Arrêté - 2024 65 PROXI BEAUPREAU autorisation debit boissons 1er septembre vide grenier

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Arrêté - 2024 65 PROXI BEAUPREAU autorisation debit boissons 1er septembre vide grenier Document publié le Jeudi 12 avril 1979 par la commune de Beaupréau-en-Mauges. Lien du pdf (Arrêté - 2024 65 PROXI BEAUPREAU autorisation debit boissons 1er septembre vide grenier)Thèmes du document : Sécurité publique, Santé, Humanitaire, f Beaupreau enr Mauges ARRÊTÉ PROX 2024-65 . . COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D’AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE Pour l'association Beaupréau Fief Sauvin Basket Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 ; VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons ; VU la demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire présentée par POHU Thomas le 22 avril 2024 ; Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que l'association Beaupréau Fief Sauvin Basket bénéficie de sa 1è" autorisation pour l'année 2024 ; ARRÊTE Article 1 : Monsieur POHU Thomas, Président de l'association Beaupréau Fief-Sauvin Basket est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le 01 septembre 2024 de 08h à 01h à l’occasion d’un vide grenier qui aura lieu à l’hippodrome de la prée à Beaupréau Article 2 : Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc..). Atticle 3 : A l'occasion de la manifestation mentionnée à l'article 1®, le débit de boissons temporaire pourra vendre ou offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l’article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Article 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPRÉAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/2024 Monsieur Didier SAUVESTRE Maire délégué Ville de Beaupréau-en-Mauges Rue Robert Schuman - CS10063 Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX T.0241 71 76 80 / F. 02 41 71 76 82 accueil@beaupreauenmauges.frLa Beaupreau en Mauges ARRÊTÉ PROX 2024-64 ... COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D’AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE Pour l’association Badminton - Beaupréau Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 ; VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons ; VU la demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire présentée par DELAUNAY Sylvain le 30 avril 2024 ; Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que l'association Badminton - Beaupréau bénéficie de sa 1" autorisation pour l'année 2024 ; ARRÊTE Article 1 : Monsieur DELAUNAY Sylvain, Président de l'association Badminton - Beaupréau est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le jeudi 29 août 2024 de 12h à 01h à l’occasion d’une soirée cinéma qui aura lieu à l’hippodrome de la prée à Beaupréau Article 2 : Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc...). Article 3 : A l'occasion de la manifestation mentionnée à l'article 1*, le débit de boissons temporaire pourra vendre ou offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l’article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Article 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPREAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/2024 Monsieur Didier SAUVESTRE, Maire délégué Ville de Beaupréau-en-Mauges Rue Robert Schuman - CS10063 Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX T. 02 41 71 76 80 / F. O2 41 71 76 82 accueil@beaupreauenmauges.fr SNf Beaupreau enr Mauges ARRÊTÉ PROX 2024-63 . COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D'AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE Pour l'association Cinéma Jeanne d'Arc - Beaupréau Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 ; VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons : VU la demande d'autorisation d'ouverture d’un débit de boissons temporaire présentée par HUROT Jean- Louis le 30 avril 2024 ; Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que l'association Cinéma Jeanne d'Arc - Beaupréau bénéficie de sa 1è autorisation pour l'année 2024 : ARRÊTE Article 1 : Monsieur HUROT Jean-Louis, Président de l'association Cinéma Jeanne d'Arc - Beaupréau est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le vendredi 30 août 2024 de 08h à 01h Le samedi 31 août 2024 de 08h à 01h Le dimanche 01 septembre 2024 de 08h à 01h à l'occasion de la foire de la petite angevine / une féria made in Mauges qui aura lieu à l’hippodrome de la prée à Beaupréau Article 2 : Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc......). Article 3 : A l'occasion de la manifestation mentionnée à l'article 1%, le débit de boissons temporaire pourra vendre ou offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l’article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Atticle 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPRÉAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/2024 Monsieur Didier SAUVESTRE, Maire délégué | Ville de Beaupréau-en-Mauges TT } Rue Robert Schuman - CS10063 = Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX T. 02 41 71 76 80 / F. 02 41 71 76 82 accueil@beaupreauenmauges.frf Beaupreau