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Document publié le Lundi 28 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024D110 Budget General 2024 DM2)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Union Européenne,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 OCTOBRE 2024
/
Délibération n° 2024D110
Le Conseil communautaire, convoqué le 21 octobre 2024, s’est réuni en séance ordinaire, au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne, le lundi 28 octobre 2024 à 19 heures, sous la présidence de Guy PLISSONNEAU.
31 Présents :
AIZENAY : S. ADELEE, M. TRAINEAU, F. MORNET, I. GUERINEAU, Ch. GUILLET APREMONT : G. CHAMPION
BEAUFOU : J-Ph. BODIN
BELLEVIGNY : J. ROTUREAU, N. DURAND-GAUVRIT, S. PLISSONNEAU, Ph. BRIAUD, F. FLEURY CHAPELLE PALLUAU (LA) : X. PROUTEAU
FALLERON : G. TENAUD, Y. HERBERT
GENETOUZE (LA) : G. PLISSONNEAU
GRAND’LANDES : P. MORINEAU
LUCS-SUR-BOULOGNE (LES) : D. PASQUIER, Ph. GREAUD, Ch. GAS MACHE : C. NEAU
PALLUAU : G. BUTEAU
POIRE-SUR-VIE (LE) : S. ROIRAND, M. ROCHAIS, M. CHARRIER-ENNAERT, F. GUILLET, J-L. RONDEAU, Ph. SEGUIN, C. GUINAUDEAU SAINT-ETIENNE DU BOIS : G. AIRIAU, B. CAILLAUD
12 Absents excusés (dont 9 pouvoirs) :
AIZENAY : F. ROY (pouvoir à S. ADELEE), R. URBANEK (pouvoir à F. MORNET), C. BARANGER (pouvoir à I. GUERINEAU) APREMONT : S. BUFFETAUT (pouvoir à G. CHAMPION)
BEAUFOU : D. HERMOUET (pouvoir JP BODIN)
LUCS-SUR-BOULOGNE (LES) : C. ROUX (pouvoir à D. PASQUIER) MACHE : F. RAGER (pouvoir à C. NEAU)
PALLUAU : M. BARRETEAU (pouvoir à G. BUTEAU)
POIRE-SUR-VIE (LE) : N. KUNG, C. RENARD
SAINT-DENIS LA CHEVASSE : C. FRAPPIER
SAINT-PAUL MONT PENIT : Ph. CROCHET (pouvoir à G. PLISSONNEAU)
6 Absents :
AIZENAY : Ph. CLAUTOUR
BELLEVIGNY : M-D. VILMUS
CHAPELLE PALLUAU (LA) : V. JOLLY
GENETOUZE (LA) : S. GUIDOUX
SAINT-DENIS LA CHEVASSE : M. HERMOUET, Ch. DURAND
Objet : Budget Général 2024 - Décision Modificative n° 2.
Le Président présente au Conseil communautaire la décision modificative suivante dans le cadre de la revalorisation de l’autorisation de programme pour la rénovation de la piscine d’Aizenay : Par adoption des motifs exposés par le Président et après en avoir délibéré, le Conseil communautaire décide à l’unanimité :
- D'approuver cette décision modificative.
- D’autoriser le Président ou son représentant à signer tout document utile à ce dossier.
- De charger le Président ou son représentant d’exécuter la présente délibération. …………..
Pour copie conforme au registre
Le vingt-neuf octobre deux-mille-vingt-quatre,
Le Président,
Guy PLISSONNEAU
#signature# Acte publié sur le site internet Vie et Boulogne le 04/11/2024.
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’Etat.