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Déliberation - a0510044
Déliberation - a170536
Document publié le Jeudi 11 mai 2017 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a170536)
Thèmes du document : Humanitaire, Enseignement supérieur, Affaires étrangères et coopération,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 11 mai 2017
Le Conseil Municipal, convoqué le 3 mai 2017, s'est réuni dans le lieu habituel
de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie
ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER (à compter de la question n° 15), M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT,
Mme Claudine CAULET, M. Pascal CURIE, M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Danielle DARD, M. Cyril DEVESA, M Emmanuel DUMONT, Mme Myriam EL-YASSA,
Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean- Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT (à compter de la question
n° 15), Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON, Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI (à compter de la question n° 24), M. Dominique SCHAUSS
(à compter de la question n° 22), M. Rémi STHAL, Mme llva SUGNY, Mme Catherine
THIEBAUT (à compter de la question n° 11), M. Gérard VAN HELLE (à compter de la
question n° 22), Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (à compter de la question n° 13), M. Laurent CROIZIER, M. Ludovic FAGAUT, Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN, M. Philippe GONON, Mme Sophie PESEUX, Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD), M. Philippe MOUGIN.
M. Yves-Michel DAHOUI.
M. Eric ALAUZET, Mme Sorour BARATI-AYMONIER (jusqu'à la question n° 14 incluse), M. Guerric CHALNOT, Mme Solange JOLY, M. Michel LOYAT (jusqu'à la question n° 14 incluse), Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI (jusqu'à la question n° 23 incluse), M. Dominique SCHAUSS (jusqu'à la question n° 21 incluse), Mme Catherine THIEBAUT (jusqu'à la question n° 10 incluse), M. Gérard VAN HELLE (jusqu'à la question n° 21
incluse), Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu'à la question n° 12 incluse),
Mme Marie-Laure DALPHIN, M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI.
M. Eric ALAUZET à Mme Françoise PRESSE, M. Guerric CHALNOT à Mme Danielle
DARD, M. Michel LOYAT à M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question n° 14 incluse),
Mme Rosa REBRAB à M. Yves-Michel DAHOUI, M. Dominique SCHAUSS à M. Abdel
GHEZALI (jusqu'à la question n° 21 incluse), Mme Catherine COMTE-DELEUZE
à M. Philippe GONON (jusqu'à la question n° 12 incluse), Mme Marie-Laure DALPHIN
à Mme Christine WERTHE, M. Jacques GROSPERRIN à M. Pascal BONNET, M. Michel OMOURI à M. Ludovic FAGAUT,
OBJET: 36 - Congrès - Attribution de subvention - 3ème répartition au titre de l'année 2017 36
Congrès
Attribution de subventions
Troisième répartition au titre de l’année 2017
Rapporteur : M. FOUSSERET, Maire
Depuis 1998, Besançon s'est positionnée comme Ville de Congrès avec la mise en place
d'une stratégie d'aide aux organisateurs de congrès aux moyens de subventions et d’une stratégie de promotion du Tourisme d'Affaires et de Congrès avec la création du bureau «Besançon Congrès», géré par Besançon Tourisme et Congrès.
Le soutien que la Ville de Besançon apporte aux organisateurs de congrès s'articule autour des critères suivants : nombre de congressistes, durée du congrès, pertinence, rayonnement,
autofinancement, subvention des autres collectivités, et retombées économiques pour la ville, à
savoir: nombre de nuitées en hébergement marchand, lieu du congrès, restauration, activités culturelles et festives et visites guidées.
Après prise en compte des critères d'attribution ci-dessus, il est proposé d'attribuer les subventions suivantes :
Congrès/colloques universitaires organisés par des laboratoires de l'Université de Franche-Comté :
-400€ pour le Laboratoire de Psychologie de l’Université de Franche-Comté (SLHS) qui organise les 8 et 9 juin 2017 un colloque intitulé «Education, familles,
enfants et vulnérabilité».
Ce colloque international a trois objectifs, d’une part, mettre en débat les différentes
notions qui servent à caractériser les familles relevant de la protection de l'enfance,
d'autre part, établir un point sur les recherches relatives aux vulnérabilités familiales et aux pratiques des professionnels. Enfin, il permettra de jeter les bases de la constitution d'un réseau international de chercheurs. Lors de ces deux jours, différents pays seront
représentés : Espagne, Pays-Bas, Tchéquie, Italie, Suisse, France, Québec, Brésil dans le cadre du développement d'une coopération internationale.
120 participants sont attendus à l'UFR SLHS pour ces deux journées. Le budget
prévisionnel de ce colloque est de 13 000 €.
- 2 000 € pour l'UFR des Sciences Médicales et Pharmaceutiques de Besançon. I!
organise du 2 au 7 juillet 2017, en collaboration avec l'Agence Régionale de Santé de
Bourgogne-Franche-Comté et l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique, la
«146 Université d’été francophone en santé publique».
