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Document publié le Vendredi 25 avril 2014 par la commune de Manonville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil 25042014)
Thèmes du document : Fiscalité, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
MAIRIE DE
MANONVILLE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 25 AVRIL 2014
Présents : BERNARD Claude, BERRAUD Alexandre, DOHR Hervé, GERWIG Christelle, GUENSER Michel, LECOMTE Nicolas, LEMOY Odile, SCHARPF Raymond, THIERY Patrick, WILLAUME Franck et WODLING Nadine. LEMOY Annie et VAUTRIN Denis, membres du CCAS.
Budget 2014 CCAS
Le budget est voté à l’unanimité pour des dépenses et des recettes de fonctionnement de 991,05 € par les membres du CCAS.
Vote des taux des taxes locales
Le conseil vote le taux inchangé :
- taxe d’habitation 8,02 %
- taxe foncière (bâti) 7,52 %
- taxe foncière (non bâti) 21,65 %
pour un produit fiscal attendu de 29 566,00 €.
Budget 2014 Commune
Dépenses de fonctionnement 202 736,60 €
Recettes de fonctionnement 202 736,60 €
Dépenses d’investissement 91 939,07 €
Recettes de fonctionnement 91 939,07 €
Travaux en forêt
L’ONF propose un programme de travaux de 1 700,00 € HT et un devis de cubage des bois parcelle 3d’un montant de 313.25 TTC. Un rendez-vous avec le garde est souhaité un samedi matin. Les frais de garderie des bois s’élèvent à 881,25€.
Travaux de voirie
10 regards sont à refaire ainsi que la réfection de la rue du Château. Les entreprises ont été contactées par le maire. Un dossier de travaux sera présenté au conseil général pour une demande de subvention.
Comptes rendus des réunions intercommunales
SIS de la Côte en Haye, ont été élus : Madame PIERSON présidente et Monsieur ZUFFELATO vice président.
SIE du Trey St Jean, ont été élus : Marc ROLIN, président, Jean-Louis COSSIN 1er vice président et Eric LADOUCETTE 2ème vice président. Font partie du bureau : BASTIEN, LECLERC, BRADY, LANGIER, THIRY et BATOT.
SIVU la Clé des Champs, ont été élus : Patrick THIERY, président, Samar HURPEAU vice présidente. Le bureau est constitué de 3 membres. Questions diverses
la MJC nous informe que les travaux au local peuvent être subventionnés à 30 % par le Conseil Général et à 40 % par la CAF à condition que la MJC soit maître d’œuvre. la Syndicat Mixe du Grand Toulois (collège) est constitué de délégués de la communauté de communes du Toulois et non de délégués communaux.
la commission des travaux élargie à tous les conseillers municipaux se réunira le samedi 17 mai à 14 h pour faire le point et donner des priorités aux travaux à réaliser sur l’ensemble de la commune.
la commission fleurissement apporte ses idées pour l’embellissement du village et le travail avec le remplaçant de l’employé communal, Lilian CHAUMONT.
le 17 mai 2014, la commission des bois se réunit à 9 h pour la réception des bois de chauffage avec les affouagistes et la commission des travaux à 14 h avec les autres conseillers. prochaine réunion de conseil le mercredi 21 mai à 20 h 30.
Fait à Manonville le 29 avril 2014
Le maire,
Patrick THIERY