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Déliberation - liste des deliberations du 121026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dampierre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 121026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT JURA
COMMUNE DE DAMPIERRE
Séance du à 20h00
Intitulé N° de la délibération Date de la délibération Adoptée ou refusée
Approbation du compte rendu du 9 septembre 2026 06/07/2026 Approuvé
Redevance annuelle GRDF 2026 2026/065 12/10/2026 Validée
Groupement de commandes – Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement 2026/066 12/10/2026 Reportée
Réhabilitation système vidéo et sonorisation salle polyvalente 2026/067 12/10/2026 Approuvée
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) 2026/068 12/10/2026 Adoptée
Mise à jour des attributions du RIFSEEP 2026/069 12/10/2026 Décidée
Disponibilité supplémentaire du boulodrome intérieur pour les adhérents du Foyer rural 2026/070 12/10/2026 Autorisée
Demande de mise à disposition de la salle polyvalente – Gala de théâtre 2027 2026/071 12/10/2026 Autorisée
Location de salle polyvalente hors conditions habituelles 2026/072 12/10/2026 Accordée
Mise à disposition de salle pour l’organisation du championnat PERPLEXUS scolaire régional 2026/073 12/10/2026 Rejetée
Location de salle polyvalente 2026 – Comité d’entreprise 2026/074 12/10/2026 Décidée
Location de salle polyvalente 2027 – Commerçant 2026/075 12/10/2026 Décidée
Projet pluriannuel de plantation 2026/076 12/10/2026 Autorisée
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient présents : Mmes Laure VALENTIN, Nathalie HONORIO, Martine ROBEZ, Nathalie LARTOT, Amélie QUANTIN, Claire ORDINAIRE,
Mrs Anthony FALCONNET, Alain GOUNAND, Dominique MICHAUD, Christian GUINET, Alexandre GUALDES, Frédéric GUICHARD
Excusés : Mr Florian GRANDPERRIN, Caroline MEYER, Sandra VIENNET
Procurations : Mr Thomas VUITTENEZ à Mme Nathalie HONORIO, Mme Nathalie ROSE à Mme Laure VALENTIN, Mr Aurélien PHILIPPE à
Anthony FALCONNET
Absents : Sophie OUTREY
Nombre de votants : 15
Secrétaire de séance : Nathalie LARTOT
Consultables en mairie
Affichée en mairie le : 10/10/2026
lundi 12 octobre 2026