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Compte-Rendu - cr du cm du 11292023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort-sur-Gervanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 11292023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Humanitaire,
MAIRIE
DE
GIGORS-ET-LOZERON
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
29/11/2023
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
29
novembre
2023
à 20h34,
sous
la
présidence
de
M.
David
GARAYT,
Maire. Présents
:BRUNIAU
Séverine
-
GARAYT
David
—-
MANGOU
Didier
—-
HUSSY
Damien
—
MARTIN
Robert
(pouvoir
de
MARTIN
Béatrice)
- STORPER
Marc
—
DEFFAISSE
Yves
- DEFFAISSE
Jean
Michel
—
PERRET
Marion
Excusée
:MARTIN
Béatrice
Secrétaire
de
séance
: STORPER
Marc
Le
élus
ont
débuté
le
conseil
en
observant
une
minute
de
silence
en
hommage
à
Sylvie
Benoit,
ancienne
secrétaire
de
mairie,
récemment
décédée.
Mr
le
Maire
demande
au
conseil
l’ajout
d’une
délibération
à la
suite
de
l’intervention
d’Éric
Saulnier
(ONF)
avant
le
conseil.
Adopté
à l’unanimité
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
25/10/2023
Adopté
à l’unanimité
Délibérations - Décision
modificative
au
budget
M49
Les
dépenses
du
schéma
directeur
d’eau
potable
comportent
des
frais
de
bureau
d’étude
et support
du
département
et
des
travaux
liés
aux
recherches
et conclusions
du
schéma.
La
trésorerie
demande
à séparer
Etudes
et Travaux,
ce
qui
engendre
des
changements
sur
les
comptes
2158
et 212
comme
suit :
Dépense
2158
: 31345,10
Recette
212
: 31345,10
Adopté
à l’unanimité
- Désignation
des
délégués
au
SMPAS
Au
1*
janvier
2024
la
commune
intègre
le
SMPAS,
nouveau
gestionnaire
du
réseau
d’eau
potable
et
de
l'assainissement
de
la
commune.
Dans
ses
statuts
le
syndicat
demande
à
chaque
commune
3
délégués
titulaires
et
3
suppléants.
Après
échanges
il est
décidé
de
nommer:
Titulaires
: Garayt
David,
Deffaisse
Jean-Michel,
Deffaisse
Yves
Suppléants
: Martin
Béatrice,
Mangou
Didier,
Perret
Marion
Adopté
à l’unanimité
- Recensement Le
recensement
s’effectuera
entre
le
18 janvier
et le
17
février
2024.
L’agent
recenseur
sera
Agnès
Robert.
Elle
devra
se
déplacer
sur
le territoire
communal
pour
distribuer
des
courriers
et,
selon
les
situations
pour
accompagner
les
habitants
dans
le renseignement
des
documents.
Madame
Robert
participera
à 2 formations
qui
se
dérouleront
les 4
et
11 janvier
2024.
Après
débat,
le conseil
fixe
les
indemnités
suivantes
pour
l’agent
recenseur
:
550
€
d’indemnités
(dont
393
pris
en
charge
par
l’état)
200
€
pour
les
frais
kilométriques
Adopté
à l’unanimité
- Coupe
de
bois
Suite
aux
propositions
faites
par
Éric
Saulnier,
le conseil
fait
le choix
de
missionner
l'ONF
pour
l'exploitation
(parcelles
14
et
17
en janvier)
et la vente
des
2
prochaines
coupes
en
2024
prévues
dans
le plan
de
gestion
pluriannuelle. Adopté
à l’unanimité
Paoo
I
eur
9 Points
et informations
divers
- Rencontres
et courrier
du
Groupement
Foncier
Agricole.
Mr
le Maire
rappelle
les
précédents
et récents
échanges
avec
le GFA.
Le
GFA
ne
souhaite
plus
faire
l’échange
que
la commune
lui
avait
proposé,
sous
réserve
que
celle-ci
lui
octroie
une
parcelle
supplémentaire.
Le
conseil
n’approuve
pas
cette
nouvelle
demande.
- Aménagement
espaces
publics.
Séverine
Bruniau
fait
un
retour
sur
une
rencontre
à ce
sujet
à Piégros
la clastre
et
précise
que
la volonté
d’aménagement
à Gigors
et Lozeron
reste
pour
le moment
mesuré
en
comparaison
à ce
qui
a
été
réalisé
à Piégros.
Suite
aux
réunions
et à la collecte
des
idées
et des
envies,
il est
convenu
que
Séverine
B.,
Yves
D.,
Damien
H.
et Marc
S.
se
réuniront
le
15 janvier
pour
élaborer
une
proposition
concrète
et la porter
au
conseil.
- Voirie.