Ce colloque international a lieu depuis 2004 à Besançon et est reconduit chaque année sur des thèmes diversifiés. Il est ouvert à toutes les personnes concernées par les
questions actuelles de santé publique et a pour but de fédérer les savoirs et savoirs- faire autour de la promotion de la santé. Il a pour objectif de faire le lien entre action et recherche afin de répondre à des problématiques concrètes tout en favorisant une réflexion et des échanges autour d'expériences originales. Dans le cadre de ces 6 jours de colloque, différents modules destinés prioritairement aux professionnels de santé en activité ainsi qu'à des élus ou citoyens oeuvrant au sein d'institutions ou d'associations de champs sanitaires, sociaux ou éducatifs, seront proposés. Ils s'articuleront autour de trois grands axes (Politique et organisation de la santé, Méthodes pour l'intervention et
l'évaluation, Approches par population, lieu de vie ou thématique). Par ailleurs, des
tables rondes, des présentations de travaux personnels, des stands de diverses
institutions ou associations seront proposés aux participants afin de faciliter les échanges. Le Canada, la Suisse, la Belgique, le Sénégal, le Bénin, le Burkina-Faso, la Guinée, le Mali, le Cameroun, la République Démocratique du Congo, Haïti, le Maroc, la Tunisie, l'Algérie seront notamment représentés lors de ce Colloque.
250 participants sont attendus à l'UFR Sciences Médicales et Pharmaceutiques lors de ces 6 journées. Le budget prévisionnel de ce colloque est de 121 000 €.
- 800 € pour l'Institut FEMTO. || organise du 3 au 5 juillet 2017 le colloque «WOMBAT
Worshop on Optomechanics and Brillouin scattering : Fundamentals,
Applications and Technologies».
Ce colloque international rassemblera des experts internationaux (Caltech, Max Planck, Cudos, Univ Ghent,.…) dans les domaines de la physique et des applications liées aux
interactions entre photons et phonons du nanomètre au micromètre en créant un pont entre les aspects classiques et quantiques. Cet événement de haut niveau permettra de réunir différents pays (Europe, Etats-Unis, Australie, Amérique du Sud, Chine, Japon),
et d'accroître la visibilité nationale et internationale de l'Institut en matière de recherche
dans le domaine des sciences appliquées en phononique, en photonique et en
optoacoustique.
80 participants sont attendus à l'Institut FEMTO au cours de ces 3 journées. Le budget prévisionnel de ce colloque est de 22 000 €.
- 500 € au Laboratoire ELLIAD qui organise les 26 et 27 septembre 2017 un colloque
intitulé «Formes brèves en littérature de jeunesse».
Ce colloque international est organisé pour la 5ème fois à Besançon. Fort du succès
rencontré lors des quatre précédentes éditions organisées autour de la représentation du Moyen-âge dans la littérature de jeunesse, tant auprès des étudiants qu'auprès des
enseignants français et étrangers, cette manifestation est cette année reconduite sur la thématique des formes brèves en littérature de jeunesse. Il a pour objectif, suite à
l'ouverture du master littérature de jeunesse à l'Université de Franche-Comté d'ancrer les pratiques d'enseignement dans des actions fortes de recherche en associant la participation de plusieurs pays tels que la Suisse, l'Espagne ou la Pologne.
Entre 15 et 20 participants sont attendus à l'UFRS SLSH pour ces deux journées. Le
budget prévisionnel de ce colloque est de 6 200 €.
- 400 € pour le Laboratoire de Chrono-Environnement. || organise les 24 et 25 octobre
2017 le colloque «5°"° Journées des Aléas Gravitaires».
Ce colloque international a pour objectif de rassembler les différentes communautés scientifiques et les acteurs de la gestion du risque autour de la problématique des aléas
gravitaires, en domaine continental et littoral. Ces 2 journées permettront de rassembler la communauté francophone travaillant sur le gravitaire et de présenter des travaux de recherche. Des conférenciers venus de Suisse et d'Espagne reconnus nationalement et
internationalement feront une conférence dans leur domaine d'expertise sur les
thématiques : «La gestion du risque naturel en Suisse» et «Les risques montagneux : de la prévision à la gestion et à la gouvernance». Enfin, ce colloque permettra de réunir
des participants de différents pays (Suisse, Belgique, Luxembourg, Italie, Espagne, pays d'Afrique francophones).
100 participants sont attendus à l'UFR ST La Bouloie durant ces deux jours. Le budget prévisionnel de ce colloque est de 13 500 €. -400 € pour la Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement (MSHE
Ledoux) qui organise les 26, 27 et 28 octobre 2017 le colloque sur la thématique
«Quelle psychothérapie pour bébé ? Les dispositifs de soin parents-bébés».
