Procès Verbal - PVS SOM cm du 06 NOVEMBRE 2021

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Procès Verbal - PVS SOM cm du 06 NOVEMBRE 2021 Document publié le Samedi 6 novembre 2021 par la commune de Nîmes. Lien du pdf (Procès Verbal - PVS SOM cm du 06 NOVEMBRE 2021)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU 06/11/2021 N° d'ordre : 2021-06PROCÈS VERBAL SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 06/11/2021

Présents :

M. FOURNIER : Maire;

M. PLANTIER excepté la Q. N°9 et à la Q. N°25, Q. N° 26, Q. N° 27 et à la Q. N°44 et de la Q. N°45 à la Q. N°46, Mme ROULLE excepté à la Q. N°25 et à la Q. N°27 inclus, M. COURDIL excepté à la Q. N°9 et à la Q. N°25, Q. N°26, Q.N°27 et de la Q. N°45 à la Q. N°46, Mme VENTURINI excepté de la Q. N°45 à la Q. N°46, Mme WOLBER excepté à la Q. N°9 et à la Q. N°25 et de la Q .N°26 à la Q.N°27 inclus et de la Q. N°45 à la Q. N°46, M. BOISSIER excepté de la Q. N°11 à la Q. N°18 inclus, Mme ORLAY-MOUREAU excepté à la Q. N°12, Mme GARDEUR BANCEL, M. DOUAIS excepté à la Q.N°9 et à la Q. N°25, Q. N°26, Q.N°27, et de la Q .N°26 à la Q.N°27 inclus, Mme BOURGADE excepté de la N°25 à la Q. N°27 inclus, M. FLANDIN, M. GOURDEL excepté à la Q.N°9 et à la Q. N°25 et de la Q. N°26 à la Q. N°27 inclus et de la Q. N°45 à la Q. N°46, Mme DE GIRARDI excepté de la Q. N°9 à la Q.N°19 inclus et à la Q. N°25, Q.N°26 et Q. N°27, M. TIBERINO excepté à la Q. N°9 et à la Q. N°25, Q. N°26, Q.N°27, Mme MAY, Mme SOLANA, M. PASTOR excepté à la Q. N°9 et à la Q. N°25, Q. N°26, Q.N°27: Adjoints;

Mme BOISSIERE, M. VALADE excepté de la Q. N°25 à la Q. N°27 inclus, M. ESCOJIDO excepté à la Q.N°9 et à la Q. N°25 et de la Q .N°26 à la Q.N°27 inclus, Mme TOURNIER BARNIER, M. ANGELRAS, M. BONNÉ, Mme MOUTON, M. CAMPELLO, M. PIO excepté à la Q. N°9 et à la Q. N°25, Q. N°26, Q.N°27, Mme PROHIN, Mme BUTEL, M. BELHAJ, Mme CHELVI-SENDIN, Mme LEBLOND, M. BASTID excepté à la Q. N°44, Mme BERNEDE, MME PONCE CASANOVA excepté de la Q. N°9 à la Q.N°15 inclus, Mme GIACOMETTI excepté de la Q. N°45 à la Q. N°46 inclus, M. BOUGET excepté à la Q. N°44, M. LACHAUD, M. PROCIDA excepté de la Q. N° 28 à la Q. N°46 inclus, M. BERKANI, M. JACOB, Mme GARDET excepté de la Q. N°10 à la Q.N°19 inclus, M. CARRIERE, M. TAULELLE excepté à la Q. N°9 et de la Q. N°12 à la Q. N°21 inclus et de la Q.N°25 à la Q. N°27 inclus et à la Q. N°25 et de la Q. N°45 à la Q. N°46, Mme LACAMBRA: Conseillers Municipaux;

Absents excusés :

M. PROUST donne pouvoir à M. FOURNIER, MME REY DESCHAMPS donne pouvoir à MME VENTURINI, MME THOMAS donne pouvoir à MME ROULLE, MME BARBUSSE donne pouvoir à M. PLANTIER, MME MENUT donne pouvoir à M. BASTID, MME FAYET donne pouvoir à M. BOUGET, M. FERRIER donne pouvoir à MME GIACOMETTI, M. DETREZ donne pouvoir à MME BERNEDE, M. GILLET donne pouvoir à Mme GARDET, MME PONCE CASANOVA de la Q. N°9 à la Q.N°15 inclus, Mme DE GIRARDI de la Q. N°9 à la Q.N°19 inclus et

