PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 06 1

Documents similaires

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 06 1

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 07 1

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 06

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 06

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 06

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 06

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 06 1

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 06

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 06 1

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 06 1 Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère. Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 06 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Investissement et développement économique, AGENCE ROSSI Géomètre-Expert - Ingénierie VRD - Urbanisme

Réf. : 22-238

@

AGENCE ROSSI

04 79 37 61 75

urbanisme@agence-rossi.fr

www.agence-rossi.fr

50 rue Suarez

73200 ALBERTVILLE

COMMUNE DE

SAINTE-HELENE-SUR-ISERE Département de la Savoie

PLAN LOCAL D’URBANISME

3. Orientations d’aménagement et de programmation

Révision allégée n°1

DOSSIER D’APPROBATION

Projet arrêté par délibération du conseil

municipal le 6 juillet 2023

Vu pour être annexé à la délibération du

conseil municipal du 14 décembre 2023Commune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 1 -

SOMMAIRE

Sommaire .............................................................................................................................. 1

Introduction ........................................................................................................................... 2

L’intérêt de l’habitat intermédiaire .......................................................................................... 3 L’intérêt de l’Habitat sans voitures ......................................................................................... 3

1. Zone AUc du Rotex ....................................................................................................... 6 2. Zone AUc de Nant Perrin – rive droite ........................................................................... 9 3. Zone AUc de l’Oratoire .................................................................................................13 4. Zone AUb du Bourg centre ...........................................................................................16 5. Zone AUe du Vernay ....................................................................................................19 6. Synthèse des programmes à destination de logements ................................................22Commune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 2 -

INTRODUCTION

Le présent document explicite les orientations d’aménagement et de programmation. Il définit les projets de la commune sur des secteurs bien précis.

Les orientations d’aménagement et de programmation sont prévues sur les secteurs particuliers suivants :

• la zone AU du Rotex,

• la zone AU de Nant Perrin – rive droite,

• la zone AU de l’Oratoire,

• la zone AU du Bourg-centre,

• la zone AUe du Vernay à destination économique.

Des illustrations d’habitat intermédiaire et de quartier sans voitures sont proposées, pour orienter les futurs aménageurs des zones destinées à l’habitat.Commune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 3 -

L’INTERET DE L’HABITAT INTERMEDIAIRE

L’habitat intermédiaire est une forme d’habitat entre la maison individuelle et l’immeuble collectif :

• Il se rapproche de la maison individuelle dans le sens où :

l’accès à chaque logement est privatif, chaque logement

dispose d’un espace extérieur, l’intimité entre les logements

est préservée.

• Il se rapproche de l’immeuble collectif dans le sens où : les

logements sont sous la forme d’appartements, les

logements se superposent, un seul bâtiment rassemble

plusieurs logements.

Dans les villages et les espaces ruraux, l’habitat intermédiaire permet de répondre à la nécessité d’économiser du foncier tout en préservant l’engouement de chacun pour l’habitat individuel.

Ses avantages et potentiels

• Intimité et indépendance de chaque logement préservées

• Accès individualisé pour chaque logement

• Espace extérieur privatif pour chaque logement

• Mutualisation de certains équipements et réduction des

coûts de construction

• Forme d’habitat dense et moins consommatrice de foncier

• Diversité des typologies de logements

• Forme urbaine adaptée à la morphologie des villages

comme à la ville

L’INTERET DE L’HABITAT SANS

VOITURES

Pour limiter l’impact de l’automobile dans certains quartiers, l’habitat sans voitures se distingue des lotissements traditionnelles dans le sens où :

• La surface dédiée à la voirie est limitée au maximum,

• Le stationnement se fait à des endroits stratégiques sous

formes de parkings partagés,

• L’accès à chaque logement se fait à pied grâce à des

espaces partagés et végétalisés.

Dans les villages et les espaces ruraux, l’habitat sans voiture permet de répondre à la nécessité de réduire les travaux de voirie tout en préservant l’engouement de chacun pour un cadre de vie naturel et agréable, loin des désagréments liés à l’automobile.

