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Compte-Rendu - cr 20210409
Document publié le Vendredi 9 avril 2021 par la commune de Manonville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20210409)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Banque,
mairiedemanonville2@wanadoo.fr 03 83 23 19 42 http://www.manonville.mairie54.fr/
1, rue du colombier - 54385 MANONVILLE ouverture au public : le vendredi de 17h00 à 19h00
Commune de Manonville
La commune remercie les habitants qui ont participé au nettoyage de printemps le 10 avril.
14 personnes dont 5 conseillers ont parcouru les chemins communaux (voie romaine, route
de Minorville, route de Martincourt, Réhautmoulin et route de Noviant) et ont récolté
quelques sacs de détritus, rapportés ensuite à la déchetterie de Bernécourt grâce à François
Marchal mettant à disposition ses services et son camion. Merci à lui et également à Elvire
Willaume pour son petit café du matin qui nous a bien réchauffés !
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2021 :
Présents : DOHR Hervé, FABIÉ Carine, GROSJEAN Véronique, GUENSER Michel, LECOMTE
Nicolas, LEMOY Odile, LOISIL Vincent, MARCHAL François, THIERY Maud, WILLAUME Elvire.
Excusé : BERNARD Claude (pour maladie)
1 – VOTE DES TAUX
Le conseil accepte à l’unanimité l’augmentation de 1,5 % de la taxe foncière. Compte tenu
de la part de la taxe départementale, le revenu total pour la commune est de 43 344 €.
2– VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
Le conseil vote à l’unanimité le compte de gestion établi par M. ALEXANDRE Thierry à la clôture de
l’exercice, Comptable public de la Trésorerie de Toul.
3 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
Le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de 22 544,26 €
- un excédent reporté de l’année 2019 de 49 113,43 €
Soit un total excédentaire de 71 657,69 €
- un déficit d’investissement de 16 572,64 €
Soit un besoin de financement de 16 572,64 €.
Le conseil accepte à l’unanimité le compte administratif.
4 – AFFECTATION DES RESULTATS 2020
Après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2020, le conseil décide d’affecter le
résultat d’exploitation de l’exercice 2020 :
- excédent cumulé de 71 657,69 €
BULLETIN D’INFORMATION
MUNICIPAL - AVRIL 2021 mairiedemanonville2@wanadoo.fr 03 83 23 19 42 http://www.manonville.mairie54.fr/
1, rue du colombier - 54385 MANONVILLE ouverture au public : le vendredi de 17h00 à 19h00
- réserve de 16 572,64 €
- soit un résultat en fonctionnement : 55 085,05 €
- et un déficit d’investissement reporté de 16 572,64 €.
5– BUDGET PRIMITIF 2021
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT : 177 886 ,05 €
- Charges à caractère général (achats, services, impôts) : 52 679,05 €
- Charges de personnel et frais assimilés : 32 200,00 €
- Atténuations de produits : 6 627,00 €
- Charges de gestion courante (indemnités, formations, SIS, subventions) : 47 030,00 €
- Charges financières (intérêts) : 2 500,00 €
- Charges exceptionnelles : 250,00 €
- Dépenses d’ordre de fonctionnement : 36 600,00€
RECETTES DE FONCTIONNEMENT : 177 886,05
- Produits des services, domaine et ventes diverses : 10 370,00 €
- Impôts et taxes : 70 516,00 €
- Dotations, subventions et participations : 34 7115,00 €
- Autres produits (loyer et salle des fêtes) : 5 000,00 €
- Produits exceptionnels : 2 200,00 €
- Excédent reporté : 55 085,05 €
DEPENSES D’INVESTISSEMENT : 54 372,64 €
- Déficit reporté : 16 572,64 €
- Emprunts et dettes : 14 800,00 €
- Immobilisations corporelles (cimetière, achat remorque et cuve, salle des fêtes) : 23 000,00 €
RECETTES D’INVESTISSEMENT : 54 372,64 €
- Dotations : 17 772,0064 €
- Recettes d’ordre d’investissement : 36 600,00 €
Vote du budget primitif : 5 pour et 6 abstentions (manque d’information et de concertation au
préalable sur les travaux du cimetière, l’achat de la remorque, les taux d’imposition et l’attribution
des subventions). Les abstentions n’étant pas comptabilisées, le budget primitif est accepté.
6– SUCCESSION DE M. BLATT
Monsieur Blatt, décédé le 10 mars 2021, a légué à la commune sa maison et ses biens financiers
(compte courant et assurances vie). Le conseil municipal accepte que le Maire poursuive les
démarches administratives auprès de Maître Person, notaire à Toul.
Le conseil remercie le maire Patrick Thiery ainsi que certains conseillers du mandat précédent pour
l’aide apportée à Monsieur Blatt durant ses dernières années.
7- DROIT DE PREMPTION URBAIN
Le conseil décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain concernant la vente de la maison
située au 33, rue Saint-Laurent à Manonville.
La séance est levée à 0H25.
Prochain conseil, semaine suivante suite aux demandes d’information sur le budget. mairiedemanonville2@wanadoo.fr 03 83 23 19 42 http://www.manonville.mairie54.fr/
1, rue du colombier - 54385 MANONVILLE ouverture au public : le vendredi de 17h00 à 19h00
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2021
Présents : DOHR Hervé, FABIÉ Carine, GROSJEAN Véronique, GUENSER Michel, LECOMTE
Nicolas, LEMOY Odile, LOISIL Vincent, MARCHAL François, THIERY Maud, WILLAUME Elvire.
