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Déliberation - 2024 4 7 Subvention Exceptionnelle au Handball Club de Belin Beliet tampon
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Belin-Béliet.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 4 7 Subvention Exceptionnelle au Handball Club de Belin Beliet tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 12/06/2024
Reçu en préfecture le 12/06/2024
Publié le S'LO
ID : 033-213300429-20240606-2024 4 _7-DE
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNE DE BELIN-BELIET DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 6 JUIN 2024
_ L'an deux mille vingt-quatre, le six juin, à dix-neuf heures trente, le
Nombres CORÉEN Conseil Municipal de la commune de BELIN-BELIET s’est assemblé en e Enexercice : 29 & x à : ÿ
session ordinaire, dans la salle du Conseil, après convocation légale en + Présents: 24 date du 31 mai 2024 I ésid de Monsieur Cyrille DECLERCQ Votants 30 — u 31 mai , sous la présidence de Monsieur Cyrille 2
aire.
Étaient présents: M. DECLERCQ, Maire, M. DUCOURNAU, Mme CHOPO, M. RAYNAL, Mme BOYRIE C.,
M. COUCAUD, Mme TRAN VAN CHUOÏ Adjoints au Maire, M. CARMÉ, M. PEYROT, M. MONCEAU, M. BOUDIGUES, Mme ZALIO, M. HDIDE, Mme COUMES, Mme PONDAVEN, Mme TARABA, M. POLLET, M. RABLADE, M. SAUTAREL, M. GELLIBERT, M. GOISNARD, Mme BOYRIE D. M. DE SIGOYER, Mme BOURDET, Conseillers Municipaux.
Étaient absents excusés représentés :
M. DROGAT ayant donné pouvoir à Mme PONDAVEN
Mme GONÇALVES ayant donné pouvoir à M. DUCOURNAU
Mme FONTA ayant donné pouvoir à Mme BOYRIE C.
M. RAMOS DA SILVA ayant donné pouvoir à M. DECLERCQ
M. LOUAAZIZI ayant donné pouvoir à M DE SIGOYER
Secrétaire de séance : M. HDIDE
2024.4.7 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU HANDBALL CLUB BELIN-BELIET
Considérant la victoire de l’équipe masculine des — de 17 ans dans la compétition Honneur Régional, la
conduisant à jouer la finale à MONCOUTANT (79) le samedi 15 juin 2024, Madame TRAN VAN CHUOÏ,
Adjointe au Maire, informe l'assemblée que le HBC BELIN-BELIET lui a présenté une demande de
subvention exceptionnelle de 2000 euros pour l'aider à couvrir les charges importantes induites par ce
déplacement (transport, hébergement et charges annexes).
Au vu des arguments présentés, Madame TRAN VAN CHUOÏ, Adjointe au Maire, propose à l'assemblée :
e d’approuver le versement d’une subvention exceptionnelle de 2000 euros au HBC BELIN-
BELIET,
e de dire que les crédits nécessaires ont été prévus et sont disponibles au compte 65748-
Subventions de fonctionnement aux autres personnes de droit privé.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité
e approuve les propositions ci-dessus.
Pour copie conforme.
Fait à BELIN-BELIET, le 7 juin 2024.
Le Mairg Envoyé en préfecture le 12/06/2024
Reçu en préfecture le 12/06/2024
Publié le S LOT
ID : 033-213300429-20240606-2024 4 _7-DE