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Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Campagnac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 03 07 2023)
Thèmes du document : Transports, Famille, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 3 JUILLET 2023
Commune de Campagnac (12 560)
Numéro Objet Adoption
2023-07-03
N°1
Adoption Charte Parc Naturel Régional des Grands Causses Unanimité
2023-07-03
N°2
Adhésion au CEREMA
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement Unanimité
2023-07-03
N°3
Déclassement partiel du Chemin dit de Lapanouse ne donnant pas lieu à aliénation 7 Pour 1 Abstention
2023-07-03
N°4
Modification du tableau des effectifs 2023
(Modification horaire Poste Agent Animation)
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2023-07-03
N°5
Modification « bateau » Lotissement Le Devez et aisance de voirie
Règlement général et voirie
Unanimité