Ses avantages et potentiels

• Limiter l’impact de la voirie dans les quartiers résidentiels

• Réduction des coûts de construction et d’entretien de la

voirie

• Apporter de la convivialité entre les habitants

• Mutualiser certains espaces extérieurs

• Sécuriser l’accès aux logements pour les piétons et les

enfants

• Favoriser la plantation d’espèces végétales dans les lieux

communs

• Améliorer le cadre de vie0

D

e 0

ci nl

0

| AN |

Commune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 4 -

Ci-après, des illustrations de composition ou d’ambiance à rechercher dans la conception des aménagements.

Atelier Wolff Architecte, Logements collectifs et maisons individuelles, Chavanod (74)

Source : www.caue74.fr

La Compagnie du Paysage / Archikubik Architecte, Les jardins inattendus, Ivry-sur-Seine (94)

Source : www.compagniedupaysage.comCommune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 5 -

Brière Architectes, Eco-quartier, Marnaz (74)

Source : www.caue74.fr

Chemins piétons et voirie partagée, Quartier Vauban, Freiburg im Breisgau (Allemagne)

Stockwool architects, Clock House Gardens, Welwyn (Grande-Bretagne)

Source : www.detail.deCommune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 6 -

1. ZONE AUC DU ROTEX

Caractéristiques actuelles du site

• Surface : 4 100 m².

• Topographie : terrain quasiment plat. Chemin des Charmilles de niveau avec le secteur.

• Occupation actuelle du sol : espace agricole pâturé et/ou fauché. • Caractéristiques du bâti à proximité : maisons individuelles récentes en R+1+C avec toitures à 2 pans, parfois à 4 pans et comprenant de large débords. La façade possède une partie basse maçonnée (enduit ou pierres) et une partie haute parfois en bardage bois. Les constructions anciennes sont de taille plus importante du fait de leur ancienne fonction mixte (logement des animaux, habitat et stockage du fourrage).

Enjeux

• Urbanisme : renforcer l’urbanisation d’un quartier résidentiel et proposer une typologie diversifiée d’habitat.

• Paysage : respecter l’architecture environnante.

• Equipements à proximité immédiate : AEP : oui ; assainissement : oui ; électricité : oui.

Photo 1 : Secteur du Rotex vu depuis

l’angle Sud-Est

Photo 2 : Secteur du Rotex vu de

l’angle Sud-OuestCommune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 7 -

Principes d’aménagement et programme de logements

• Classement au plan de zonage : A Urbaniser AUc, car l’ensemble des réseaux est présent à proximité et suffisant, à destination principale d’habitat.

• Caractéristiques du foncier : parcellaire privé et collectivité non communale. • Intervention de la collectivité : non

• Echéance d’urbanisation : possible à court terme.

• Mode de déblocage : une seule opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de la zone.

• Vocation principale de la zone : habitat.

• Réalisation de 10 à 12 logements, de typologie variée souhaitée : habitat individuel et mitoyen et/ou habitat intermédiaire et/ou petit collectif.

• Hauteur maximale des constructions : R+1+C.

• Accès : selon schéma, création d’une voirie interne à la zone depuis la voie existante (chemin des Charmilles).

• La conception de l’opération favorisera l’ensoleillement naturel du bâti et tiendra compte, dans la mesure du possible, des ombres portées.

• La conception de l’opération se fera de part et d’autre de la voirie créée avec une placette de retournement. L’architecture des bâtiments et la typologie des logements seront variées.

• Au Nord du Chemin des Charmilles, les constructions sont en retrait dudit chemin pour permettre à terme l’élargissement de la bande de roulement à 5 mètres et la sécurisation de la voirie.

• Le cas échéant, la construction d’un bâtiment de type logements intermédiaires ou petit collectif sera favorisée à l’angle Sud-Est du secteur.La représentation graphique est donnée à titre de principe et n'a pas vocation à positionner précisément les équipements et constructions.

