Procès Verbal - pv Seance du 14.12.2023

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Procès Verbal - pv Seance du 14.12.2023 Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Sainte-Marie-du-Mont. Lien du pdf (Procès Verbal - pv Seance du 14.12.2023)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Culture et patrimoine, PROCES VERBAL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2023

Présents : Mr de Vallavieille, Mr Lesseline, Mme Lepetit, Mr Jamet, Mr Marie, Mr Férey, Mme Rolland, Mr Leconte, Mr Dubourg, Mr Vasche

Excusés : Mme Cardine, Mme Postel, Mr Després, Mme Plaisance-Dubois

Secrétaire de séance : Mme Lepetit.

En début de séance M. le Maire présente le directeur de Kaolin ; M. Frédéric Fonfroide de Lafon.

Cette entreprise s’occupe de la communication du musée depuis 3 ans et nous présente les retombées de la dernière campagne.

• Le site est refait et orienté en priorité vers l’accès d’un téléphone et ensuite par un ordinateur.

• Les cibles sont d’abord les trentenaires, les mères de familles et les enseignants

• Les premiers témoins des événements du débarquement (grands parents, vétérans) sont maintenant disparus

• Le directeur nous fait connaitre les retombées statistiques recueillies sur GOOGLE pour les sites Facebook et Instagram qui sont très bonnes.

Les axes prévus pour l’année prochaine, année du 80 -ème, sont ; • Un vétéran va raconter son histoire jour par jour du 06 mai au 06 juin. Ces scénettes seront diffusées sur Instagram, Facebook et Tiktok

• Une bande dessinée va être créée.

• Il y aura un hors-série dans les kiosques sur Utah réalisé par Sciences et Vie Junior.

Le Conseil le remercie de s’être déplacé et d’avoir pu dialoguer avec lui.

M. le maire remercie l’association des amis de l’église de Ste Marie pour son organisation du repas et le moment convivial qu’il a créé ainsi que pour le concert gospel qui ont tous les deux remportés un franc succès. Il remercie également pour la remise du chèque de 10 000€ qui permettra le financement des travaux de mise en valeur du parcours de visite de l’église.

Il remercie aussi les élus qui ont fait l’état des lieux du musée. Ils ont fait des travaux de réparations et demandés les devis de façon à remédier à un grand nombre de manques et cela bénévolement et de façon très efficace (réfection des WC, électricité, éclairage de la maquette au sol, travaux d’embellissement qui mettent en valeur les objets exposés et autres.)

Les vœux du maire se passeront le 6 janvier à 11h.

1. DELIBERATION 1-12-23 : SUBVENTION SAEL

Lors de précédentes réunions, le conseil municipal avait accepté le principe de soutenir le projet de l’école primaire qui souhaite organiser un voyage au ski pour les classes de GS au CM2. Il s’agit d’emmener les enfants du 15 janvier au 20 janvier 2024 à la montagne et d’en faire le fil conducteur d’un travail scolaire sur toute l’année.

Le montage financier de ce projet étant maintenant précisé,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : Décide de verser une subvention exceptionnelle de 2 000€ à la SAEL (Sté des Amis des

Ecoles) de Ste-Marie-du-Mont pour financer ce projet.

 Précise que la dépense sera mandatée à l’article 6574 du budget communal.

2. DELIBERATION 02.12.23 : LOCATION PARCELLE ZD13

Monsieur Jamet Gilbert, étant concerné par ce dossier, s’est retiré de la séance et ne participera donc pas à la délibération.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune est propriétaire d’une parcelle cadastrée ZD13 située à Utah-Beach d’une surface de 9ha 79a 04ca ;

Considérant qu’une partie de la parcelle est inexploitable;

Considérant les festivités du 80ème anniversaire et des besoins de la commune pour le stationnement des véhicules.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

• De procéder à une vente d’herbe pour une surface de 8ha 67a 03ca pour l’année 2023,

• De fixer le prix de cette vente à 1 365€ pour l’année

• Décide de ne pas autoriser la vente d’herbe ou la location de cette parcelle pour l’année

2024.

• D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.

3. CHANGEMENTS AU SEIN DU PERSONNEL

La mairie a reçu les démissions de Madame Séverine Diaz et de Madame Murielle POISSON, agents au sein du musée. M. Le maire a accepté celles-ci. Dans l’immédiat, nous allons fonctionner avec l’embauche de contractuel sur les postes d’accueil, guidage et boutique et nous laissant le temps d’étudier les besoins et possibilités pour l’avenir.