en Mauges ARRÊTÉ PROX 2024-62 . . , COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D’AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE Pour l'association Les vitrines de Beaupréau Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 : VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons : VU la demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire présentée par LOISEAU Julien le 30 avril 2024 : Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que l'association Les vitrines de Beaupréau, bénéficie de sa 1ère autorisation pour l'année 2024 ; ARRÊTE Article 1 : Monsieur LOISEAU Julien, Président de l'association Les Vitrines de Beaupréau, est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le vendredi 30 août 2024 de 08h à 01h Le samedi 31 août 2024 de 08h à O1h Le dimanche 01 septembre 2024 de 08h à 01h à l’occasion de la foire de la petite angevine / une féria made in Mauges qui aura lieu à l’hippodrome de la prée à Beaupréau Article 2 : Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc.....). Atticle 3 : A l'occasion de la manifestation mentionnée à l'article 1°, le débit de boissons temporaire pourra vendre où offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l'article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Atticle 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPRÉAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/2024 Monsieur Didier SAUVESTRE, Maire délégué NT Ville de Beaupréau-en-Mauges Rue Robert Schuman - CS10063 Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX 1.02 41 71 76 80 / F. O2 41 71 76 82 accueil@beaupreauenmauges.fr# Beaupreau -rr Mauges ARRÊTÉ PROX 2024-61 ... COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D’AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE pour L'entraide Saint François - Beaupréau Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 ; VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons : VU la demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire présentée par ABELARD Marie- Hélène le 14 avril 2024 ; Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que L'entraide Saint François - Beaupréau, bénéficie de sa 1% autorisation pour l’année 2024 ; ARRÊTE Article 1 : Madame ABELARD Marie-Hélène, trésorière de L'entraide Saint François — Beaupréau, est autorisée à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le vendredi 30 août 2024 de 08h à Oih Le samedi 31 août 2024 de 08h à 01h Le dimanche 01 septembre 2024 de 08h à 01h à l'occasion de la foire de la petite angevine / une féria made in Mauges qui aura lieu à l’hippodrome de la prée à Beaupréau Article 2 : Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc..). Article 3 : À l'occasion de la manifestation mentionnée à l'article 1°, le débit de boissons temporaire pourra vendre ou offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l’article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d’un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Article 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPRÉAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/2024 Monsieur Didier SAUVESTRE, Maire délégué Ville de Beaupréau-en-Mauges Rue Robert Schuman - CS10063 Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX T.0241 71 76 80 / F. 02 41 71 76 82 accueil@beaupreauenmauges.frFF Beaupreau enMauges ARRÊTÉ PROX 2024-60 . . . COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D’AUTORISATION D'OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE pour le Comité de jumelage - Beaupréau Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 ; VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons : VU la demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire présentée par BIOTEAU Dominique le 30 avril 2024 ; Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que le Comité de jumelage - Beaupréau, bénéficie de sa 25e autorisation pour l’année 2024 ; ARRÊTE Article 1 : Monsieur BIOTEAU Dominique, Président du comité de jumelage — Beaupréau, est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le vendredi 30 août 2024 de 08h à 01h Le samedi 31 août 2024 de 08h à Oh Le dimanche 01 septembre 2024 de 08h à 01h à l’occasion de la foire de la petite angevine / une féria made in Mauges qui aura lieu à lhippodrome de la prée à Beaupréau Atticle 2 : Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc..). Atticle 3 : A l’occasion de la manifestation mentionnée à l'article 1°", le débit de boissons temporaire pourra vendre ou offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l’article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Article 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPRÉAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/2024 Monsieur Didier SAUVESTRE, Maire délégué Ville de Beaupréau-en-Mauges Rue Robert Schuman - CS10063 Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX T.0241 71 76 80 / F. 02 41 71 76 82 accueil@beaupreauenmauges.frf Beaupreau en Mauges ARRÊTÉ PROX 2024-59 ._. COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D’AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE Pour Le Bar SNC