W

Périmètre de l'OAP J Habitat individuel pavillonaire et / ou mitoyen

Accès =,

Voirie de desserte en sens unique à

créer

Habitat intermédiaire et / ou petit

collectif

Permettre un élargissement de la

voirie

Commune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 8 -

Figure 1 : Orientation d'Aménagement et de Programmation du RotexCommune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 9 -

2. ZONE AUC DE NANT PERRIN – RIVE DROITE

Caractéristiques actuelles du site

• Surface : 4 070 m².

• Topographie : légère pente vers le Nord.

• Occupation actuelle du sol : prairie récemment défrichée, sans grande qualité agronomique, pâturée par des chevaux. De jeunes arbres (robiniers) recommencent à coloniser le terrain. Une petite construction est implantée quasiment au milieu de la parcelle.

• Caractéristiques du bâti à proximité : un restaurant au volume important et des maisons individuelles récentes en R+C, R+1 ou R+1+C. Toitures variées : deux pans, quatre pans, plat… Les façades sont uniquement maçonnées.

Enjeux

• Urbanisme : renforcer l’urbanisation d’un quartier résidentiel et proposer une typologie diversifiée d’habitat.

• Paysage : respecter l’architecture et la volumétrie environnantes ; proximité de la RD925.

• Equipements à proximité immédiate : AEP : oui ; assainissement : oui ; électricité : oui.

Photo 3 : Secteur de Nant Perrin rive droite vu depuis l’angle Nord-Ouest

Photo 4 : Secteur de Nant Perrin rive droite vu depuis l’angle Sud-OuestCommune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 10 -

Principes d’aménagement et programme de logements

• Classement au plan de zonage : A Urbaniser AUb, car l’ensemble des réseaux est présent à proximité et suffisant, à destination principale d’habitat.

• Caractéristiques du foncier : parcellaire privé.

• Intervention de la collectivité : non.

• Echéance d’urbanisation : possible à court terme.

• Mode de déblocage : une seule opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de la zone.

• Vocation principale de la zone : habitat.

• Réalisation de 14 à 18 logements, de typologie variée : habitat individuel et/ou habitat en bande et habitat intermédiaire et/ou petit collectif ; les logements intermédiaires ou en petits collectifs représenteront au moins 50% du nombre de logements réalisés dans l’opération et seront répartis en deux constructions. Ils seront implantés sur le secteur nord de l’opération.

• Hauteur maximale des constructions : R+2+C.

• Accès : selon schéma, création d’une voirie interne à la zone depuis la route départementale. Cet accès sera le plus éloigné possible du pont (soit à l’est), pour assurer la sécurité de la sortie.

• Les constructions en R+2+combles seront préférentiellement sur la partie nord de l’opération. La partie sud est réservée à des constructions de hauteur maximale R+1+combles.

• La conception de l’opération favorisera l’ensoleillement naturel du bâti et tiendra compte, dans la mesure du possible, des ombres portées.

• Dans le cas de logements collectifs ou intermédiaires, ceux-ci seront traversants ou bi-orientés et disposeront d’un espace extérieur sous forme de terrasse ou balcon a minima.

• Les stationnements des logements intermédiaires ou collectifs, s’ils ne sont pas intégrés à la construction principale, seront regroupés. Ils seront traités en matériaux perméables et au plus près de la voie de desserte.

• Le cas échéant, les cheminements piétons aux abords des constructions regroupant plusieurs logements seront en matériaux perméables. • La limite nord de l’opération, le long de la RD, fera l’objet d’un traitement paysager (plantation d’arbres et arbustes d’essences variées).

• Les espaces libres non nécessaires au stationnement ou aux déplacements seront en pleine terre et végétalisés.

• Une bande boisée sera conservée le long du ruisseau. Elle pourra être réduite pour favoriser l’ensoleillement des façades ouest.

Conditions garantissant la prise en compte de la qualité architecturale du village de Sainte-Hélène-sur-Isère et l’intégration du projet dans son environnement

Les bâtiments à deux pans accueillant plusieurs logements devront s’inspirer des caractéristiques des bâtiments anciens et granges agricoles existants sur la commune : • Le soubassement sera d’aspect maçonné (voir ci-après l’aspect des enduits),Commune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 11 -

• La partie supérieure de toutes les façades sera réalisée en bardage vertical ; sur les façades latérales, le bardage s’arrêtera environ 0,50 m sous la panne sablière.