Excusé : BERNARD Claude (pour maladie)
1-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Odile Lemoy s’interroge sur les demandes de subvention faites par les associations : seule
l’Association du Toulois Nord Familial (ATNF) a exprimé un souhait.
Un retour sur les dons en 2020 est énuméré, les montants restent inchangés :
- ADMR Dieulouard : 150,00 € - Vote : 11 pour
- ADAPA de Mthe et Moselle : 150,00 € - Vote : 11 pour
- ATNF : 150,00 € - Vote : 11 pour
- La Manonvilloise : 200 € - Vote : 7 pour ; 1 abstention ; 3 contre
- Sourire de Manon : 150,00 € - Vote : 6 pour ; 5 abstentions
- Concours départemental du prix de la Résistance (achat d’un livre) : 20,00 € - Vote : 11 pour
- Amicale des Sapeurs Pompiers : 100,00 € - Vote : 11 pour
- Famille Rurale de Domèvre-en-Haye : 3,00 € par jour et par enfant – Vote : 11 pour
Une lettre accompagnera les attributions pour chaque association, avec une demande écrite pour un
renouvellement en 2022.
2-INDEMNITES DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE
Monsieur le Curé Roger TSHIMANGA est hébergé à la commune de Noviant-aux-Prés. Les indemnités
demandées correspondent à une participation à son loyer, soit la somme de 120,97 €. Vote : 11 pour.
3-RESSOURCES FISCALES
Suite aux questionnements par les conseillers lors du vote du budget (cf Conseil du 9 avril), le Maire
confirme les explications données lors du dernier conseil. L’augmentation de la recette, soit
43 344,00 €, est due à la compensation des pertes de ressources communales correspondant à la
perte de la taxe d’habitation.
4-POINT SUR L’ASSAINISSEMENT
6 communes sont concernées : Noviant, Manonville, Domèvre, Tremblecourt, Manoncourt et
Minorville.
Plusieurs scénarii sont possibles, seuls 2 sont retenus : soit 5 communes et Noviant isolé, soit les 6
ensemble. La station pourrait se trouver entre Minorville et Manonville, parcelle ZD46.
Le démarrage des travaux se fera fin 2021, après étude auprès des habitants et la durée est de 2 ans.
Les habitants seront consultés en temps voulu dans chaque commune.
5-EXTRACTION DE LA CITERNE A LA CRECHE
Le coût de la vidange est de 420,00 € pour 300 kg de gaz. mairiedemanonville2@wanadoo.fr 03 83 23 19 42 http://www.manonville.mairie54.fr/
1, rue du colombier - 54385 MANONVILLE ouverture au public : le vendredi de 17h00 à 19h00
6-TRAVAUX DU CIMETIERE
La commission travaux s’est réunie sur place le 12 mars dernier, pour évaluer les travaux à réaliser au
fond du cimetière suite à l’agrandissement : enlever les gravats, finir le mur, remplacer le grillage et
en poser un autre plus haut et plus sécurisant pour les riverains. Un devis a été réalisé par MT
Services (un avec un grillage souple et un autre avec du grillage rigide).
Le conseil demande au maire un autre devis comparatif et une subvention pour aider ce
financement.
7-REMORQUE/CITERNE
L’achat d’une remorque mutualisé avec la commune de Noviant est réalisé pour arroser les parterres
communaux des 2 communes (contenant 500 l), pour un montant de 2 198,37 € pour chacune des
communes. Actuellement Lilian Chaumont effectue les arrosages difficilement avec une petite cuve
accrochée à la remorque et un arrosoir.
8-SALLE DES CHAPELINES
Hervé Dohr nous informe d’un plan officiel sur les mouvements d’argile, la Salle des Fêtes serait dans
une zone orange. Il serait peut-être possible de bénéficier d’une aide consécutive à une catastrophe
naturelle.
9-ELECTIONS EN JUIN
Les élections départementales et régionales auront lieu les 20 et 27 juin. En raison de la pandémie, le
comité scientifique demande 2 bureaux différents avec des assesseurs vaccinés, la commune est à la
recherche de volontaires.
10-QUESTIONS DIVERSES
- Les tuiles du lavoir au Réhautmoulin seront remises en mai/juin selon le temps.
- En raison de demande de subvention, les travaux au cimetière pourraient être envisagés l’année
prochaine.
- Le miroir du faubourg St-Claude a bougé récemment, Nicolas Lecomte demande de le fixer de
nouveau.
- Un arbre est à couper près du dépôt des déchets verts et le lierre envahissant le grillage est à
enlever.
- Michel Guenser s’interroge sur un arbre découpé et débité au Réhautmoulin par Lilian
Chaumont sous la demande d’Hervé Dohr et demande s’il n’est pas plus logique que ce soit
effectué par un affouagiste.
- Véronique Grosjean, responsable de la Salle des Chapelines, informe le conseil que l’agent
d’entretien n’est venu qu’une seule fois en 2021, car la salle n’est pas utilisée. Le Maire doit
consulter son contrat de travail pour s’assurer des heures de travail non effectuées.
La séance est levée à 23H15.
Le prochain conseil est exceptionnellement prévu LE MERCREDI 12 MAI, 20H30.
LE SECRETARIAT DE MAIRIE SERA FERME DU 10/05 AU 14/05.
Odile LEMOY