à la Q. N°25 et à la Q. N°26 et Q.N°27, M. PLANTIER à la Q. N°9 et à la Q. N°25, Q. N°26 et Q. N°27 et à la Q.N°44 et de la Q. N°45 à la Q. N°46, M. DOUAIS à la Q.N°9 et à la Q. N°25 et de la Q .N°26 à la Q.N°27 inclus, M. GOURDEL à la Q.N°9 et à la Q. N°25 et de la Q. N°26 à la Q. N°27 inclus et de la Q. N°45 à la Q. N°46, M. ESCOJIDO à la Q.N°9 et à la Q. N°25 et de la Q .N°26 à la Q.N°27 inclus, M. TAULELLE excepté à la Q. N°9 et de la Q. N°12 à la Q. N°21inclus et à la Q. N°25, et de la Q.N°25 à la Q. N°27 et de la Q. N°45 à la Q. N°46, Mme WOLBER à la Q. N°9 et à la Q. N°25 et de la Q .N°26 à la Q.N°27 inclus et de la Q. N°45 à la Q. N°46, M. PIO à la Q. N°9 et à la Q. N°25, Q. N°26, Q.N°27, M. PASTOR à la Q. N°9 et à la Q. N°25, Q. N°26, Q.N°27, Mme GARDET de la Q. N°10 à la Q.N°19 inclus, M. BOISSIER de la Q. N°11 à la Q. N°18 inclus, Mme ORLAY- MOUREAU à la Q. N°12, M. PROCIDA excepté de la Q. N° 28 à la Q. N°46 inclus, M. TIBERINO à la Q. N°9 et à la Q. N°25, Q. N°26, Q.N°27, M. COURDIL à la Q. N°9 et à la Q. N°25, Q. N°26, Q.N°27 et de la Q. N°45 à la Q. N°46, Mme ROULLE à la Q. N°25 et à la Q. N°27 inclus, Mme BOURGADE excepté de la N°25 à la Q. N°27 inclus, M. VALADE de la Q. N°25 à la Q. N°27 inclus, M. BOUGET à la Q. N°44, M. BASTID à la Q. N°44, Mme VENTURINI de la Q. N°45 à la Q. N°46, Mme GIACOMETTI excepté de la Q. N°45 à la Q. N°46 inclus

Secrétaire de séance :

MME THIPHAINE LEBLONDAssistaient à la séance :

M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire

M. MADALLE, Directeur Général des Services

M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques

Mme MOUNIS, Mme JARNY, M. SAAS

Directeurs Généraux Adjoints

M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées

MMES SEGOND, YVRARD - Service des Assemblées

PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DU

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 06/11/2021

L'an deux mille vingt et un le samedi 06 novembre 2021 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal à l'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 29 octobre 2021, sous la présidence de Monsieur Jean-

Paul FOURNIER, Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal sommaire de la séance du samedi 25 septembre 2021

ABSTENTIONS : Groupe « Les Elus du Rassemblement National »

ADOPTE A L’ UNANIMITE

(N° TITRE DE LA QUESTION

Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)

| | |

001 Désignation d'élus pour siéger à l'EPCC Ecole des Beaux-Arts, la régie personnalisée Carré d'Art, divers conseils d'écoles et d'administration de collèges

RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul

| | (Ne prennent pas part au vote : Groupe des Elus du Rassemblement National, Les

| progressistes

Candidatures proposées, en remplacement de M. Taulelle :

Conseil d'administration de l'EPCC Ecole des Beaux-Arts (suppléant): Mme | MOUTON Mylène |

Conseil d'administration Carré d'art - musée d'art contemporain : M. CARRIERE Emmanuel

Conseil d'école : école préélémentaire Albert Camus : Mme SOLANA Carole Conseil d'école : école préélémentaire Danièle Casanova : Mme SOLANA Carole

