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Conseil Municipal - Tableau rcapitulatif 260923
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau rcapitulatif 260923)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Transports,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
23-09-AFG-01 Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission APPROUVE
23-09-RH-02 Mise à jour de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être atrribué APPROUVE
23-09-RH-03 Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade APPROUVE
23-09-RH-04 Création et rémunération de vacations APPROUVE
23-09-ECO-05 Subvention d'équipement pour le tiers-lieu de compétences de Nangeville APPROUVE
23-09-URB-06 Acquisition d'une parcelle propriété de M. François QUELET par la commune du Malesherbois APPROUVE
23-09-URB-07 Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle propriété des consorts DELAFOY par la commune du Malesherbois et classement dans le domaine public communal APPROUVE
23-09-URB-08 Cession de parcelles à LOGEMLOIRET pour la construction d'une gendarmerie - Modification de la délibération n° 22-11-AFG-04 APPROUVE
23-09-URB-09 Echange de parcelles propriété des consorts NEMOZ avec une parcele propriété de la commune du Malesherbois APPROUVE
23-09-URB-10 Adoption du CRACL - Jardins de Cassini - Année 2022 APPROUVE
23-09-FIN-11 Décision modificative n° 2023/01 - Budget annexe de l'eau APPROUVE
23-09-FIN-12 Admissions en non-valeur et annulation de dettes - Budget principal APPROUVE
23-09-FIN-13 Admissions en non-valeur et annulation de dettes - Budget annexe de l'eau APPROUVE
23-09-FIN-14 Désignation d'un membre suppléant à la CLECT APPROUVE
23-09-FIN-15 Approbation des rapports de la CLECT APPROUVE
23-09-CAP-16 Modification des tarifs des spectacles - Année 2023 APPROUVE
23-09-CAP-17 Tarifs des spectacles - Année 2024 APPROUVE
23-09-CAP-18 Subvention d'équipement au "Comité d'animation de Labrosse" au titre de l'année 2023 APPROUVE
23-09-CAP-19 Subvention exceptionnelle au "Comité des Fêtes de Manchecourt" au titre de l'année 2023 APPROUVE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023 23-09-CAP-20 Subvention d'équipement à l'association "Wakah Chan Club d'astronomie" au titre de l'année 2023 APPROUVE
23-09-SPO-21 Subvention d'équipement à l'association "Tennis Club Malesherbes" au titre de l'année 2023 APPROUVE
23-09-SPO-22 Subvention exceptionnelle à l'association "Fight Club Malesherbes" au titre de l'année 2023 APPROUVE
23-09-SPO-23 Subventions exceptionnelle et d'équipement à l'association "Hand Ball Club Malesherbes" au titre de l'année 2023 APPROUVE
23-09-EAU-24 Adoption du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable - Année 2022 APPROUVE
23-09-EAU-25 Rapport d'activités 2022 du SIARCE APPROUVE
23-09-EAU-26 Abandon du forage de Labrosse - Interconnexion avec l'unité de distribution de Coudray et comblement du forage de Labrosse APPROUVE
23-09-EAU-27 Abandon du forage de Ponteau et recherche d'une nouvelle ressource APPROUVE
23-09-EAU-28 Abandon des forages de Mainvilliers, Nangeville et Orveau-Bellesauve au terme des travaux d'interconnexion avec le nouveau forage de Mainvilliers APPROUVE
23-09-TRAV-29
Passation d'une convention relative au déneigement par les exploitants agricoles pour la
réalisation de la viabilité hivernale sur les voies communales des communes déléguées du
Malesherbois - Hors Malesherbes
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23-09-TRAV-30 Passation d'une convention relative à la participation des exploitants agricoles au service hivernal sur le réseau routier départemental non structurant APPROUVE