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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2022 2 17 PJ Budget OM 2022 signatures
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2022 2 17 PJ Budget OM 2022 signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
- BP - 2022
IV —- ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES _
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de suffrages exprimés : 3%,
VOTES :
Pour: 34,
Contre : O0
Abstentions : 0
Date de convocation : 05/04/2022
Présenté par (1) Le Président, M. Joël BONNAFFOUX,
A La Bâtie Neuve le 05/04/2022
(1) Le Président, M. Joël BONNAFFOUX,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A La Bâtie Neuve, le 05/04/2022
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel ,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain, Vice-Président
BONNAFFOUX Joël ,
BONNAFFOUX Luc,
BOREL Christian ,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves ,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal ,
LEYDET Gilbert,
MAENHOUT Bernard ,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20220405-BP2022217-BF en date du 07/04/2022 ; REFERENCE ACTE : BP2022217 - BP - 2022
IV - ANNEXES
Ï
MICHEL Francine ,
NICOLAS Laurent ,
OLLIVIER Vincent ,
PARENT Michèle ,
RENOY Bernard,
ROUX Lionel
SARRAZIN Joël,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine,
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente
SEIMANDO Mylène ,
SPOZIO Christine ,
Certifié exécutoire par (1) Le Président, M. Joël BONNAFFOUX, compte tenu de la transmission en préfecture, le 07/04/2022, et de la
publication le 11/04/2022 A La Bâtie Neuve.le 05/04/2022
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » où l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général...
(2) L'assemblée délibérante étant . Le conseil communautaire.
Page 35
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20220405-BP2022217-BF en date du 07/04/2022 ; REFERENCE ACTE : BP2022217