4. DEVIS TRAVAUX HARAS

La cour du haras demande une réfection des pentes pour l’écoulement de l’eau et sa remise en cailloux. Un devis a été demandé à L’entreprise Jourdan pour 7 019.74€. Le conseil accepte le devis.

5. INFORMATION SUR UNE PARCELLE ZONE CONCHYLICOLE

La parcelle de 8ha appartenant à M. Lemière est à vendre.

Cette parcelle se situe le long de la zone conchylicole et comme le PLUI l’a classée en zone réservée, le conseil se portera acquéreur d’une partie à déterminer après une visite sur site.

A savoir que des bassins de décantation doivent être installés et que la zone ne dispose pas de l’espace requis et que le PLUI interdit un autre acheteur que la mairie. Le maire va donc faire une proposition au vendeur.

6. DELIBERATION 04.12.2023 : REMBOURSEMENT DE FRAIS

M. le maire a du se déplacer sur Paris pour voir Mme Rébecca Mardeur et son père dont le grand père sera le fil conducteur des scénettes du musée. Le billet de train de 76.60€ est à rembourser. Le conseil accepte le remboursement.7. DELIBERTION 03-12-2023 : DECISION BUDGETAIRE

Décision Modificative n°2 nécessaire pour les écritures des amortissements au prorata temporis. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de CS suivants, sur le budget de l’exercice 2023

COMPTES DEPENSES

Imputation Nature Ouvert Réduit 042 / 681 Dotations aux amortissements et aux provisions - charges de

10 000,00

040 / 13912 / OPFI / MUB Régions 2 500,00 011 / 615228 Autres bâtiments 10 000,00 21 / 21318 / OPNI / EGLISE Autres bâtiments publics 2 500,00

Total 12 500,00 12 500,00

COMPTES RECETTES

Imputation Nature Ouvert Réduit 70 / 7018 / MUB Autres ventes de produits finis 2 500,00 040 / 28188 / OPFI Autres immobilisations corporelles 10 000,00 042 / 777 / MUB Recettes et quote-part des subv. d'inv. transférées au CR 2 500,00 10 / 10222 / OPFI FCTVA 10 000,00

Total 12 500,00 12 500,00

8. INFORMATION SUR LE 80EME

Les cérémonies officielles auront lieu à OMAHA après-midi (en principe) Nous organiserons les nôtres le matin. Celles-ci ne sont pas encore finalisées. Nous avons une proposition de défilé de 700 jeunes américains qui partiront de la zone conchylicole jusqu’au musée avec des concerts sur l’esplanade Le 08 juin nous recevrons de nouveau le philharmonique de Baden Baden Une chorale en lien avec le conseil départemental de la Manche a fait une demande pour chanter et nous allons étudier ensemble une organisation adaptée.

9. DELIBERATION 5-12-2023 : TOTEM DE L’EGLISE

Considérant le projet de parcours de visite permettant la valorisation de l’église Notre Dame de l’Assomption de Sainte Marie du Mont à savoir :

 Création de totems ayant pour sujet : la vie de la paroisse, l’histoire architecturale de l’Eglise, le clocher et son histoire, la chaire, les vitraux, la châsse de Sainte Thérèse, l’église le Jour J, les chapiteaux romans, le gisant, le tableau Guérison du paralytique à la fontaine de Bethesda, le Maître-autel et les Evêques

 Mise en lumière des 11 totems

Vu la délibération du 28 avril 2022,

Vu les prescriptions figurant dans l’autorisation de travaux délivrée par la DRAC le 10 mars 2023, Suite à la visite technique effectuée en juin 2023 par les services de la DRAC, les devis ont dû être revus et actualisés.

Le conseil municipal, après délibération, décide à l’unanimité :

 D’approuver les devis à savoir :

* Devis Scénographie Muséscène pour un montant de 3500€ HT soit 4200€ TTC * Devis de la société Novelty pour la mise en lumière pour un montant de 11 286.30 HT soit 13 543.56 € TTC* Devis de la société Collin pour la fourniture de mobilier pour un montant de 9 724.95 € HT soit 11 669.94€ TTC

* Devis de la société Fabriksolutions pour l’impression des totems pour un montant de 1 020.00 € HT soit 1 224.00 € TTC

 De solliciter une subvention auprès des services de la DRAC de Normandie ainsi qu’auprès du Conseil Départemental de la Manche

 D’autoriser Monsieur le Maire à signer l’ensemble des documents nécessaires pour ce dossier.