Conseil d'école : école préélémentaire Jean-Jacques Rousseau: M. PASTOR Frédéric

Conseil d'école : école élémentaire Albert Camus : Mme GARDEUR-BANCEL | Véronique |

Conseil d'école : école privée La Calendreta Aimat Serre (suppléant): Mme | LACAMBRA Dominique

| Conseil d'administration : Collège Ada Lovelace (suppléant) : Mme SOLANA Carole

| Candidatures proposées en remplacement de Mme Gardeur-Bancel, Mrs Plantier et

| Gourdel : |

| Conseil d'école privé St Baudile des Carmes (titulaire) : M. PIO Christophe |

Conseil d'école privé St Baudile des Carmes (suppléant) : Mme LEBOND Thiphaine

Conseil d'école privé Emmanuel d’Alzon (titulaire) : Mme BARBUSSE Marie-Chantal | Conseil d'école privé Emmanuel d’Alzon (suppléant) : M. PIO Christophe

|Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de voter à main levée,

Suite aux opérations de vote à main levée, sont élus pour siéger dans les instances suivantes :

| Conseil d'administration de l'EPCC Ecole des Beaux-Arts (suppléant) : Mme | MOUTON Mylène |

Conseil d'administration Carré d'art - musée d'art contemporain : M. CARRIERE, Emmanuel

Conseil d'école : école préélémentaire Albert Camus : Mme SOLANA Carole Conseil d'école : école préélémentaire Danièle Casanova : Mme SOLANA Carole

[Conseil d'école : école préélémentaire Jean-Jacques Rousseau: M. PASTOR | Frédéric |

Conseil d'école : école élémentaire Albert Camus: Mme GARDEUR-BANCEL Véronique

Conseil d'école : école privée La Calendreta Aimat Serre (suppléant): Mme

LACAMBRA Dominique

| Conseil d'administration : Collège Ada Lovelace (suppléant) : Mme SOLANA Carole

| Conseil d'école privé St Baudile des Carmes (titulaire) : M. PIO Christophe Conseil d'école privé St Baudile des Carmes (suppléant) : Mme LEBOND Thiphaine Conseil d'école privé Emmanuel d’Alzon (titulaire) : Mme BARBUSSE Marie-Chantal Conseil d'école privé Emmanuel d’Alzon (suppléant) : M. PIO Christophe

UNANIMITE002 Désignation d'élus pour siéger dans la commission d'appel d'offres et jurys de | concours, la commission de délégation de service public, la commission consultative des services publics locaux et la commission d'appel d'offres et jurys pour les] | groupements de commandes. |

| RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul

| Ne prend pas part au vote : Groupe des Elus du Rassemblement National

| Candidature proposée

- Mme WOLBER Valentine |

| Le Conseil Municipal décide de voter à l’unanimité à main levée,

| Suite aux opérations de vote à main levée, est élue : | |

| - Mme WOLBER Valentine |

UNANIMITE

| 003 | RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2022

| |

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche, les Progressistes, Le Rassemblement National

UNANIMITE

! 004 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

|

| | ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National

UNANIMITE

| 005 RÉITÉRATION GARANTIE D'EMPRUNTS - avenants de réaménagement n°113167, 1113171, 113196, 113221 et 113225 concernant les lignes de prêts n°5120167, 5126329, 5139930, 1218929, 1120444, 1210679 et 1210464 garanties par la ville au bénéfice de la société UN TOIT POUR TOUS - Modification de la délibération n°2021-05-006 du | 25/09/2021

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

UNANIMITE |: 006 Versement d'une subvention à l'association «Association des commerçants de la rue de la Madeleine»

| RAPPORTEUR : Madame Wolber Valentine

UNANIMITE

007 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif de la Communauté d'Agglomération Nîmes | Métropole - Exercice 2020 |

RAPPORTEUR : Monsieur Angelras Bernard

PREND ACTE

| 008

| Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme et des Congrès de) | NÎMES - SPL AGATE en catégorie 1

| RAPPORTEUR : Monsieur Douais Xavier

UNANIMITE

| 009

| Office de Tourisme - SPL AGATE : réversion de la taxe de séjour 2020 et complément | de subvention |

| RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie

Les membres de la SPL AGATE quittent la salle et ne participent pas au vote : M. PLANTIER Julien, Mme DE GIRARDI Claude, M. GOURDEL Pascal, M. ESCOJIDO, Frédéric, M. TAULELLE Marc, Mme WOLBER Valentine, M. PIO Christophe, M. PASTOR | Frédéric, M. COURDIL François, M. TIBERINO Richard, M. DOUAIS Xavier, Mme | VENTURINI Pascale mandataire de Mme REY-DESCHAMPS Géraldine ne participe pas au vote.

