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Déliberation - Liste des deliberations du 15.12.2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Chanteix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15.12.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 15.12.2025
Le quinze décembre deux mille vingt-cinq à dix-huit heures trente, le conseil municipal de la commune de CHANTEIX, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean MOUZAT, Maire.
Présents : Jean MOUZAT - Françoise SERRE - Christophe BOURDET - Marcel GUINDRE - Catherine VIDAL - Isabelle BAUDRY - Eric LIVET - Thierry LANNES - Julien BARATAUD - Jean-Marc SIMONEAU - Valérie BOUCHAREL - Evelyne LAVENU - Carla AFONSO DA CRUZ - Jean-Pierre VERGNE
Excusés représentés :
Excusés non représentés :
Catherine VIDAL est désignée secrétaire de séance.
Date de convocation : 11 décembre 2025
Délibération 2025-036 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant l'adoption du budget
Adoptée
Délibération 2025-037 - Révision des loyers communaux au 01.01.2026
Adoptée
Délibération 2025-038 - Révision des baux ruraux au 1er janvier 2026
Adoptée
Délibération 2025-039 - Mise en œuvre d’un programme de solidarité internationale pour l’accès à l’eau, l’hygiène et à l’assainissement
Adoptée
Délibération 2025-040 - Mise à jour du tableau des emplois
Adoptée
Délibération 2025-041 - Décision modificative n°1
Adoptée