• De manière générale, les balcons ou tout autre élément en saillie de la façade sont à éviter. A la place, il est recommandé de créer des espaces extérieurs pour chaque logement sous la forme de loggias intégrées dans les parties en bardage de la façade à la condition d’être elles-mêmes couvertes d’un bardage. • Les toitures seront simples à deux pans avec de larges débords.

L’aspect de l’enduit sera à grain fin (ex. enduit taloché, lissé ou gratté fin). Les finitions d’aspect rustique ou les effets de relief (ex. enduit projeté ou écrasé) sont interdits.

Ci-dessous des exemples de finitions proscrites et souhaitées :

Rustique Rustique

écrasé

Gratté fin Taloché

Les bardages seront verticaux et limités à la partie supérieure des façades ; les modalités de pose (à emboîtement, à claire-voie, à couvre-joints,…) sont libres. Le cas échéant, les couvre-joints seront à bords délignés et de la même teinte que les planches. De plus, l’extrémité du bardage devra être alignée (cf. illustration ci-dessous) : tout décalage ou découpe non locale est interdit.

Les bâtiments accueillant plusieurs logements peuvent aussi être à toiture plate ; dans ce cas, il pourra être dérogé aux éléments ci-dessus, mais l’ensemble devra faire preuve d’une qualité architecturale soignée.

NON NON OUI OUI

NON OUILa représentation graphique est donnée à titre de principe et n'a pas vocation à positionner précisément les équipements et constructions.

QC) Périmètre de l'OAP

Accès

Voirie de desserte

Habitat de hauteur R+2+c max

Habitat de hauteur R+1+c max

LL Traitement paysager

Commune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 12 -

Figure 2 : Orientation d'Aménagement et de Programmation de Nant Perrin rive droiteCommune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 13 -

3. ZONE AUC DE L’ORATOIRE

Caractéristiques actuelles du site

• Surface : 2 700 m².

• Topographie : terrain en légère pente vers le Nord, légèrement en contrebas par rapport à la Rue du Nant Bruyant.

• Occupation actuelle du sol : jardins privés.

• Caractéristiques du bâti à proximité : maisons individuelles anciennes en R+1+C et R+2+C avec toitures à 2 pans parfois à croupes partielles et comprenant de larges débords. La façade possède une partie basse maçonnée (enduit ou pierres) et une partie haute majoritairement en bardage bois vertical. Les constructions sont de taille importante du fait de leur ancienne fonction mixte (logement des animaux, habitat et stockage du fourrage). Elles sont regroupées et denses.

Enjeux

• Urbanisme : renforcer l’urbanisation d’un quartier résidentiel et proposer une typologie diversifiée d’habitat.

• Paysage : respecter l’architecture environnante.

• Equipements à proximité immédiate : AEP : oui ; assainissement : oui ; électricité : oui.

Photo 5 : Accès au secteur de

l’Oratoire

Photo 6 : Secteur de l’Oratoire vu depuis

l’angle Sud-EstCommune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 14 -

Principes d’aménagement et programme de logements

• Classement au plan de zonage : A Urbaniser AUc, car l’ensemble des réseaux est présent à proximité et suffisant, à destination principale d’habitat.

• Caractéristiques du foncier : parcellaire privé.

• Intervention de la collectivité : non.

• Echéance d’urbanisation : possible à court terme.

• Mode de déblocage : une seule opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de la zone.

• Vocation principale de la zone : habitat.

• Réalisation de 7 à 8 logements : habitat pavillonnaire ou en bande, habitat intermédiaire et / ou petit collectif. Le cas échéant, les logements intermédiaires ou petit collectif seront préférentiellement dans la partie Est secteur.

• Hauteur maximale des constructions : R+1+C.

• Accès : selon schéma, création d’une voirie interne à la zone depuis la voie existante (Rue du Nant Bruyant). Garder la possibilité d’une liaison pour l’urbanisation future des parcelles situées au Nord du secteur.