| UNANIMITE

L'Education et Les Sports

010 Attribution de subventions au profit des associations sportives nîimoises pour l'année 2021

RAPPORTEUR : Monsieur Boissier Laurent

UNANIMITE 011 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'UFR de Médecine pour l'année 2021

| RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric

UNANIMITE

012 Convention d'objectifs et de financement entre la ville de Nîmes, l'IFAC et le RLH 30 pour permettre l'accueil des enfants en situation de handicap dans les Accueils | | Collectifs de Mineurs (ACM) de la ville de Nîmes |

RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique

| Mme ORLAY- MOUREAU Dolorès membre du RLH30 quitte la salle et ne participe pas | | au vote. |

UNANIMITE

1

| 013. | Convention entre la Ville de Nîmes et l'AAEDM gestionnaire du DMS-IME « Les! |Platanes » pour l'ouverture d'une Unité d'Enseignement Externalisée (U.E.E.) à l'école Jean MACE

| RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique

UNANIMITE

014 | Accueil de douze lycéennes Tchèques à Nîmes - Renouvellement de la convention de! partenariat entre l'Ambassade de France en République Tchèque et la Ville de Aie [Reur la période du 1er janvier au 31 décembre 2022

| | RAPPORTEUR : : Madame Gardeur Bancel Véronique

UNANIMITE

| 015 Accueil de douze lycéennes Tchèques à Nîmes - Renouvellement de la convention de | | partenariat entre la Région Occitanie, le lycée A. Daudet et la Ville de Nîmes pour Be période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022

RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique

UNANIMITE

L'Environnement et La Sécurité

: 016 | Programme CADEREAU PAPI Il - Convention n°6 entre la Communauté

| RAPPORTEUR : Madame Venturini Pascale

d'Agglomération Nîmes Métropole (CANM) et la Commune de Nîmes - Demande de participation financière à la CANM au titre de la programmation 2015-2021

UNANIMITE

L'Action Sociale et Les Quartiers

: 017 Attribution de subventions à des associations nîmoises | RAPPORTEUR : Monsieur Belhaj Halim

UNANIMITE

018 Attribution de subvention à l'association Amicale des Oraniens du Gard

| RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric

UNANIMITE |

| 019 Subventions Contrat de ville

| RAPPORTEUR : Monsieur Courdil François

UNANIMITE

020 Adoption du protocole d'engagements renforcés et réciproques (PERR) : Contrat de ville de Nîmes Métropole prorogé pour 2021-2022

RAPPORTEUR : Monsieur Courdil François

UNANIMITE| 021 Approbation et signature Convention VACAF -Aide aux séjours Centres sociaux, Jeunesse, Education

RAPPORTEUR : Monsieur Courdil François

| | UNANIMITE

La Culture, Les Festivités et La Jeunesse

D eut

022 | Attribution de subvention au Lycée Frédéric Mistral

|

| RAPPORTEUR : Monsieur Campello Jean-Marc

UNANIMITE

| |

023 Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et l'Association Kaléidoscope

| RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie

| UNANIMITE |

: 024 Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et l'association Théâtre de Nîmes

| RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie |

UNANIMITE

ss025 Modification de la délibération N° 2019- 02-010 du conseil municipal du 6 avril 2019 pour le dispositif « Nîmes City Pass » entre l'Office de Tourisme et des Congrès de Pise 1 SPL Agate et la Ville de Nîmes

| RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard

| ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche

Les membres de la SPL AGATE quittent la salle et ne participent pas au vote : M. | PLANTIER Julien, Mme DE GIRARDI Claude, M. GOURDEL Pascal, M. ESCOJIDO Frédéric, M. TAULELLE Marc, Mme WOLBER Valentine, M. PIO Christophe, M. PASTOR. Frédéric, M. COURDIL François, M. TIBERINO Richard, M. DOUAIS Xavier Mme VENTURINI Pascale mandataire de Mme REY-DESCHAMPS Géraldine ne participe pas au | vote.