L'andrezéen Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 ; VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons : VU la demande d'autorisation d'ouverture d’un débit de boissons temporaire présentée par RAYER Anthony le 15 avril 2024 ; Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que le Bar SNC L'andrezéen bénéficie de sa 1% autorisation pour l'année 2024 ; ARRÊTE Article 1 : Monsieur RAYER Anthony, gérant du Bar SNC L'andrezéen est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le vendredi 30 août 2024 de 08h à 01h Le samedi 31 août 2024 de 08h à O1h Le dimanche 01 septembre 2024 de 08h à 01h à l’occasion de la foire de la petite angevine - une féria made in Mauges qui aura lieu à l’hippodrome de la prée à Beaupréau Article 2: Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc....). Article 3 : A l’occasion de la manifestation mentionnée à l'article 1°, le débit de boissons temporaire pourra vendre ou offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l’article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Article 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPRÉAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/20 Monsieur Didier SAUVEST. Maire délégué Ville de Beaupréau-en-Mauges Rue Robert Schuman - CS10063 Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX T.0241 71 76 80 / F. O2 41 71 76 82 accusil@beaupreauenmauges.frf Beaupreau enr Mauges ARRÊTÉ PROX 2024-58 ._. COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D'AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE pour La Rombière - Beaupréau Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 : VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons : VU la demande d'autorisation d'ouverture d’un débit de boissons temporaire présentée par MORANO Jérémy le 31 mai 2024 ; Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que La Rombière - Beaupréau, bénéficie de sa 1#® autorisation pour l'année 2024 ; ARRÊTE Article 1 : Monsieur MORANO Jérémy, gérant de La Rombière — Beaupréau, est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le vendredi 30 août 2024 de 08h à 01h Le samedi 31 août 2024 de 08h à 01h Le dimanche 01 septembre 2024 de 08h à 01h à l’occasion de la foire de la petite angevine / une féria made in Mauges qui aura lieu à l’hippodrome de la prée à Beaupréau Article 2 : Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc...). Article 3 : A l'occasion de la manifestation mentionnée à l'article 1°", le débit de boissons temporaire pourra vendre où offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l'article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Article 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPRÉAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/2024 Monsieur Didier SAUVESTRE, Maire délégué Ville de Beaupréau-en-Mauges Rue Robert Schuman - CS10063 Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX T.0241 71 76 80 / F. 02 41 71 76 82 accusil@beaupreauenmauges.frf Beaupreau er Mauges ARRÊTÉ PROX 2024-57 . . . COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D'AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE pour Les enfants terribles - Beaupréau Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 ; VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons ; VU la demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire présentée par SAUVOUX Lionel le 18 avril 2024 ; Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que Les enfants terribles - Beaupréau, bénéficie de sa 1%" autorisation pour l'année 2024 ; ARRÊTE Article 1 : Monsieur SAUVOUX Lionel, gérant du restaurant Les enfants terribles - Beaupréau, est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le vendredi 30 août 2024 de 08h à 01h Le samedi 31 août 2024 de 08h à 01h Le dimanche 01 septembre 2024 de 08h à 01h à l’occasion de la foire de la petite angevine / une féria made in Mauges qui aura lieu à l’hippodrome de la prée à Beaupréau Atticle 2 : Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc....). Atticle 3 : A l'occasion de la manifestation mentionnée à l'article 1°, le débit de boissons temporaire pourra vendre où offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l'article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d’un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Article 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPRÉAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/2024 Monsieur Didier SAUVESTRE, Maire délégué Ville de Beaupréau-en-Mauges Rue Robert Schuman - CS10063 Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX T.0241 71 76 80 / F. 02 41 71 7682 accueil@beaupreauenmauges.frf Beaupreau enr Mauges ARRÊTÉ PROX 2024-56 . . COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D’AUTORISATION D'OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE pour La Cabane à mousse - Beaupréau Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 : VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons ; VU la demande d'autorisation d'ouverture d’un débit de boissons temporaire présentée par BOURRIGAULT Tanguy le 18 avril 2024 ; Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que La