Courrier
de
Mr
Granjon
demandant
un
revêtement
sur
une
portion
de
chemin
qui
a tendance
à se
dégrader.
Le
conseil
prend
acte
et surveillera
son
évolution
mais
n’a
pas
la possibilité
d’effectuer
ces
travaux
pour
le moment.
Les
travaux
aux
Rollands
ont
été
réalisé.
Agnès
Robert
réitère
une
demande
de
revêtement
sur
la partie
non
revêtue
pour
résoudre
ses
problèmes
d’infiltration.
La
commune
va
revisiter
l’endroit
pour
tenter
de
trouver
une
solution.
Un
stop
sera
bientôt
mis
en
place
sur
le chemin
des
Thuires
à l’intersection
avec
la D732.
- Didier
Mangou
en
profite
pour
signaler
que
la fontaine
du
Muis
à Lozeron
se
dégrade.
Sa
réfection
nécessite
de
prendre
contact
avec
les
propriétaires
du
terrain
duquel
elle
surgit.
A
suivre.
- Suite
à la rencontre
avec
l'ONF
et
la scierie
Michelard
de
Chabeuil,
la commune
fait
le choix
d’utiliser
le bois
de
sa forêt
pour
la rénovation
future
de
la charpente
de
l’église.
- Signalement
d’un
mur
fragilisé
sur
la route
de
Combes
qui
sera
regardé
pour
une
consolidation
durable.
- Retour
de
Damien
H.
sur
la cantine
centrale.
Dans
l’ensemble
les
retours
sont
positifs
hormis
le planning
qui
donne
peu
de
flexibilité
aux
parents
pour
des
changements
de
dernières
minute
(inscription
mercredi
minuit
pour
la
semaine
suivante
non
modifiable)
et
le questionnement
des
repas
carnés
pour
lesquels
il n°y
a pas
de
substitut
pour
les
végétariens.
Le
comité
de
gestion
est en
réflexion
pour
une
désinscription
48h
avant
sur
le planning,
aucune
proposition
sur
les jours
des
repas
carnés.
Compte-rendu
de
réunions
- 7 novembre
: réunion
de
bureau
du
SMPAS
à Mirabel
et
Blacons.
Le
tarif au
m3
du
syndicat
va
devenir
évolutif en
fonction
des
consommations
par
tranches
afin
de
favoriser
les
économies
d’eau
(les
plus
gros
consommateurs
paieront
plus
cher).
- 9 novembre
: Conférence
territoriale
et présentation
de
la loi APER
(loi
d’accélération
des
énergies
renouvelables)
à Beaufort/G
par
la
CCVD.
Présentation
des
orientations
et modalités
à suivre
vis-à-vis
de
cette
loi.
A ce
jour
il est
obligatoire
pour
les
communes
d’identifier
les
zones,
faire
un
travail
de
concertation
avec
les
habitants
(rencontres
et
réunions
plubliques)
et de
délibérer
pour
le 31/12/2023
mais
aucun
outil
pour
le zonage
n’est
disponible
alors
que
l’état
devait
le mettre
à disposition.
Il est
a noté
que
même
si il y a obligation,
il n°y
a pas
de
contrainte
si ce
la
commune
ne
le fait
pas.
a suivre.
- 25
novembre
: Séminaire
PNRV
Charte
2024-2039.
Une
rencontre
pour
présenter
la charte
aux
communes
qui
sera
soumis
aux
votes
en
avril
prochain.
I
était
aussi
prévu
un
comité
syndical
qui
a été
annulé
faute
de
quorum.
-29
novembre
: SCOT
Vallée
de
la Drôme
Aval
18h
à Eurre
(Commune
représentée
par
B
Martin)
Prochaines
réunions
Jeudi
30
novembre
à
18h
: « Valoriser
le bois
local
».
CCVD.
Eurre
Mercredi
6 décembre
à
18h
: Bassin
de
vie
Gervanne-Sye.
Suze
Mardi
12
décembre
à
18h
: Conférence
des
maires.
Plan
communal
de
sauvegarde.
CCVD.
Eurre
Vendredi
15
décembre
à
14h30
: Rencontre
avec
la DDT
pour
une
réflexion
sur
un
arrêté
biotope
Dates
à
retenir
:
25
décembre
à
12h
: Repas
partagé
sur
la place
de
la mairie.
À
l’intérieur
en
cas
de
mauvais
temps.
13 janvier
2024
: Repas
des
aînés.
CCAS
26 janvier
à
19h
: Voeux
de
l’équipe
municipale.
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
: le mercredi
17
janvier
2024
à 20h00.
L'ordre
du jour
et
les
questions
étant
épuisés,
la séance
est
levée
à 22h16
Le
secrétaire
STORPER
Marc,
EN
Le
Maire,
GARAYT
David
Da:
Paco
7
eur
9