|Les membres de la SPL CULTURE ET PATRIMOINE quittent la salle et ne parücipent

|pas au vote : Mme ROULLE Sophie, M. GOURDEL Pascal, Mme BOURGARDE Mary, M. | VALADE Daniel-Jean, M. DOUAIS Xavier, Mme WOLBER Valentine, M. ESCOJIDO Frédéric |

UNANIMITE

| 026 Tarifs du Pass Musée de la Romanité et Monuments Romains à compter du 1er! | novembre 2021

RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard

| ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche

Les membres de la SPL CULTURE ET PATRIMOINE quittent la salle et ne parent pas au vote : Mme ROULLE Sophie, M. GOURDEL Pascal, Mme BOURGARDE Mary, M VALADE Daniel-Jean, M. DOUAIS Xavier, Mme WOLBER Valentine, M. ESCOJIDO Frédéric

Les membres de la SPL AGATE quittent la salle et ne participent pas au vote : M. PLANTIER Julien, Mme DE GIRARDI Claude, M. GOURDEL Pascal, M. ESCOJIDO| Frédéric, M. TAULELLE Marc, Mme WOLBER Valentine, M. PIO Christophe, M. PASTOR Frédéric, M. COURDIL François, M. TIBERINO Richard, M. DOUAIS Xavier. Mme VENTURINI Pascale mandataire de Mme REY-DESCHAMPS Géraldine ne participe pas au vote

UNANIMITE| 027 Tarif Pass Musée de la Romanité, Monuments Romains et Pont du Gard à compter du | 1er novembre 2021

| RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard

| ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche

Les membres de la SPL CULTURE ET PATRIMOINE quittent la salle et ne participent pas au vote : Mme ROULLE Sophie, M. GOURDEL Pascal, Mme BOURGARDE Mary, M. | | VALADE Daniel-Jean, M. DOUAIS Xavier, Mme WOLBER Valentine, M. ESCOJIDO Frédéric |

Les membres de la SPL AGATE quittent la salle et ne participent pas au vote : M. PLANTIER Julien, Mme DE GIRARDI Claude, M. GOURDEL Pascal, M. ESCOJIDO | Frédéric, M. TAULELLE Marc, Mme WOLBER Valentine, M. PIO Christophe, M. PASTOR Frédéric, M. COURDIL François, M. TIBERINO Richard, M. DOUAIS Xavier Mme VENTURINI Pascale mandataire de Mme REY-DESCHAMPS Géraldine ne participe pas au. | | vote |

| UNANIMITE

L'Urbanisme et Les Aménagements urbains

| 028 Signature d'une convention de servitude

au profit de GRDF pour la pose d'une

| canalisation de gaz - Parcelles Communales KE 134 - 148 - 149 - 174 et 54, impasse des | Jasons

| RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard

| | UNANIMITE |

{

| 029 | | Modification délibération N°2017-04-029 du 08 juillet 2017 supprimant les Zones | d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Grézan 1 et 2

RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard

UNANIMITE

| |

[ |

030 Modification délibération N° 2016-07-041 du 17 décembre 2016 supprimant les Zones d'Aménagement Concerté de Vacquerolles, Kilomètre Delta, et Mas des Abeilles

RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard

UNANIMITE

031 Modification délibération N°2016-05-023 du 1er octobre 2016 supprimant les Zones

| Centre Routier 1, Mas Carbonnel , Clos de Coutelle

d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Carrémeau, Georges Besse, Forum des Carmes,

RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard

UNANIMITE

032 Modification Délibération N°2016-04-044 DU 02 juillet 2016 supprimant les Zones. | d'Aménagement Concerté du Mas Verdier, Ville Active, Archipel et Haute Magaille

| RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard

UNANIMITE

| 033 Modification de la délibération N°2015-07-53 du 12 décembre 2015 supprimant les.