Cabane à mousse - Beaupréau, bénéficie de sa 1%" autorisation pour l'année 2024 ; ARRÊTE Article 1 : Monsieur BOURRIGAULT Tanguy, co-gérant de La Cabane à mousse — Beaupréau, est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le vendredi 30 août 2024 de 08h à 01h Le samedi 31 août 2024 de 08h à 01h Le dimanche 01 septembre 2024 de 08h à 01h à l'occasion de la foire de la petite angevine / une féria made in Mauges qui aura lieu à l’hippodrome de la prée à Beaupréau Article 2: Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc..). Article 3 : A l'occasion de la manifestation mentionnée à l’article 1°, le débit de boissons temporaire pourra vendre ou offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l’article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l’objet d'un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Article 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPREAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/2024 Monsieur Didier SAUVESTRE, Maire délégué Ville de Beaupréau-en-Mauges Rue Robert Schuman - CS10063 Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX T.0241 7176 80 / F O2 41 71 76 82 accusil@beaupreauenmauges.frf Beaupreau en Mauges ARRÊTÉ PROX 2024-55 ._. COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D'AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE pour le restaurant L'Œuf ou la poule - Beaupréau Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 ; VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons ; VU la demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire présentée par RIPOCHE Cindy le 22 avril 2024 ; Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que le restaurant L'œuf où la poule - Beaupréau, bénéficie de sa 1% autorisation pour l'année 2024 ; ARRÊTE Article 1 : Madame RIPOCHE Cindy, gérante du restaurant l'œuf ou la poule - Beaupréau, est autorisée à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le vendredi 30 août 2024 de 08h à 01h Le samedi 31 août 2024 de 08h à O1h Le dimanche 01 septembre 2024 de 08h à 01h à l’occasion de la foire de la petite angevine / une féria made in Mauges qui aura lieu à l’hippodrome de la prée à Beaupréau Article 2 : Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc.....). Atticle 3 : À l’occasion de la manifestation mentionnée à l'article 1°, le débit de boissons temporaire pourra vendre ou offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l'article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Atticle 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPRÉAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/2024 Monsieur Didier SAUVESTRE, Maire délégué 5 Ville de Beaupréau-en-Mauges SE Rue Robert Schuman - CS10063 = Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX T.02 41 71 76 80 / F. 02 41 71 76 82 accueil@beaupreauenmauges.fr# Beaupreau er Mauges ARRÊTÉ PROX 2024-54 .. COMMUNE DE BEAUPRÉAU COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES ARRÊTÉ D'AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE pour le FBCB Beaupréau — La Chapelle-du-Genêt Le Maire de la Commune déléguée de Beaupréau, VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3321-1, L.3334-2 et L.3335-4 : VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2214-4, L.2122-28 et L.2542-8 ; VU l'arrêté préfectoral du 12 avril 1979 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons ; VU la demande d'autorisation d'ouverture d’un débit de boissons temporaire présentée par ROUSSELOT Lionel le 30 avril 2024 ; Considérant que les associations organisant des évènements peuvent prétendre à 5 autorisations de débits de boissons temporaires par an et que l'association FCBC Beaupréau — La Chapelle-du-Genêt, bénéficie de sa 3ème autorisation pour l’année 2024 : ARRÊTE Atticle 1 : Monsieur ROUSSELOT Lionel, Président de l'association FCBC Beaupréau — La Chapelle-du- Genêt, est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire : Le vendredi 30 août 2024 de 08h à 01h Le samedi 31 août 2024 de 08h à 01h Le dimanche 01 septembre 2024 de 08h à 01h à l’occasion de la foire de la petite angevine / une féria made in Mauges qui aura lieu à l’hippodrome de la prée à Beaupréau Article 2 : Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d'ouverture, protection des mineurs contre l'alcoolisme, répression de l'ivresse publique, etc.....). Article 3 : A l'occasion de la manifestation mentionnée à l'article 1°", le débit de boissons temporaire pourra vendre ou offrir, sous quelque forme que ce soit, des boissons des groupes 1 et 3 définis à l’article L.3321-1 du code de la santé publique. Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Article 5 : Monsieur le Maire délégué est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à cet effet, notifié à l'exploitant demandant l'autorisation et adressé en copie aux agents de Police Municipale et à la Gendarmerie de BEAUPREAU. Fait à Beaupréau, le 17/07/2024 Monsieur Didier SAUVESTRE, Maire délégué Ville de Beaupréau-en-Mauges < _ J Rue Robert Schuman - CS10063 a Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX T.0241 71 76 80 / F. 02 41 71 76 82 accueil@beaupreauenmauges.frf Beaupreau