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Déliberation - liste des deliberations cm 2023 04 24
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Commune
d'Aigrefeuille
d'Aunis
Folio
n° 2023
Conseil
Municipal
du
24
avril
2023
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
AVRIL
2023
4
AIGREFEUILLE D'AUNIS
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Article
2121-25
du CGCT
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-quatre
avril,
le Conseil
Municipal
de
la commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
salle
n°
1 de
l’espace
AGRIFOLIUM,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gilles
GAY,
Maire.
PRÉSENTS
: Gilles
GAY
— Anne-Sophie
DESCAMPS
- François
PELLETIER
- Emmanuelle
CHALLAT
— Didier
OTRZONSEXK
- Jean-Jack
AUBOYER
— Pascal
BLAIS
- Marie-Claude
BILLEAUD
— Fabienne
DELAUNAY
—
David
LEDUC-BOUDON
- Bertrand
DOUNIÈS
—
Valérie
VIGNERON
—
Céline
SAUZEAU
- Sarah
COUTURIER
-—
Benoît
TARAUD
—
Myriam
DRAPEAU
- Thierry
ANDRIEU
—
Guy
BOULAIS.
ABSENTS
EXCUSÉS
: Marie-France
MORANT
(Pouvoir
à Emmanuelle
CHALLAT)
- Philippe
AUDEBERT
- Séverine
BONIFAIT
(Pouvoir
à Sarah
COUTURIER)
— Livia
STEPHAN
— Frédéric
DUBOIS
(Pouvoir
à Guy
BOULAIS). ABSENTS
: Joël
LALOYAUX
— Yann
MOINET
- Frédéric
BOGNER
— Romain
DUPONT
Ste
des
den
Deranons
lex eine
pRnIe
CORceNEUn
IE
N° D'ORDRE
EL
EE
OBJET
2023-35
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approuvée
2025-36
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
mars
2023
Approuvée
AFFAIRES
GENERALES
2023-37
Contrat
de
proximité
CDC
AUNIS
SUD
Approuvée
2023-38
Fourniture
d'Électricité
- groupement
de
commande
- UGAP
Électricité
2025
Approuvée
Convention
Syndicat
Départemental
de
la
voirie
pour
la
conception
et
la
réalisation
d'un
espace
sportif
situé
le
long
du
Chemin
de
Saint-
2023-39
Bibien
Approuvée
2023-40
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
Z833
lieu-dit
Fief
des
Groies
Approuvée
2023-41
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
Z832
lieu-dit
Fief
des
Groies
Approuvée
2023-42
Adhésion
à
l'association
pour
la
Pérennité
du
Souvenir
des
Combats
de
la
Poche
de
La
Rochelle
Approuvée
FINANCES
2023-43
Budget
principal
2023
- Décision
modificative
n°1
Approuvée
2023-44
Subvention
2023
aux
associations
- demande
du
collège
André
Dulin
Approuvée
VOIRIE
2023-45
Convention
Syndicat
Départemental
de
la
voirie
pour
la
réalisation
d'un
parking
situé
rue
des
écoles
Approuvée
Affiché à la mairie et inséré
sur
le site
internet
www.mairie-aigrefeuille.fr
le 27/04/2023 Commune
d'Aigrefeuille
d'Aunis
Folio
n° 2023
Conseil
Municipal
du
24
avril
2023
URBANISME
2023-46
Dénomination
d'un
chemin
privé
rue
de
Laquet
Approuvée
Le
Maire,
Gilles
GAY
Affiché
à la
mairie
et
inséré
sur
le
site
internet
www.mairie-aigrefeuille.fr
le
27/04/2023