partir de 22h
Soizig Cordroc'h a donné pouvoir à Alain Kerhervé
Nombre de conseillers présents ou représentés : 33
Secrétaire de séance : Manuel Pottier 2. RAPPORT D'ACTIVITE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET RAPPORT SUR L'EGALITE FEMMES-HOMMES 2018 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE UIMPERLE
L'article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule notamment que «;e président de rétablissement public de coopération mtercommuna/e adresse chaque année, avant /e 30 septembre, ou ma/re de chaque commune membre un rapport retraçant S'activité de rétablissement. Ce rapport fait l'objet d'une communication par le Maire au Conseil municipal en séance publique. »
Le rapport d'activité ci-annexé de Çuimperlé Communauté a été présenté à la commission des finances, évaluation des politiques publiques et administration générale du 25 septembre 2019.
Le rapport d'activité, de développement durable et rapport sur l'égalité femme- homme2018 de la communauté d'agglomération du Pays de Quimperlé a été présenté au Conseil municipal.
--IQUERNEZ.
^fst"