• La conception de l’opération favorisera l’ensoleillement naturel du bâti et tiendra compte, dans la mesure du possible, des ombres portées.

• L’architecture des bâtiments et la typologie des logements seront variées.

• Des stationnements publics (emplacement réservé et hors zone AU) sont prévus le long de la rue du Nant Bruyant, ce qui implique un retrait des constructions.La représentation graphique est donnée à titre de principe et n’a pas vocation à positionner précisément les équipements et constructions.

W

À

Périmètre de l'OAP

Accès

Voirie de desserte avec placette de

retournement

> Garder possibilité de liaison pour

urbanisation future

Stationnement public

Espace commun ou parking

Habitat individuel pavillonaire ou en

bande

Habitat intermédiaire et / ou petit

collectif

Commune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 15 -

Figure 3 : Orientation d'Aménagement et de Programmation de l’OratoireCommune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 16 -

4. ZONE AUB DU BOURG CENTRE

Caractéristiques actuelles du site

• Surface : 2 370 m².

• Topographie : terrain relativement plat.

• Occupation actuelle du sol : jardins privés.

• Caractéristiques du bâti à proximité : maisons individuelles anciennes et récentes en R+1+C voire R+2+C et habitat collectif récent en R+1+C avec toitures à 2 pas parfois à croupes partielles et comprenant de larges débords. La façade possède une partie basse maçonnée (enduit ou pierres) et parfois une partie haute en bardage bois vertical. Les constructions anciennes sont de taille plus importante. L’ensemble du secteur est assez denses du fait des petits immeubles collectifs et de la division des maisons anciennes parfois en plusieurs logements.

Enjeux

• Urbanisme : renforcer l’urbanisation d’un secteur à proximité directe du centre du village, des équipements et des services. Proposer une typologie diversifiée d’habitat et des formes bâties denses.

• Paysage : respecter l’architecture environnante.

• Equipements à proximité immédiate : AEP : oui ; assainissement : oui ; électricité : oui.

Photo 7 : Accès au secteur du Bourg

centre vu depuis l’angle Sud

Photo 8 : Secteur du Bourg centre vu

depuis l’OuestCommune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 17 -

Principes d’aménagement et programme de logements

• Classement au plan de zonage : A Urbaniser AUb, car l’ensemble des réseaux est présent à proximité et suffisant, à destination principale d’habitat et activités. • Caractéristiques du foncier : parcellaire privé.

• Intervention de la collectivité : oui.

• Echéance d’urbanisation : possible à court terme.

• Mode de déblocage : au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone.

• Vocation principale de la zone : habitat, activités tertiaires et commerces. • Réalisation de 12 à 14 logements sous forme d’habitat intermédiaire et/ou habitat petits collectifs.

• Au moins 30% des logements seront en accession et/ou location aidée ; ces 30% sont exprimés aussi bien en surface qu’en nombre. Il pourra s’agir pour tout ou partie de logements pour personnes âgées.

• Hauteur maximale des constructions : R+2+C.

• Accès : selon schéma, création d’une voirie interne à la zone depuis la voie existante (Allée du Parc).

• La conception de l’opération favorisera l’ensoleillement naturel du bâti et tiendra compte, dans la mesure du possible, des ombres portées.

• L’architecture des bâtiments et la typologie des logements seront variées. • La création de cellules commerciales ou de locaux d’activité compatible avec la préservation de la qualité du cadre de vie du centre du village sera favorisée en rez- de-chaussée des bâtiments ; elle sera fonction de la faisabilité et viabilité économique de l’opération.

• Les stationnements des logements seront réalisés le plus possible en souterrain, sous forme ouverte, en évitant les box pour limiter leur transformation en lieu de stockage.La représentation graphique est donnée à titre de principe et n'a pas vocation à positionner précisément les équipements et constructions.

| | Périmètre de l'OAP _ JA} Habitat intermédiaire et/ ou petit __—_— collectif

Accès

Commune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 18 -

Figure 4 : Orientation d'Aménagement et de Programmation du Bourg centreCommune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 19 -

5. ZONE AUE DU VERNAY

Caractéristiques actuelles du site

• Surface : 5 ha.

