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Ordre du Jour - Ordre du Jour V2
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Taulé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour V2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 09.11.2022
1- INSTRUCTION DES AUTORISATION DU DROIT DES SOLS -
RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION AU SERVICE COMMUN – MORLAIX
COMMUNAUTÉ
2- APPROBATION DU SOUTIEN DE MORLAIX COMMUNAUTÉ Á
L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES – FONDS DE COOPÉRATION DE
SOLIDARITÉ TERRITORIALE 2022/2026
3- CRÉATION D’UN POSTE D’ANIMATRICE SPORTIVE
4- APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 10 OCTOBRE 2022 –
GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES
5- DISPOSITIF D’AIDE FINANCIERE POUR LA DESTRUCTION DES NIDS DE
FRELONS ASIATIQUES
6- MOTION SUR LES TARIFS DE L’ENERGIE - SEPTEMBRE 2022 - MESURES
D’URGENCE PRIX DE L’ENERGIE
7- APPROBATION DE L’AVANT PROJET DETAILLE DE L’ECOLE JEAN MONNET
ET DE L’ESPACE IMAGINE
8- INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC DES VOIES, RÉSEAUX DU
LOTISSEMENT – LE CLOS DE LA BAIE
9- CONVENTION AR BRUG
10- DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – GÎTE DE PENZÉ
11- DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’OUVERTURE
DES PLIS – DANS LE CADRE DE LA DSP DU GÎTE DE PENZÉ
12- DÉCISION MODIFICATIVE