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Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune d'Aigrefeuille-d'Aunis.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 2025 01 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Commune d’Aigrefeuille d’Aunis
Folio n° 2025
Conseil Municipal du 27 janvier 2025
Affiché à la mairie et inséré sur le site internet
www.mairie-aigrefeuille.fr
le 28/01/2025
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-sept janvier, le Conseil Municipal de la commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle n° 1 de l’espace AGRIFOLIUM, sous la présidence de Monsieur Gilles GAY, Maire. PRÉSENTS : Gilles GAY – Joël LALOYAUX – Anne-Sophie DESCAMPS – François PELLETIER – Emmanuelle CHALLAT – Didier OTRZONSEK – Marie-Claude BILLEAUD – Fabienne DELAUNAY – David LEDUC- BOUDON – Valérie VIGNERON – Céline SAUZEAU – Sarah COUTURIER – Romain DUPONT – Benoît TARAUD – Myriam DRAPEAU – Thierry ANDRIEU – Frédéric DUBOIS – Guy BOULAIS. ABSENTS EXCUSÉS : Marie-France MORANT (pouvoir à Joël LALOYAUX) – Philippe AUDEBERT (pouvoir à Anne-Sophie DESCAMPS) – Jean-Jack AUBOYER (pouvoir à David LEDUC-BOUDON) – Pascal BLAIS (pouvoir à Didier OTRZONSEK) – Bertrand DOUNIÈS ABSENTS : Séverine BONIFAIT – Livia STEPHAN – Yann MOINET – Frédéric BOGNER SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Sarah COUTURIER
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
N° D'ORDRE
OBJET
DÉCISION
2025-01
Désignation du secrétaire de
séance
Approuvée
202
5 -
02
Approbation du procès
- verbal du conseil municipal du
1 6.12.2024
Approuvée
AFFAIRES GÉNÉRALES
2025-03
Restaurant du lac
– Convention temporaire du domaine public
– Exonération pour l’année 2024 de la partie variable de la redevance calculée en
fonction du chiffre d’affaires hors taxe
Approuvée
2025-04
Convention d’occupation précaire du domaine privé pour le terrain cadastré AC n°172
Approuvée
FINANCES
202
5 -
05
Tarifs du restaurant scolaire
Approuvée
RESSOURCES HUMAINES
2025-06
Modification du tableau des effectifs
Approuvée
VOIRIE
202
5 -
07
Dissimulation des réseaux de communications électroniques
– rue des écoles et groupe scolaire
Approuvée
Le Maire, Gilles GAY.
CONSEIL MUNICIPAL
DU
27 JANVIER
202
5
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - Article 2121-25 du CGCT