034. Projet de renouvellement urbain métropolitain de Porte Ouest de Nîmes : Approbation

Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de la Jasse, Mas de Ville, Mas Roman, Villa | Roma et Four à Chaux

| RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard

035 Vente des biens remarquables - Projet hôtelier. Cession hôtel consulaire et immeuble république, à Foncière Soleil Invest - Groupe SOWELL

UNANIMITE

de la convention pré-opérationnelle avec l'EPF Occitanie et la Ville de Nîmes - | | Délégation du Droit de Préemption Urbain à l'Etablissement Public Foncier |

RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

UNANIMITE

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

ABSTENTIONS : M. BOUGET Vincent mandataire de Mme FAYET Sylvette, M. BASTID

Christian, M. BASTID Christian mandataire de Mme MENUT Josette, Mme BERNEDE Marianne, Mme GIACOMETTI Corinne mandataire de M. FERRIER Bruno, M. BOUGET. Vincent, Mme BERNEDE Marianne mandataire de M. DETREZ Pierre-Edouard

UNANIMITE 036 Acquisition d'une emprise de voirie d'environ 195m° issue de la parcelle DC 503, rue

Jean Odelin - Sociétés SALTRAP et AMETIS

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

UNANIMITE

| 037 Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise d'environ 13m° issue de la | parcelle LB n°691 au profit de M. et Mme SENDRA, et acquisition d'une emprise | d'environ 1m? issue de la parcelle LB n°680 par la Commune de Nîmes, rue des | Sittelles |

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

| UNANIMITE

|

| 038 Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise d'environ 178m° issue du Domaine non cadastré au profit de M. et Mme BRANDAO, impasse du Pathion

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

| UNANIMITE

039 Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée

| n°2 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Nîmes

RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

|

| UNANIMITE

040 Retrait délibérations N°2019-05-029 en date du 28/09/2019, N°2020-07-043 et N°2020-07-

069 en date du 21/11/2020

RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

UNANIMITE

041 ZAC de la Gare Centrale - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité

(CRAC) au 31 décembre 2020

| RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier

UNANIMITE

hs

| 042 ‘Approbation du projet de décret déclarant l'intérêt national l'opération de requalification des copropriétés dégradées du quartier Pissevin Nîmes et de la délégation du droit de préemption urbain renforcé à l'Etablissement Public Foncier (EPF Occitanie) |

RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier

UNANIMITE

| 043 Renforcement du droit de préemption urbain pour la copropriété "Cervantes"| cadastrée EK 225, Quartier Pissevin

| RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier

|

| UNANIMITE

044 Habitat du Gard - Avis sur la demande d'autorisation de démolir 20 logements sociaux, sis 2 et 4, rue Commandant l'Herminier, quartier du Chemin Bas d'Avignon à Nîmes.

| RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier

Les membres d'HABITAT DU GARD quittent la salle et ne participent pas au vote :

M. PLANTIER Julien, M. BASTID Christian, M. BOUGET Vincent

| UNANIMITE |

| | 045 Acquisition à titre gratuit par rétrocession de

la S.A.T à la Ville de Nîmes de parcelles

formants les parties communes de la "ZAC de la Gare", et incorporation dans le | Domaine Public Communal |

| RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier

| |

Les membres de la SAT quittent la salle et ne participent pas au vote : M. COURDIL François, M. GOURDEL Pascal, Mme VENTURINI Pascale, M. TAULELLE Marc, M. PLANTIER Julien, Mme WOLBER Valentine, Mme GIACOMETTI Corinne

UNANIMITE

-15-| 046 Acquisition à titre gratuit par rétrocession de la S.A.T à la Ville de Nîmes, des parcelles | | ER 931 - ER 938 - EV 720 -EV 743, dans le cadre de la clôture de la ZAC Esplanade Sud |

| RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier |

| |

Les membres de la SAT quittent la salle et ne participent pas au vote : M. COURDIL. François, M. TAULELLE Marc, M. GOURDEL Pascal, Mme VENTURINI Pascale, M. | : PLANTIER Julien, Mme WOLBER Valentine, Mme GIACOMETTI Corinne

|

| UNANIMITE

Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article

L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 06

LA SÉANCE EST LEVÉE À 9 heures 45

-16-