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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+26.03
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 01h50 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+26.03)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
26 MARS
2026
Nombre
de
conseillers
: 14
En
exercice
: 14
Présents
à délibérer
: 10
Pouvoirs
: 02
L’an
deux
mil
vingt-six,
le vingt
six mars,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
de
Monsieur
Damien
LIARD,
maire.
Convocation
du
:
21
MARS
2026
Etaient
présents
:
Mesdames
Nadia
BADET-BOISSON,
Véronique
GUYON,
Célia
OUDIN,
Dominique
MICHAUD),
Céline
ROUTHIER.
Messieurs,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE-PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Damien
LIARD,
Absent
excusé
:
- Laurence
REGAD-PELAGRU
donne
procuration
à Stéphane
DEMANGE
- Sylvain
CUNY
donne
procuration
à Corentin
FAIVRE-PICON
Secrétaire
de
séance
:
Véronique
GUYON
Absent
non
excusé
: Sélin
KARSILAYAN,
Emmanuel
MULIN.
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
27
mars
2026
DCM
26_03_26
Validation
du
conseil
du
20
mars
2026
1-CRÉATION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES.
Suite
au
renouvellement
des
conseillers
municipaux
en
date
du
15
mars
2026,
le
conseil
municipal,
après
exposé
du
maire
entendu,
nomme
les
membres
des
commissions
communales
comme
suit :
>
COMMISSION
VOIRIE-
BÂTIMENT
COMMUNAUX
— ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS
— RÉSEAUX
ÉCLAIRAGE
PUBLIC
ET
TÉLÉCOMMUNICATION
:
- M.
Damien
Liard
Responsable
- M.
Aurélien
Jacquet
- M.
Damien
Gente
- Mme
Nadia
Badet-Boisson
- M.
Stéphane
Demange
>
COMMISSION
RÉSEAUX
: EAU-
ASSAINISSEMENT
:
- M.
Damien
Gente
Responsable
- M.
Aurélien
Jacquet
- M.
Corentin
Faivre-Picon
- M.
Stéphane
Demange
>
COMMISSION
BUDGET
-— FINANCE
— ACTION
SOCIALE
ET
CONTENTIEUX
:
- M.
Sylvain
Cuny
Responsable
- Mme
Celine
Routhier
- M.
Laurence
Regad-Pelagru
- Mme
Véronique
Guyon
- M.
Aurélien
Jacquet
- M.
Emmanuel
Mulin >
COMMISSION
FORÊT :
- M.
Damien
Gente
Responsable
- Mme
Laurence
Regad-Pelagru
- M.
Corentin
Faivre-Picon
- M.
Sylvain
Cuny
>
COMMISSION
INFORMATION
- COMMUNICATION
:
- Mme
Sélin
Karsilayan
Responsable
- Mme
Nadia
Badet-Boisson
- Mme
Dominique
Michaud
- Mme
Véronique
Guyon
- Mr
Emmanuel
Mulin
>
COMMISSION
VIE
AU
VILLAGE
:
- Mme
Laurence
Regad-Pelagru
Responsable
- Mr
Aurélien
Jacquet
- Mme
Dominique
Michaud
- Mr
Stéphane
Demange
- Mme
Céline
Routhier
- Mme
Célia
Oudin
>
COMMISSION
URBANISME
:
- Mme
Céline
Routhier
Responsable
- Mr
Damien
Gente
- Mme
Dominique
Michaud
- Mme
Véronique
Guyon
- M.
Corentin
Faivre-
Picon
Résultat
des
votes :
CONTRE
: 00
ABSTENTION
: 00
POUR:
12
2-NOMINATION
DES
DÉLÉGUÉS
AU
SYNDICAT
SCOLAIRE
INTERCOMMUNAL.
