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Compte-Rendu - 1625047055 Compte rendu seance 6 avril 2018
Document publié le Vendredi 6 avril 2018 par la commune de Molompize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1625047055 Compte rendu seance 6 avril 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 6 AVRIL 2018.
ONT SIGNÉ TOUS LES MEMBRES PRÉSENTS.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
RÉCAPITULATIF DE LA SÉANCE NOM SIGNATURE
N° OBJET PHILIPPON Jean
2018/1-1
Approbation Compte de gestion
2017 COMMUNE
10 voix pour
BARBAUX
Claude
2018/1-2
Compte administratif 2017
COMMUNE
9 voix pour
SALAT
Madeleine
2018/1-3
Affectation résultat d’exploitation
2017 COMMUNE
10 voix pour
CHASTEL
Jean-Pierre
2018/1-4
Approbation Compte de gestion
2017 ASSAINISSEMENT
10 voix pour
CHARBONNEL
Stéphanie
2018/1-5
Compte administratif 2017
ASSAINISSEMENT
9 voix pour
DUBOIS
Frédéric
2018/1-6
Affectation résultat d’exploitation
2017 ASSAINISSEMENT
10 voix pour
LAROUERE
Florence
2018/1-7
Vote des taux d’imposition 2018
TH :10,50% TFB :21,66%
TFNB :111,74%
10 voix pour
LEFEUVRE
Stéphane
2018/1-8
BP 2018 COMMUNE
396 000 € Fonctionnement
270 620,32 € Investissement
10 voix pour
PASCAL
Roger absent
2018/1-9
BP 2018 ASSAINISSEMENT
13 500 € Fonctionnement
34 961,63 € Investissement
10 voix pour
REVEST
Sabine
2018/1-10
Personnel titulaire - Adoption
des ratios promus/promouvables
10 voix pour
VALLAT
Marie-Claude
2018/1-11
Etude assainissement collectif à
La Roche – 12 695 € HT
10 voix pour
2018/1-12
Dissolution des régies
du camping et du tennis
10 voix pour
2018/1-13
Transfert subvention FCS 2018
sur aménagement Aurouze
10 voix pour
2018/1-14
Projet viticole à Aurouze
5 voix pour 3 voix contre
et 2 abstentions