Quatre ans après le colloque international «Le bébé et sa famille» qui a eu lieu en 2013
et a rassemblé 450 personnes à Besançon, ce colloque proposera une réédition axée
Sur le soin avec des thèmes de réflexion portant sur la prise en charge des bébés et
celle des parents, les nouveaux dispositifs de soins et leur pertinence, comment affiner le diagnostic du soin et quelles méthodes utiliser. Ces 3 jours de colloque auront pour objectif de viser une confrontation entre les praticiens du soin et l'avancée des
recherches dans ce domaine avec une mise en réseau des professionnels et des
chercheurs. Des participants de Suisse, Belgique, Italie, Espagne, Israël, Etats-Unis et Canada sont prévus.
250 participants sont attendus à l'UFR SLSH lors de ces trois journées. Le budget
prévisionnel de ce colloque est de 15 200 €.
3 200 € pour l’Institut des Sciences et Techniques de l’Antiquité. || organise du
13 au 15 novembre 2017 le séminaire «Antiques, antiquaires, Antiquité Patrimoine et collections. Colloque pour le 500°"° anniversaire de la naissance du Cardinal Granvelle».
Ce séminaire international a pour objet de célébrer la culture classique et humaniste à
travers le parcours du Cardinal Granvelle (1517-1586), fils d'un des plus puissants
ministres de Charles Quint, qui fut un homme politique et un ecclésiastique de premier
plan : ministre de la gouvernante des Pays-Bas (1559-1564), vice-roi de Naples (1571- 1575), Président du Conseil d'Italie (1579), évêque d'Arras (1538), archevêque de Malines (1561) puis de Besançon (1584) et Cardinal (1561), il fut aussi mécène et
collectionneur. En plus de spécialistes français, ce séminaire international réunira des chercheurs espagnols, belges, allemands, italiens, tchèques et américains. Antoine Perrenot de Granvelle, né à Besançon en 1517, est en Europe un des Franc-Comtois
les plus célèbres après Victor Hugo. Cet événement scientifique d'importance permettra donc de rendre hommage à ce personnage emblématique bisontin à l'occasion du
500" anniversaire de sa naissance.
24 participants sont attendus sur ces trois journées. Le budget prévisionnel de ce
séminaire est de 10 272 €.
500€ pour le Laboratoire ISTA (Institut des Sciences et Techniques de
l’Antiquité). || organise les 26 et 27 novembre 2017 le colloque «Migration et Mobilité
Religieuse dans le monde romain».
Ce colloque international proposera une analyse historique de la mobilité des cultes
dans le monde romain. L'objectif sera de mettre en lumière la multiplicité des transferts
religieux qui se sont opérés sous la République et l'Empire. Des spécialistes de
renommée internationale et de différents pays (France, Belgique, Suisse, Allemagne, Luxembourg) seront présents et exposeront leurs travaux de recherches scientifiques sur cette thématique.
14 participants sont attendus dans le cadre de ces 2 journées. Le budget prévisionnel
de ce colloque est de 4 830 €.
Congrès/colloques privés organisés par des associations :
-2000€ pour l'Association Cocktail qui organise les 10 et 11 mai 2017 la
«Convention Cocktail» au Campus La Bouloie.
Ce congrès national est organisé par l'association professionnelle Cocktail,
établissement de loi 1901. Cette association a été créée par les établissements de
l'enseignement supérieur et de la recherche pour mutualiser des moyens afin de
maintenir et faire évoluer une suite logicielle permettant la gestion administrative d’une université ou d'une grande école. Cette association réunit actuellement 90 établisse- ments publics. L'association organise sa 3ème convention en 6 ans. Ce congrès national 2017 aura pour objectif de réunir professionnellement les acteurs dirigeants et
opérationnels des établissements adhérents autour de plusieurs réunions, (ateliers de travail et l'assemblée générale de l'association). || accueillera des participants de toute la France.
Environ 300 exposants sont attendus pour ces 2 jours. Le budget prévisionnel de ce
congrès est de 26 000 €.
En cas d'accord, la somme totale, soit 10 200 €, sera prélevée de la façon suivante :
o 8200 € sur la ligne 65.95/65731.89052 CS 0089052 (congrès universitaires)
o 2000 € sur la ligne 65.95/6574.89052 CS 0089052 (congrès privés).
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l'attribution de ces neuf subventions.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 6, le
Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d'adopter la proposition du Rapporteur.
M. MORTON, M. SCHAUSS et M. VAN HELLE n’ont pas pris part au vote.
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
La Première Adjointe,
Danielle DARD.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 51 Préfecture du Doubs
Contre : O
Abstention : O
Reçu a 2 3 MAI 2017
Contrôle de légalité