Suite
au
renouvellement
des
conseillers
municipaux
en
date
du
15
mars
2026,
le
conseil
municipal,
après
exposé
du
maire
entendu,
nomme
comme
délégués
au
syndicat
scolaire
comme
suit
:
>
M.
Sylvain
Cuny
(Délégué)
>
M.
Corentin
Faivre-Picon
(Délégué)
>
Mme
Véronique
Guyon
(Suppléante)
Résultat
des
votes
:
CONTRE
: 00
ABSTENTION
: 00
POUR:
12 3-NOMINATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
SYNDICAT
PETITE
ENFANCE.
Suite
au
renouvellement
des
conseillers
municipaux
en
date
du
15
mars
2026,
le
conseil
municipal,
après
exposé
du
maire
entendu,
nomme
comme
délégués
au
syndicat
petite
enfance
comme
suit :
>
Mr.
Sylvain
Cuny
(Délégué)
>
Célia
Oudin
(Délégué)
>
Dominique
Michaud
(Suppléante)
Résultat
des
votes
:
CONTRE
: 00
ABSTENTION :
00
POUR
: 12
4-
NOMINATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
SYNDICAT
DES
BIENS
PAROISSIAUX.
Suite
au
renouvellement
des
conseillers
municipaux
en
date
du
15
mars
2026,
le
conseil
municipal,
après
exposé
du
maire
entendu,
nomme
à la commission
syndicale
des
biens
paroissiaux
comme
suit :
>
M.Liard
Damien
(Délégué)
>
M.
Emmanuel
Mulin
(Délégué)
>
M.
Aurélien
Jacquet
(Suppléant)
Résultat
des
votes :
CONTRE :
0
ABSTENTION :
0
POUR:
12
5-
NOMINATION
DES
DÉLÉGUÉS
DE
LA
COMMISSION
« D'APPEL
D’OFFRES
».
Suite
au
renouvellement
des
conseillers
municipaux
en
date
du
15
mars
2026,
le
conseil
municipal,
après
exposé
du
maire
entendu,
nomme
à la commission
d’appel
d’offre
comme
suit :
>
M.
Damien
Gente
>
Mme
Célia
Oudin
>
Mme
Céline
Routhier
>
Mme
Nadia
Badet-Boisson
Résultat
des
votes :
CONTRE
: 00
ABSTENTION
: 00
POUR
: 12
6- RÉFÉRENT
DÉFENSE.
Suite
au
renouvellement
des
conseillers
municipaux
en
date
du
15
mars
2026,
le
conseil
municipal,
après
exposé
du
maire
entendu,
nomme
le
référent
défense
comme
suit
:
-
M.
Emmanuel
Mulin 7-
GROUPE
DE
TRAVAIL.
-
Salle
Polyvalente
:
Damien
Liard
Damien
Gente
Céline
Routhier
Corentin
Faivre-Picon
Stéphane
Demange
-
Résidence
Séniors:
Véronique
Guyon
Dominique
Michaud
Aurélien
Jacquet
Damien
Gente
Guy
Verchere,
au
titre
de
consultant
extérieur,
autorisé
par
le
conseil
municipal
à
participer
aux
réunions
concernant
ce
projet.
Il
pourra
également
consulter
tout
document
relatif au
dossier.
Crèche
Petite
Enfance
: Sylvain
Cuny
Célia
Oudin
Crèche
de
Noël:
Commission
vie
au
village
Ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h39
Prochain
conseil
le
23
avril
2026
à 20h
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et ans
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Le
maire,
|
Damien
LIARD
TT
N.
BADET-BOISSON
S.
CUNY
S.
DEMANGE
Absent
excusé
C.
FAIVRE
PICON
D.
GENTE
A.
JACQUET
C.
OUDIN
D.
LIARD
S.
KARSILAYAN
E.
MULIN
D.
MICHAUD
Absent
non
excusé
Absent
non
excusé
F.
RACLOT
C.
ROUTHIER
L.
REGAD-PELAGRU
Absent
excusé