• Topographie : terrain plat.

• Occupation actuelle du sol : anciennes cultures intensives sur la partie nord-ouest, vergers sur la partie centrale et anciennes cultures sur la partie sud-est. • Caractéristiques du bâti à proximité : les constructions situées autour du projet se trouvent exclusivement à l’Est du secteur puisque les parcelles à l’Ouest de la ZI sont à destination des vergers et de l’agriculture. Les constructions de la ZI sont de natures diverses et d’architecture hétéroclite avec les caractéristiques suivantes : o Façades : en tôle ou maçonnerie de couleur gris clair, blanc ou ocre orangé, o Toitures : à deux pans ou plates et majoritairement de couleur grise, o Typologie des constructions : hangars industriels, bâtiments de services, bureaux, …,

o Hauteur des constructions : environ 12 mètres en moyenne.

Enjeux

• Economie : conforter la zone économique actuelle, pour répondre aux besoins en foncier des entreprises.

• Urbanisme et paysage : insérer le projet dans son environnement paysager et bâti. • Equipements à proximité immédiate : AEP : oui ; assainissement : oui ; électricité : oui.

Photo 9 : Bâtiments présents sur la zone d'activitéPAYS LL di DC CS

Commune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 20 -

Photo 10 : Site d’étude vu depuis La Perrière en amont du Chef-lieu

Principes d’aménagement et programme d’aménagement

• Classement au plan de zonage : A Urbaniser AUe, car l’ensemble des réseaux est présent à proximité et suffisant, à destination d’activités économiques. • Caractéristiques du foncier : parcellaire communal.

• Intervention de la collectivité : oui.

• Echéance d’urbanisation : possible à court terme.

• Mode de déblocage : au coup par coup, au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes de la zone ;

• Vocation principale de la zone : autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire, principalement liées à l’industrie.

• La distribution des parcelles sera fonction des besoins avérés des entreprises, dans un souci d’économie du foncier.

• Hauteur maximale des constructions : 12 mètres au maximum, en cohérence avec les bâtiments existants sur la zone économique voisine.

• La ripisylve existant à l’extérieur de la zone sera conservée et une bande boisée tampon en extension de l’existant, de minimum 20 mètres, sera créée le long des lacs. Elle sera composée d’essences autochtones, telles que le saule, favorable au nourrissage du castor, l’aulne glutineux,…

• Les grands frênes le long de la route des Jeux Olympiques seront maintenus.

• Selon la nature de l’activité, un ratio minimal surface bâtie / surface non bâtie de l’ordre de 0,5 sera respecté, afin de parvenir à un usage rationnel du foncier. Le découpage des parcelles sera fonction des besoins réels des entreprises.

• Dans la mesure du possible, les emplacements dédiés au stationnement seront positionnés pour pouvoir être mutualisés entre plusieurs entreprises.

• En mesure compensatoire à l’urbanisation de cette zone, environ 6 ha de la gravière seront remis en état pour les activités agricoles, avant la fin de la concession prévue en 2026.La représentation graphique est donnée à titre de principe et n'a pas vocation à positionner précisément les équipements et constructions.

Périmètre de l'OAP

Principaux axes de circulation et d'accès au secteur

L/ Création d'un espace tampon végétalisé

@WD Alignement de frênes à maintenir

Commune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 21 -

Figure 5 : Orientation d'Aménagement et de Programmation du VernayCommune de Sainte-Hélène-sur-Isère Orientations d’aménagement et de programmation

- 22 -

6. SYNTHESE DES PROGRAMMES A DESTINATION DE LOGEMENTS

Hypothèse

basse

Hypothèse

haute

Hypothèse

basse

Hypothèse

haute

Le Rotex 4100 10 12 24.39 29.27

Nant Perrin Rive

Droite 4070 14 18 34.40 44.23

L'Oratoire 2515 7 8 27.83 31.81

Bourg-centre 2370 12 14 50.63 59.07

TOTAL 13055 43 52 32.94 39.83

Secteur Surface

Nombre de logements Densité